| Code NAF ou APE : | 28.1A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Métallurgie et travail des métaux |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30 Juin |
Informations juridiques de SOC A B C MINET
| SIREN : | 303 252 423 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 303 252 423 00023 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de SAINT-ETIENNE, le 30/07/1998) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 30/06/1998) |
| Numéro RCS : | 303 252 423 R.C.S. Saint-etienne |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de SOC A B C MINET
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Etablissements de l'entreprise SOC A B C MINET
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Adresse : 25 RUE LOUIS CHATAIN 42400 SAINT-CHAMONDDate de création : 23/08/1982Date de clôture : 30/06/1998 et transféré vers une autre entreprise
Etablissements de l'entreprise SOC A B C MINET
Dirigeants et représentants de SOC A B C MINET
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOC A B C MINET
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Documents juridiques de SOC A B C MINET
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Comptes annuels de SOC A B C MINET
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Conformité de SOC A B C MINET
0 procédure collective
Alertes de SOC A B C MINET
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Procédures collectives de SOC A B C MINET
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOC A B C MINET
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Tribunal de grande instance de Paris, 21/05/2008, 2007/02589Début du contentieux : 04/11/2003Position : DemandeurAutres parties : COBRA EUROPE, MLT MINET LACING TECHNOLOGYLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 27/06/2000, 98-43.586Début du contentieux : 12/05/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 14/10/1997, 95-43.823Début du contentieux : 19/06/1995Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces de SOC A B C MINET
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Cartographie de SOC A B C MINET
Comment contacter SOC A B C MINET ?
Entreprises citées de SOC A B C MINET
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MINET INDUSTRIE (377 915 251) Cité 6 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOC A B C MINET et MINET INDUSTRIE de la relation : Actionnariat
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