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Mise à jour RCS : le 14/11/2026Mise à jour RNE : le 14/11/2026Mise à jour INSEE : le 13/11/2026

EARL DE CHASSY

Active
•
Adresse
955 RTE DE CHASSY OUROUER, 58130 VAUX D'AMOGNES
Activité
Culture et élevage associés
Effectif
Au moins 1 salarié (donnée 2022)
Création
01/01/1979
Dirigeant

Activité

EARL DE CHASSY


Activité principale déclarée
Agricole par la mise en valeur d'un ensemble agricole de 177 ha
Autres activités
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE
01.50Z
•Culture et élevage associés
Domaines d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Formes d'exercice
Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles

Établissements

EARL DE CHASSY

1 actif


Siège et établissement principal
Statut : 
Actif
N°SIRET : 315 655 050 00013
Adresse : 955 RTE DE CHASSY OUROUER, 58130 VAUX D'AMOGNES
Date de création : 01/01/1979

Dirigeants et représentants

EARL DE CHASSY

1 en poste


Poste actuel : Gérant
Date de début : 30/03/2017
Âge : 61 ans • Né en mai 1965

Commissaires aux comptes

Entreprises dirigées

Bénéficiaires effectifs

EARL DE CHASSY


Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Documents juridiques

EARL DE CHASSY

7 documents


Requête au juge commis à la surveillance du RCS

16/06/2026

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

16/06/2026

Copie des statuts mis à jour

16/06/2026

Procès-verbal d'assemblée

  • Transformation en EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
  • Changement de dénomination en celle de EARL DE CHASSY
  • Démission(s) de gérant(s)
  • Changement de dénomination en celle de EARL DE CHASSY
  • Transformation en EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
  • Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

11/06/2010

Procès-verbal d'assemblée

  • Transformation en EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
  • Changement de dénomination en celle de EARL DE CHASSY
  • Démission(s) de gérant(s)
  • Transformation en EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE
  • Changement de dénomination en celle de EARL DE CHASSY
  • Démission(s) de gérant(s)

Statuts mis à jour

11/06/2010

Divers

  • NOMINATON COGERANTS
  • NOMINATON COGERANTS

Procès-verbal d'assemblée

  • Augmentation du capital social
  • Augmentation du capital social

Statuts mis à jour

06/06/2002

Procès-verbal d'assemblée

  • Changement relatif à la durée de la personne morale
  • Changement relatif à la durée de la personne morale

Statuts mis à jour

12/09/1994

Comptes annuels

EARL DE CHASSY


Aucune donnée disponible actuellement


Aucune procédure collective
Contentieux juridiques3 affaires
Aucune alerte

Procédures collectives

Contentieux

Alertes

Annonces BODACC

EARL DE CHASSY

1 annonce BODACC


Création
29/06/2010
RCS : de Nevers
Dénomination : EARL DE CHASSY
Adresse : Chassy 58130 Ourouër
Activité : Agricole par la mise en valeur d'un ensemble agricole de 177 ha
Début d'activité : 01/03/1979
Administration : Gérant(e) : VINCENT Bruno

Cartographie

EARL DE CHASSY


Informations de contact

EARL DE CHASSY


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Adresse complète
955 RTE DE CHASSY OUROUER, 58130 VAUX D'AMOGNES

Biens immobiliers

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ActivitéCulture et élevage associés

Aides perçues

EARL DE CHASSY

63 aides


PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
10/05/2023
Montant : 34 058,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
10/05/2023
Montant : 19 881,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
14/02/2023
Montant : 13 200,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 14/02/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
10/05/2023
Montant : 4 747,00 €
Autorité : FEADER
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
10/05/2023
Montant : 2 769,00 €
Autorité : Etat/National
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
10/05/2023
Montant : 2 620,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
10/05/2023
Montant : 2 462,00 €
Autorité : FEADER
Date d'octroi : 10/05/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 31 789,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 21 948,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.7 - Soutien couplé facultatif (titre IV. chapitre 1)
Montant : 16 835,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024