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Mise à jour RNA : le 14/07/2026 Mise à jour INSEE : le 14/07/2026

CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

322 722 554 · Active
Adresse : 84 RUE DE CLICHY, 75009 PARIS
Activité : Autres activités récréatives et de loisirs
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2026)
Création : 01/07/1981

Informations juridiques de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

SIREN : 322 722 554
SIRET (siège) : 322 722 554 00019
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR04322722554
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 30/09/1946
Identifiant association : W751012517

Activité de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Objet de l'association : Grouper toutes es personnes qui s'intéressent au jeu de billard à quelque titre que ce soit, et d'utiliser les rapports ainsi créées pour le développement du jeu du billard
Code NAF ou APE : 93.29Z (Autres activités récréatives et de loisirs)
Domaine d’activité : Activités sportives, récréatives et de loisirs

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Etablissements de l'entreprise CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

  • Établissement

    En activité

    322 722 554 00019
    Adresse : 84 RUE DE CLICHY 75009 PARIS
    Date de création : 01/07/1981

Etablissements de l'entreprise CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Finances de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Dirigeants et représentants de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

    • Récépissé de modification
    27/12/2018
    • Liste dirigeants
    27/12/2018
    • Procès verbal
    27/12/2018
    • Récépissé de modification
    18/10/2016
    • Formulaire déclaration
    18/10/2016
    • Liste dirigeants
    18/10/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    18/10/2016
    • Lettre de mandat
    18/10/2016
    • Procès verbal
    18/10/2016
    • Récépissé de modification
    17/10/2016
    • Statuts
    17/10/2016
    • Procès verbal
    17/10/2016
    • Formulaire déclaration
    17/10/2016
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    17/10/2016
    • Récépissé de modification
    17/10/2014
    • Procès verbal
    17/10/2014
    • Statuts
    17/10/2014
    • Formulaire déclaration
    17/10/2014
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    17/10/2014
    • Récépissé de modification
    29/04/2014
    • Procès verbal
    29/04/2014
    • Statuts
    29/04/2014
    • Liste dirigeants
    29/04/2014
    • Formulaire déclaration
    29/04/2014
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    29/04/2014
    • Récépissé de modification
    15/01/2014
    • Procès verbal
    15/01/2014
    • Statuts
    15/01/2014
    • Formulaire déclaration
    15/01/2014
    • Télé-récépissé signé automatiquement
    15/01/2014
    • Récépissé de modification
    20/11/2013
    • Statuts
    20/11/2013
    • Procès verbal
    20/11/2013
    • Formulaire déclaration
    20/11/2013
    • Récépissé de modification
    30/09/2013
    • Statuts
    30/09/2013
    • Procès verbal
    30/09/2013
    • Lettre de mandat
    30/09/2013
    • Liste dirigeants
    30/09/2013
    • Formulaire déclaration
    30/09/2013
    • Liste dirigeants
    30/09/2013
    • Lettre de mandat
    30/09/2013
    • Statuts
    30/09/2013

Comptes annuels de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

  • Tribunal judiciaire de Paris, 22/06/2026, 25/07648
    Début du contentieux : 30/01/2019
    Position : Défendeur
    Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 04/09/2025, 22/17391
    Début du contentieux : 19/05/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLICHY MONCEY, CM CLUB MONTMARTRE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 05/06/2024, 22/17391
    Début du contentieux : 15/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : CLICHY MONCEY, S.A.S. CLUB MONTMARTRE
    Dispositif : Renvoi
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 31/05/2013, 352396
    Début du contentieux : 10/04/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etat
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces JOAFE de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 84 RUE DE CLICHY
75009 PARIS

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Entreprises citées de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

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Appels d'offres gagnés par CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

  • CM CLICHY MONTMARTRE
    Enregistrée le 29/03/2018
    Expire le 29/03/2028
    Classes : 28 , 41 , 43
    Numéro : FR4441715
    Marque enregistrée
  • CM
    Enregistrée le 29/03/2018
    Expire le 29/03/2028
    Classes : 28 , 41 , 43
    Numéro : FR4441724
    Marque enregistrée

Aides perçues par CLICHY MONTMARTRE BILLARD CLUB

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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