ASSOCIATION PLESSIS

Informations juridiques de ASSOCIATION PLESSIS

SIREN :	324 805 647
SIRET (siège) :	324 805 647 00017
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR58324805647
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ASSOCIATION PLESSIS

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION PLESSIS

• Établissement

  En activité

  324 805 647 00017
  Adresse : 11 RUE DU COTEAU 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

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  Date de création : 30/06/1977

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION PLESSIS

Finances de ASSOCIATION PLESSIS

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION PLESSIS

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION PLESSIS

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Documents juridiques de ASSOCIATION PLESSIS

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Comptes annuels de ASSOCIATION PLESSIS

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Conformité de ASSOCIATION PLESSIS

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de ASSOCIATION PLESSIS

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Procédures collectives de ASSOCIATION PLESSIS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION PLESSIS

• Cour de cassation, 28/10/2003, 02-12.837
  Début du contentieux : 18/01/2002
  Position : Demandeur
  Autres parties : FRANCO SUISSE BATIMENT, Facebat, SCI Parc de Montesquiou
  Dispositif : Rejet
  Lire sur Pappers Justice
• Cour administrative d'appel de Paris, 26/01/1995, 94PA00376
  Début du contentieux : 24/06/1993
  Position : Demandeur
  Autres parties : COMMUNE DU PLESSIS ROBINSON
  Dispositif : Rejet
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces de ASSOCIATION PLESSIS

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Cartographie de ASSOCIATION PLESSIS

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Comment contacter ASSOCIATION PLESSIS ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	11 RUE DU COTEAU 92350 LE PLESSIS-ROBINSON

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
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	Assurance	En savoir plus
	Banque	En savoir plus
	Mutuelle	En savoir plus

Entreprises citées de ASSOCIATION PLESSIS

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Biens immobiliers de ASSOCIATION PLESSIS

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION PLESSIS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION PLESSIS

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION PLESSIS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION PLESSIS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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