| Code NAF ou APE : | 58.14Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Édition |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
| SIREN : | 325 203 172 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 325 203 172 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Alertes de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
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Tribunal judiciaire de Paris, 02/06/2026, 25/11537Position : DéfendeurAutres parties : API RESTAURATIONDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, 18/11/2025, 25/00396Position : DemandeurAutres parties : ACTE IARD, L'AUXILIAIRE-VIE, AXA FRANCE IARD, ETABLISSEMENTS MATHIEU GIRAUD, E.U.R.L. DBI, S.A. SMA SA, SA DOMES ETANCH, S.A.S.U. DUCHE, GALIAN-SMABTP, AC2S AUVERGNE CHAUFFAGE SANITAIRE SERVICE, QBE EUROPE, ALTERNATIF INGENIERIE, ATELIER D'ARCHITECTURE DE SEVDispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 25/09/2025, 22/08501Début du contentieux : 15/09/2022Position : DéfendeurDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 31/10/2024, 2409472Début du contentieux : 28/11/2023Position : DemandeurAutres parties : Ville de ParisDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 15/01/2024, 22/09106Début du contentieux : 03/10/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 07/12/2022, 21-19.132Début du contentieux : 11/05/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
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Cartographie de ASSOCIATION CHEMINS D'ESPERANCE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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