ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Informations juridiques de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

SIREN :	325 894 483
SIRET (siège) :	325 894 483 00016
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR91325894483
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Code NAF ou APE :	90.02Z (Activités de soutien au spectacle vivant)
Domaine d’activité :	Activités créatives, artistiques et de spectacle
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX applique soit différente. :	Entreprises techniques au service de la création et de l'événement - IDCC 2717

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Etablissements de l'entreprise ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

• Établissement

  En activité

  325 894 483 00016
  Adresse : 57 RUE TAITBOUT 75009 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/11/1982

Etablissements de l'entreprise ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Finances de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Dirigeants et représentants de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

0 procédure collective

1 contentieux

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0 sanction

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Alertes de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

• Cour de cassation, 01/04/2003, 99-17.897
  Début du contentieux : 30/03/1999
  Position : Défendeur
  Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 11, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Soclava, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AXA FRANCE IARD, Axa assurance IARD, CSEE-DEFENSE, HERVE THERMIQUE, TPPL TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE, Compagnie générale d'assurances, LEVEQUE, Architectes ingénieurs associés
  Dispositif : Rejet
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Annonces de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

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Cartographie de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	57 RUE TAITBOUT 75009 PARIS

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Entreprises citées de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

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Appels d'offres gagnés par ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSO SPORTIVE ABEILLE-PAIX

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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