| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 25.12Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de COFRAMENAL
| SIREN : | 330 540 436 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 330 540 436 00012 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CHARTRES , le 10/09/1984 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 10/09/1984) |
| Numéro RCS : | 330 540 436 R.C.S. Chartres |
| Capital social : | 609 796,07 € |
Activité de COFRAMENAL
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Etablissements de l'entreprise COFRAMENAL
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Adresse : ZONE INDUSTRIELLE LA GRANDE NOUE 28170 CHATEAUNEUF EN THYMERAISDate de création : 21/08/1984Activité distincte : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
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Adresse : 16 BOULEVARD DE BELLECHASSE 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESDate de création : 01/01/1995Activité distincte : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
Etablissements de l'entreprise COFRAMENAL
Dirigeants et représentants de COFRAMENAL
Entreprises dirigées par COFRAMENAL
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Autre
SIREN : 379651862Depuis le 03/08/2016
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COFRAMENAL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COFRAMENAL
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Décision(s) de l'associé unique
- Autorisation de remise en nantissement de part sociale
- Changement de président
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Décision(s) de l'associé unique
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Divers
- cet acte en date du 16/10/2008 n'est pas enregistré.
- cet acte n'est pas enregistré.
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- cet acte n'est pas enregistré.
- cet acte en date du 18/06/2008 n'est pas enregistré.
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à l'activité
- Changement de dénomination en celle de COFRAMENAL.
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- cet acte n'est pas enregistré.
- cet acte en date du 31/03/2008 n'est pas enregistré.
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- cet acte n'est pas enregistré.
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement de président
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Divers
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Procès-verbal d'assemblée
- Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE.
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
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Procès-verbal d'assemblée
Comptes annuels de COFRAMENAL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COFRAMENAL
0 sanction
Alertes de COFRAMENAL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COFRAMENAL
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Liquidation judiciaire Depuis le 29/01/2015Jugement d'ouverture 29/01/2015Bodacc A n°20150028/1788 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire29/01/2015Jugement du tribunal de commerce de CHARTRES prononce en date du 29/01/2015 , la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23/01/2015 , désigne liquidateur SELARL PJA 5/8 rue du Docteur Maunoury CS 20218 28008 CHARTRES Cedex , les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la publication au BodaccAvis de dépôt 28/10/2016Bodacc A n°20160216/3136 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Contentieux de COFRAMENAL
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Tribunal de commerce de Chartres, 11/02/2026, 2024F01672, 2024F1672Position : DemandeurAutres parties : P.J.ALire sur Pappers Justice
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Tribunal de commerce de Chartres, 15/01/2025, 2024F00013Début du contentieux : 12/12/2024Position : DéfendeurAutres parties : P.J.ALire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 08/09/2023, 21/13185Début du contentieux : 07/10/2019Position : DéfendeurAutres parties : S.C.S. SCHUCO INTERNATIONAL, SC OPERA RENDEMENT, SMA SA nouvelle dénomination de la SAGENA, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SCI LE COPERNIC II, LNC LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, BTP CONSULTANTS, EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS, CHUBB EUROPEAN GROUP SE, MMA IARD, S.A.R.L. LUXEMBOURG OUTSOURCING PARTNERS, S.A.S. SOCIETE HONFLEURAISE DE MENUISERIE METALLIQUE SHMM, S.E.L.A.R.L. PJA, SCAU SOCIETE DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME, Société d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ALLIANZ I.A.R.D., S.E. HDI GLOBAL, SE CHUBB INTERNATIONAL COMPANY OF EUROPEDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 03/12/2002, 01-13.298Début du contentieux : 29/03/2001Position : DéfendeurAutres parties : Société HLM Foyer du fonctionnaire et de la famille, Société Judin, Compagnie CAMB, Compagnie GAN, Compagnie Assurances générales de France (AGF), Société Phibor, DELACOMMUNE ET DUMONT, Société Lorillard, Société Flon, Lloyd's de Londres, Société Soprema, Société Bouygues bâtiment, Société Bouygues, Société Socotec, Bureau d'études Taller de Arquitectura, IMMOBILIERE 3F, Syndicats des copropriétaires des Résidences Belvédère I et Belvédère II, Société Santerne, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 14/03/2001, 99-41.758Début du contentieux : 19/03/1998Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 10/05/1994, 92-18.353Début du contentieux : 21/09/1990Position : DéfendeurAutres parties : Bureau d'études Omnitec, Société Chaffoteaux et Maury, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société SMAC, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SAEP SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES ET DE PARTICULIERS, Société Saga Groucelle Arquembourg, Société d'habitations à loyer modéré France habitationsDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de COFRAMENAL
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/11/2016RCS de ChartresBodacc A n°20160216, annonce n°3136Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 10/02/2015RCS de ChartresBodacc A n°20150028, annonce n°1788Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Selarl "P.J.A. 6/8, rue du Docteur Maunoury - CS 20218 - 28008 Chartres Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2014RCS de ChartresBodacc C n°20140045, annonce n°3044Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : Zone Industrielle Grande Noue 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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MODIFICATION 19/06/2013RCS de ChartresBodacc B n°20130116, annonce n°679Dénomination : COFRAMENALDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : AB SOLE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : AD QUO (SARL) représenté par LEDOUX Denis Commissaire aux comptes suppléant : CRESPIN Patrick
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DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2012RCS de ChartresBodacc C n°20120034, annonce n°3290Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : Zone industrielle Grande Noue 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011RCS de ChartresBodacc C n°20110034, annonce n°3819Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : Zone industrielle Grande Noue 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2010RCS de ChartresBodacc C n°20100035, annonce n°1575Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : Zone Industrielle Grande Noue 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2009RCS de ChartresBodacc C n°20090036, annonce n°2493Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : Zone Industrielle Grande Noue, 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2008RCS de DreuxBodacc C n°20080097, annonce n°1494Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2008Adresse : Zone Industrielle Grande Noue, 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2008RCS de DreuxBodacc C n°20080087, annonce n°103Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : zone industrielle, Grande Noue 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008RCS de DreuxBodacc C n°20080068, annonce n°2222Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : Zone Industrielle Grande Noue, 28170 Châteauneuf-en-Thymerais
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MODIFICATION 29/08/2008RCS de DreuxBodacc B n°20080154, annonce n°632Dénomination : COFRAMENALCapital : 609 796,07 €Description : Modification survenue sur l'activité, l'administration, la dénomination, le capitalAdministration : Président : TRIEBEL Henri Ange-Marie MauriceCommissaire aux comptes titulaire : AD QUO (SARL) représenté par LEDOUX Denis. Commissaire aux comptes suppléant : CRESPIN Patrick.
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MODIFICATION 11/04/2008RCS de DreuxBodacc B n°20080063, annonce n°804Dénomination : SOCIETE COFRAMENALDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Président : TRIEBEL Henri Ange-Marie MauriceCommissaire aux comptes titulaire : PINHEIRA Jean-Marc. Commissaire aux comptes suppléant : THIBOUT Elisabeth.
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SCI LA PETITE NOUE (379 651 862) Cité 8 fois entre 2011 et 2016Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COFRAMENAL et SCI LA PETITE NOUE de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Goran TODOROVIC , COFRAMENAL , SOCIETE DE TRAVAUX D ISOLATION ET DE MENUISERIE
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AB SOLE (502 064 306) Cité 2 fois en 2008 et 2013Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COFRAMENAL et AB SOLE de la relation : Formaliste
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THERMOCOLOR CENTRE (449 383 264) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COFRAMENAL et THERMOCOLOR CENTRE de la relation : Actionnariat
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TEMA HOLDING (451 683 437) Cité 1 fois en 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COFRAMENAL et TEMA HOLDING de la relation : Actionnariat
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