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Mise à jour RCS : le 15/06/2026 Mise à jour RNE : le 15/06/2026 Mise à jour INSEE : le 14/06/2026

SOGEPASS

330 649 815 · Radiée depuis le 18/12/2014
Adresse : 155 RUE DE VERDUN, 57700 HAYANGE
Activité : Sidérurgie
Effectif : 0 salarié (donnée 2014)
Création : 01/07/1984
Dirigeant : MORIO Florence

Informations juridiques de SOGEPASS

SIREN : 330 649 815
SIRET (siège) : 330 649 815 00249
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR06330649815
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de THIONVILLE, le 18/12/2014)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 18/12/2014)
Numéro RCS : 330 649 815 R.C.S. Thionville
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de SOGEPASS

Code NAF ou APE : 24.10Z (Sidérurgie)
Domaine d’activité : Métallurgie
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOGEPASS applique soit différente. : Sidérurgie (Nord, Moselle, Meurthe-et-Moselle) - IDCC 2344
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise SOGEPASS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00249
    Adresse : 155 RUE DE VERDUN 57700 HAYANGE
    Date de création : 22/06/1999
    Date de clôture : 18/11/2014
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00231
    Adresse : SITE INDUST DE GANDRANGE RUE DE L USINE 57360 AMNEVILLE
    Date de création : 31/12/1997
    Date de clôture : 22/06/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00223
    Adresse : 27 RUE DE L USINE 57120 ROMBAS
    Date de création : 25/06/1996
    Date de clôture : 01/01/1998 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00207
    Adresse : 25 RUE DE L USINE 57120 ROMBAS
    Date de création : 02/11/1992
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00215
    Adresse : 88640 GRANGES-AUMONTZEY
    Date de création : 25/12/1991
    Date de clôture : 31/12/1993
    Activité distincte : Autre hébergement touristique (55.2E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00181
    Adresse : CHE DU LEIDT 57100 THIONVILLE
    Date de création : 21/12/1987
    Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00165
    Adresse : 47 RUE HAUTE SEILLE 57000 METZ
    Date de création : 19/01/1986
    Date de clôture : 01/01/1993
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00140
    Adresse : RUE VICTOR DE LESPINATS 54230 NEUVES-MAISONS
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 01/10/2002 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Mécanique générale (28.5D)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00132
    Adresse : RUE DU GENERAL DE GAULLE 57700 HAYANGE
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00116
    Adresse : SITE INDUSTRIEL GANDRANGE 57175 GANDRANGE
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 25/12/2002 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00041
    Adresse : RTE MOULAINE 54440 HERSERANGE
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 01/10/2002 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Sidérurgie (CECA) (27.1Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    330 649 815 00033
    Adresse : ZONE TEAM 59125 TRITH-SAINT-LEGER
    Date de création : 01/01/1985
    Date de clôture : 25/12/1995
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
    Enseigne : USINE DE VALENCIENNES

Finances de SOGEPASS

Dirigeants et représentants de SOGEPASS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOGEPASS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de SOGEPASS

    • AA
    • AD
    • PV
    18/12/2014
    • AA
    • AD
    • PV
    20/03/2012
    • Document inconnu
    20/03/2012
    • AA
    • AD
    • PV
    23/11/2011
    • Document inconnu
    23/11/2011
    • AD
    • PV
    07/09/2009
    • Document inconnu
    07/09/2009
    • AA
    • AD
    • LS
    • PM
    • PV
    22/01/2009
    • AA
    • AD
    • PV
    14/08/2008
    • AA
    • AD
    • PV
    19/10/2007
    • AA
    • AD
    • PV
    30/11/2006
    • 06
    • AD
    • PV
    20/10/2006
    • 06
    • AA
    • AD
    • PM
    • PV
    07/03/2006
    • AA
    • AD
    • PM
    • PV
    23/07/2002
    • AD
    • DE
    • PV
    29/04/2002
    • AD
    • RA
    07/03/2002
    • AB
    • AD
    • FU
    • PM
    14/02/2002
    • 06
    • AA
    • AD
    • PM
    • PV
    30/01/2002
    • AB
    • AD
    • PM
    29/12/2000
    • AA
    • AD
    • PV
    24/07/2000
    • 06
    • AA
    • AD
    • PM
    • PV
    19/05/2000
    • AA
    • AD
    • PM
    02/02/2000
    • 06
    • AA
    • AD
    • PV
    25/08/1999
    • Document inconnu
    20/05/1998
    • Document inconnu
    26/01/1998
    • Document inconnu
    29/07/1997
    • Document inconnu
    02/06/1997
    • Document inconnu
    25/10/1996
    • Document inconnu
    17/07/1996
    • Document inconnu
    06/05/1996
    • Document inconnu
    22/01/1996
    • Document inconnu
    31/07/1995
    • Document inconnu
    17/05/1995
    • Document inconnu
    18/01/1995
    • Document inconnu
    20/12/1994
    • Document inconnu
    27/05/1994
    • Document inconnu
    26/05/1994
    • Document inconnu
    25/02/1994
    • Document inconnu
    13/12/1993
    • Document inconnu
    22/07/1993
    • Document inconnu
    11/06/1993
    • Document inconnu
    11/06/1993
    • Document inconnu
    04/06/1993
    • Document inconnu
    29/04/1993
    • Document inconnu
    26/03/1993
    • Document inconnu
    12/03/1993
    • Document inconnu
    15/02/1993
    • Document inconnu
    31/12/1992

Comptes annuels de SOGEPASS

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Procédures collectives de SOGEPASS

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Contentieux de SOGEPASS

  • Tribunal judiciaire de Thionville, 16/06/2025, 21/00260
    Position : Défendeur
    Autres parties : DEUTSCHE RENTENVERSICHERUNG SAARLAND, SET LININGS INTERNATIONAL S.A., S.A.R.L. SCHÄFER GMBH INDUSTRIESTAHLBAU, SET LININGS FRANCE
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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  • Cour de cassation, 21/06/2012, 11-17.346
    Début du contentieux : 08/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNIMETAL, Caisse primaire d'assurance maladie du Gard, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 12/05/2011, 10-18.392
    Début du contentieux : 31/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Les Hauts Fourneaux de la Chiers, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 10/01/2011, 09NC01892
    Début du contentieux : 27/10/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTRE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NEGOCIATIONS SUR LE CLIMAT
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Nancy, 10/01/2011, 09NC01891
    Début du contentieux : 27/10/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : MINISTRE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NEGOCIATIONS SUR LE CLIMAT
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 05/02/2009, 07-21.007
    Début du contentieux : 29/05/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : HUET HOLDINGS, Société Nord-Est, UNIMETAL NORMANDIE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nancy, 29/01/2008, 05/01930
    Début du contentieux : 18/12/2003
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LONGWY
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/12/2005, 05-12.284
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Aciéries d'Armature pour le Béton (SAM), Unimétal, COLONIE VACANCES USINOR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/12/2005, 05-12.285
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Aciéries d'armature pour le béton, Unimétal, COLONIE VACANCES USINOR, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/12/2005, 05-12.286
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Aciéries d'armature pour le béton (SAM), COMITE ETABLISSEMENT USINOR, Unimétal, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/12/2005, 05-12.287
    Début du contentieux : 18/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société des Aciéries d'armature pour le béton, Unimétal, Usinor, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/11/2005, 02-15.895
    Début du contentieux : 05/04/1995
    Position : Défendeur
    Autres parties : Nord Est, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Bourges, 14/09/2005,
    Début du contentieux : 29/05/2002
    Position : Demandeur
    Autres parties : NORD-EST, HUET HOLDINGS
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  • Cour de cassation, 22/02/2005, 03-40.042
    Début du contentieux : 25/11/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Syndicat CFDT métallurgie-sidérurgie Nord-Lorraine, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 02/11/2004, 03-30.010
    Début du contentieux : 06/11/2002
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/05/2002, 00-22.874
    Début du contentieux : 31/10/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Longwy, Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) de Lorraine, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOGEPASS

  • MODIFICATION 21/01/2015
    RCS de Thionville
    Dénomination : SOGEPASS
    Adresse : 155 rue de Verdun 57700 Hayange
    Description : dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main ; décision de l'associé unique, dénomination de l'associé unique : Société ArcelorMittal France
    Bodacc B n°20150014, annonce n°1988
  • RADIATION 20/01/2015
    RCS de Thionville
    Bodacc B n°20150013, annonce n°744
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2014
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 155, rue de Verdun 57700 Hayange
    Bodacc C n°20140065, annonce n°494
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2013
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 155, rue de Verdun 57700 Hayange
    Bodacc C n°20130083, annonce n°404
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/12/2012
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 155, rue de Verdun 57700 Hayange
    Bodacc C n°20120087, annonce n°946
  • MODIFICATION 22/12/2011
    RCS de Thionville
    Dénomination : SOGEPASS
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : président du conseil d'administration et administrateur : MORIO (Florence) ; directeur général et administrateur : RAMSEYER (Régis, Christophe) ; administrateurs : BOURRIER (Hervé, Jean-François) ; MEURIN (Grégory, Bernard) ; commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES (SA) ; commissaire aux comptes titulaire : BEAS (SARL)
    Bodacc B n°20110247, annonce n°451
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2011
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 155, rue de Verdun, 57700 Hayange
    Bodacc C n°20110069, annonce n°745
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/10/2010
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 155, rue de Verdun, 57700 Hayange
    Bodacc C n°20100077, annonce n°489
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2009
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 155, rue de Verdun, 57700 Hayange
    Bodacc C n°20090096, annonce n°1246
  • MODIFICATION 17/12/2009
    RCS de Thionville
    Dénomination : SOGEPASS
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 155 rue de Verdun 57700 Hayange
    Description : modification sur l'administration ; date d'effet : 23/06/2009
    Administration : modification du composition du conseil d'administration, ancien administrateur : LARGET (Françoise) ; nouveaux administrateurs : CHAUCHART DU MOTTAY (Cyril), BOURRIER (Hervé) et SAMSON (Eric) ; président du conseil d'administration et administrateur : SOURY-LAVERGNE (Daniel) et MORIO (Florence)
    Bodacc B n°20090243, annonce n°1285
  • MODIFICATION 24/04/2009
    RCS de Thionville
    Dénomination : SOGEPASS
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 155 rue de Verdun 57700 Hayange
    Description : date d'effet : 15/12/2008, modification de l'administration, et du capital (ancien : 5 957 776,49 euros)
    Administration : changement de président-directeur-général, ancien président du conseil d'administration et administrateur : SEMERIA (Dominique), nouveau président du conseil d'administration : SOURY-LAVERGNE (Daniel), déjà administrateur, ancien administrateur et directeur général : CUPPARI (Ernest), nouveau directeur général et administrateur : RAMSEYER (Régis) à compter du 27 novembre 2008.
    Bodacc B n°20090080, annonce n°733
  • MODIFICATION 18/11/2008
    RCS de Thionville
    Dénomination : SOGEPASS
    Capital : 45 735,00 €
    Adresse : 155 rue de Verdun 57700 Hayange
    Description : modification sur l'administration, le 16/06/2008
    Administration : ancien commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; nouveau commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES ; ancien commissaire aux comptes suppléant : S.C.P. DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN-CLAUDE ANDRE ET AUTRES ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
    Bodacc B n°20080210, annonce n°745
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/10/2008
    RCS de Thionville
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 155, rue de Verdun, 57700 Hayange
    Bodacc C n°20080088, annonce n°509

Cartographie de SOGEPASS

Comment contacter SOGEPASS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 155 RUE DE VERDUN
57700 HAYANGE

Services recommandés pour les SA

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Labels et certificats de SOGEPASS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SOGEPASS

  • UNICORD
    Enregistrée le 12/03/1997
    Expire le 12/03/2007
    Classes : 06
    Numéro : FR97668152
    Marque expirée
  • CREAS
    Enregistrée le 30/12/1994
    Expire le 30/12/2004
    Classes : 06 , 40 , 42
    Numéro : FR94551621
    Marque expirée
  • UGP
    Enregistrée le 07/04/1987
    Expire le 07/04/2007
    Classes : 06
    Numéro : FR1402232
    Marque expirée

Brevets déposés par SOGEPASS

  • Procédé de décontamination des terres polluées par des métaux.
    Enregistré le 29/05/1992
    Expiré le 12/05/2004
    Numéro : FR9206635
    Classes : B09C1/02 , C22B7/006 , C25C5/02 , C22B3/12 , Y02P10/20 , C22B7/006 , B09C1/02 , C25C5/02 , Y10S75/961 , C22B3/12 , Y02P10/20
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE REDUCTION DU MINERAI DE FER UTILISANT UN LIT FLUIDISE CIRCULANT MUNIE D'UN DISPOSITIF DE REGLAGE DU DEBIT DE MATIERES SOLIDES
    Enregistré le 26/03/1993
    Expiré le 14/03/2004
    Numéro : FR9303710
    Classes : C21B13/0033 , C22B5/14 , Y02P10/134
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE COULEE CONTINUE EN CHARGE DES METAUX ET LINGOTIERES POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 30/03/1993
    Expiré le 13/02/1999
    Numéro : FR9303871
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/11
    Brevet / CCP expiré
  • Procédé de coulée continue en charge des métaux, notamment de l'acier, et lingotière pour sa mise en Óoeuvre.
    Enregistré le 30/03/1993
    Expiré le 13/02/1999
    Numéro : FR9303870
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/07
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION D'ACIER LIQUIDE A PARTIR DE MATIERES FERREUSES RICHES EN MATIERES CARBONEES
    Enregistré le 27/05/1993
    Expiré le 10/05/2011
    Numéro : FR9306622
    Classes : C21C5/5211 , C21C5/5252 , C21C5/5294 , C21C2007/0093 , F27B3/04 , C21C1/02 , Y02P10/20 , F27B3/04 , C21C2007/0093 , C21C5/5252 , C21C5/5294 , C21C5/5211 , C21C1/02 , Y02P10/20
    Dossier déchu définitivement
  • FOUR METALLURGIQUE POUR LA FUSION DE MATIERES MATALLIQUES ET/OU L'ELABORATION DE METAL LIQUIDE, TEL QU'UN FOUR ELECTRIQUE D'ACIERIE, ET PROCEDE D'ELABORATION UTILISANT UN TEL FOUR
    Enregistré le 27/05/1993
    Expiré le 10/05/2011
    Numéro : FR9306621
    Classes : C21C5/5217 , C21C5/5294 , C21C2005/366 , F27B3/10 , F27B3/225 , F27D3/1545 , F27D2099/0095 , Y02P10/20 , C21C5/5294 , C21C5/5217 , C21C2005/366 , F27B3/225 , F27D3/1545 , F27B3/10 , F27D2099/0095 , Y02P10/20
    Dossier déchu définitivement
  • LINGOTIERE DE COULEE CONTINUE DES METAUX NOTAMMENT DE L' ACIER, EQUIPEE DE MOYENS DE LUBRIFICATION DE SA FACE INTERNE
    Enregistré le 30/06/1993
    Expiré le 18/05/1999
    Numéro : FR9308009
    Classes : B22D11/07
    Brevet / CCP expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE MAGNETIQUE
    Enregistré le 24/12/1993
    Expiré le 13/11/1999
    Numéro : FR9315783
    Classes : G01N27/82
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE COULEE CONTINUE DE FILS METALLIQUES DE TRES FAIBLE DIAMETRE DIRECTEMENT A PARTIR DE METAL LIQUIDE
    Enregistré le 14/02/1994
    Expiré le 01/02/2003
    Numéro : FR9401797
    Classes : B22D11/005 , B22D11/062 , B22D11/064 , B22D11/005 , B22D11/062 , B22D11/064
    Dossier déchu définitivement
  • INSTALLATION DE COULEE CONTINUE DE FILAMENTS METALLIQUES DIRECTEMENT A PARTIR DE METAL LIQUIDE
    Enregistré le 27/04/1994
    Expiré le 27/03/2001
    Numéro : FR9405289
    Classes : B22D11/0622 , B22D11/005
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUTS DEBOUCHANT A LA SURFACE D'UN PRODUIT METALLURGIQUE
    Enregistré le 29/04/1994
    Expiré le 10/04/2002
    Numéro : FR9405553
    Classes : G01N21/8806 , G01N2021/8918
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUTS DE SURFACE SUR LES PRODUITS LONGS METALLURGIQUES ET INSTALLATION DE LAMINAGE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 31/05/1994
    Expiré le 31/05/1999
    Numéro : FR9406914
    Classes : B21B38/00 , B21B1/18 , B21B39/165 , B21B2027/103 , G01N27/9026
    Déchu
  • PROCEDE DE LUBRIFICATION DES PAROIS D'UNE LINGOTIERE DE COULEE CONTINUE DES METAUX ET LINGOTIERE POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 17/05/1995
    Expiré le 21/05/2015
    Numéro : FR9505794
    Classes : B22D11/07 , B22D11/07 , B22D11/07
    Brevet / CCP expiré
  • FIL-MACHINE ADAPTE AU RENFORCEMENT
    Enregistré le 16/01/1996
    Expiré le 29/01/2014
    Numéro : FR9600407
    Classes : C21D1/25 , C21D8/06 , C22C38/12 , C22C38/18 , D07B1/066 , Y02P10/20 , C22C38/12 , C22C38/18 , C21D1/19 , C21D8/06 , C22C38/18 , C22C38/12 , C21D1/25 , D07B1/066 , Y02P10/20
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE COULEE CONTINUE DES METAUX ET INSTALLATION DE COULEE POUR SA MISE EN OEUVRE
    Enregistré le 05/04/1996
    Expiré le 30/04/2004
    Numéro : FR9604303
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/041 , B22D11/04 , B22D11/041 , B22D11/0401
    Déchu
  • LINGOTIERE BI-MATERIAU POUR LA COULEE CONTINUE EN CHARGE VERTICALE DES METAUX
    Enregistré le 05/04/1996
    Expiré le 15/04/2005
    Numéro : FR9604304
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/04 , B22D11/0401
    Dossier déchu définitivement
  • LINGOTIERE DE COULEE CONTINUE POUR LA COULEE CONTINUE EN CHARGE VERTICALE DES METAUX
    Enregistré le 05/04/1996
    Expiré le 15/04/2005
    Numéro : FR9604305
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/0401
    Dossier déchu définitivement
  • LINGOTIERE DE COULEE CONTINUE EN CHARGE VERTICALE DES METAUX
    Enregistré le 05/04/1996
    Expiré le 15/04/2005
    Numéro : FR9604306
    Classes : B22D11/0401 , B22D11/041 , B22D11/0401 , B22D11/041
    Dossier déchu définitivement
  • DEPOLLUTION DE RESIDUS METALLURGIQUES PAR TRAITEMENT ELECTRO-HYDROMETALLURGIQUE CONTINU EN MILIEU BASIQUE
    Enregistré le 20/12/1996
    Expiré le 09/12/2004
    Numéro : FR9615681
    Classes : C22B7/02 , C22B19/24 , C22B19/30 , C22B3/12 , Y02P10/20
    Dossier déchu définitivement
  • CONDITIONNEMENT DE POUDRE DE METAL ELECTRODEPOSEE EN MILIEU BASIQUE
    Enregistré le 29/10/1997
    Expiré le 09/10/2004
    Numéro : FR9713557
    Classes : B22F2998/00 , C22B7/008 , C22B7/02 , C22B19/26 , Y02P10/20 , B22F1/14 , C22B7/008 , B22F1/14
    Dossier déchu définitivement

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