| Autres activités : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 20.3Z |
| Domaine d’activité : | Travail du bois et fabrication d'articles en bois |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MENUISERIE SIBAM applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de MENUISERIE SIBAM
| SIREN : | 333 306 058 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 333 306 058 00020 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de DOUAI, le 13/12/2007) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 19/06/1985) |
| Numéro RCS : | 333 306 058 R.C.S. Douai |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de MENUISERIE SIBAM
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise MENUISERIE SIBAM
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Adresse : 193 ROUTE D'ARRAS 59554 RAILLENCOURT-SAINTE-OLLEDate de création : 19/06/1985Date de clôture : 25/12/1995
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Adresse : 138 ROUTE D'HEYRIEUX 69800 SAINT-PRIESTDate de création : 01/01/1993Date de clôture : 12/09/1995Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
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Adresse : 16 RUE LUCIEN SAMPAIX 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISDate de création : 19/06/1985Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise MENUISERIE SIBAM
Dirigeants et représentants de MENUISERIE SIBAM
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Entreprises dirigées par MENUISERIE SIBAM
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Gérant
SIREN : 380065201Depuis le 01/01/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MENUISERIE SIBAM
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de MENUISERIE SIBAM
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de MENUISERIE SIBAM
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MENUISERIE SIBAM
0 sanction
Alertes de MENUISERIE SIBAM
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MENUISERIE SIBAM
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Liquidation judiciaire Du 10/12/2007 au 10/12/2007Insuffisance d'actif Depuis le 10/12/2007Jugement de clôture 10/12/2007Bodacc A n°20080018/2706 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de MENUISERIE SIBAM
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Cour de cassation, 25/01/2006, 05-83.863Début du contentieux : 03/05/2005Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Groupe CM, COUR D'APPEL DE DOUAIDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 24/06/1992, 88-15.887Début du contentieux : 28/03/1988Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, COMPAGNIE D'ASSURANCES L'ABEILLE, Becinor bureau d'études techniques, Société d'habitations à loyer modéré de Lille et environs, Compagnie française européenne, Compagnie d'assurances UAPDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 18/03/1992, 90-14.324Début du contentieux : 06/12/1989Position : DéfendeurAutres parties : Société anonyme Artois Logement, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société industrielle du logement Flandres Artois IDL, Mutuelle des architectes français, Société lilloise d'assurances et de réassurances SLAR, Compagnie Abeille Paix, Personne anonymisée 6Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 26/02/1991, 88-15.780Début du contentieux : 02/05/1988Position : DéfendeurAutres parties : Société lilloise d'assurances et de réassurances, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, ALLIANZ I.A.R.D., INDUSTRIELLE DU LOGEMENT MAINE ANJOU, Société Coopérative à loyer modéré Coopartois, Compagnie d'assurances Abeille-PaixDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 13/02/1991, 89-15.300Début du contentieux : 08/03/1989Position : DéfendeurAutres parties : Société lilloise d'assurance et de réassurance (SLAR), Société Industrielle du logement Flandres-Artois (IDL), COOPARTOIS COOPERATIVE H L M, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de MENUISERIE SIBAM
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RADIATION 27/02/2008RCS de CambraiBodacc B n°20080035, annonce n°3099
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/01/2008RCS de CambraiBodacc A n°20080018, annonce n°2706Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services
Cartographie de MENUISERIE SIBAM
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