| Code NAF ou APE : | 71.11Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
| SIREN : | 334 612 546 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 334 612 546 00013 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de CLERMONT-FERRAND, le 25/01/2016) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 28/12/2015) |
| Numéro RCS : | 334 612 546 R.C.S. Clermont-ferrand |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
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Etablissements de l'entreprise FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
-
Adresse : 49 RUE MONTLOSIER 63000 CLERMONT-FERRANDDate de création : 01/01/1986Date de clôture : 28/12/2015
Etablissements de l'entreprise FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Dirigeants et représentants de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
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Liquidateur
78 ans - 07/1948
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Alertes de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
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Cour d'appel de Riom, 28/10/2014, 12/01666Début du contentieux : 18/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirmation partielle
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Cour administrative d'appel de Lyon, 06/10/2011, 10LY00838Début du contentieux : 29/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : SA SOMIVAL, COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLELire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Riom, 28/06/2011, 10/02952Début du contentieux : 10/10/2010Position : Défendeur
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Conseil d'État, 17/03/2010, 319563Début du contentieux : 29/05/2008Position : DéfendeurAutres parties : SA SOMIVAL, COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLELire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Lyon, 29/05/2008, 05LY00875Début du contentieux : 07/04/2005Position : DéfendeurAutres parties : SOBEA AUVERGNE, SA SOMIVAL, COMMUNE DE SAINT REMY SUR DUROLLELire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
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RADIATION 02/02/2016RCS de Clermont-FerrandBodacc B n°20160022, annonce n°2313
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MODIFICATION 13/02/2011RCS de Clermont-FerrandBodacc B n°20110031, annonce n°786Dénomination : FAYE HOELTGEN ARCHITECTESAdresse : 49 rue Montlosier 63000 Clermont-FerrandDescription : Dissolution de la sociétéAdministration : Liquidateur : FAYE Bernard
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DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2010RCS de Clermont-FerrandBodacc C n°20100083, annonce n°7158Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : 49 rue Montlosier 63000 Clermont-Ferrand
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DÉPÔT DES COMPTES 02/10/2009RCS de Clermont-FerrandBodacc C n°20090074, annonce n°5948Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 49 rue Montlosier 63000 Clermont-Ferrand
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DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2008RCS de Clermont-FerrandBodacc C n°20080048, annonce n°5566Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 49 rue Montlosier 63000 Clermont-Ferrand
Cartographie de FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES
Comment contacter FAYE ET HOELTGEN ARCHITECTES ?
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