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Mise à jour RCS : le 17/08/2026 Mise à jour RNE : le 17/08/2026 Mise à jour INSEE : le 16/08/2026

PROMILES (DECATHLON PRODUCTION)

334 836 434 · Radiée depuis le 04/04/2007
Adresse : 4 BD DE MONS, 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures
Effectif : 0 salarié (donnée 2015)
Création : 01/01/1986
Dirigeant : Callafe Etienne

Informations juridiques de PROMILES

SIREN : 334 836 434
SIRET (siège) : 334 836 434 00061
Forme juridique : Société en nom collectif
Numéro de TVA : FR12334836434
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LILLE METROPOLE, le 04/04/2007)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 09/06/2015)
Numéro RCS : 334 836 434 R.C.S. Lille metropole
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de PROMILES

Activité principale déclarée : Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Code NAF ou APE : 46.42Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que PROMILES applique soit différente. : Commerces de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussure - IDCC 500
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise PROMILES

  • Siège

    Fermé

    334 836 434 00061
    Adresse : 4 BD DE MONS 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 21/12/1994
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (14.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00194
    Adresse : 4 RUE DU PROFESSEUR LANGEVIN 59000 LILLE
    Date de création : 23/12/2008
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00178
    Adresse : 8 RUE DES ORANGERS QUAI DE LA FLORIDE 64700 HENDAYE
    Date de création : 30/07/2004
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00160
    Adresse : 4 BD DE MONS 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 16/07/2001
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'autres vêtements et accessoires (14.19Z)
    Enseigne : BUREAU ADMINISTRATIF
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00186
    Adresse : 2323 RTE DU FAYET 74700 SALLANCHES
    Date de création : 01/10/1999
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00145
    Adresse : 33 AV DE L EUROPE 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY
    Date de création : 01/09/1999
    Date de clôture : 31/03/2001
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00137
    Adresse : CARREAU MINE ANNA 68270 WITTENHEIM
    Date de création : 01/01/1999
    Date de clôture : 30/06/2000
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00129
    Adresse : BUREAUX DU LIOURAT AV DENIS PADOVANI 13127 VITROLLES
    Date de création : 01/01/1998
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Enseigne : DECATHLON PRODUCTION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00103
    Adresse : PARC GUSTAVE EIFFEL AV DE L EUROPE 77600 BUSSY-SAINT-GEORGES
    Date de création : 22/04/1997
    Date de clôture : 31/12/2002
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Enseigne : DECATHLON PRODUCTION CHAMPAGNE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00111
    Adresse : CTRE COMMERCIAL LA VIGIE RUE DU 23 NOVEMBRE 67118 GEISPOLSHEIM
    Date de création : 01/10/1996
    Date de clôture : 01/01/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Enseigne : DECATHLON PRODUCTION STRASBOURG
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00095
    Adresse : ESPACE GAUBERT 33 RTE DE BAYONNE 31000 TOULOUSE
    Date de création : 01/07/1996
    Date de clôture : 31/12/2001
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Nom commercial : DECATHLON PRODUCTION
    Enseigne : DECATHLON PRODUCTION TOULOUSE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00079
    Adresse : ZA DU GRAND RUAGE RUE KLEBER 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 01/06/1996
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00152
    Adresse : 2 RUE DU GRAND RUAGE 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 01/06/1996
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00087
    Adresse : ZAC MULTISERVICES 44 PL OCEANE 44800 SAINT-HERBLAIN
    Date de création : 01/04/1996
    Date de clôture : 31/12/2002
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
    Enseigne : DECATHLON PRODUCTION NANTES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00053
    Adresse : CTRE COMMERC EX ART VIVRE 332 AV GENERAL DE GAULLE 69500 BRON
    Date de création : 01/03/1995
    Date de clôture : 30/11/2008
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00046
    Adresse : ZI DU GRAND RUAGE RUE COLBERT 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 01/07/1994
    Date de clôture : 09/06/2015
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00038
    Adresse : 121 BD DE VALMY 59491 VILLENEUVE D'ASCQ
    Date de création : 01/07/1991
    Date de clôture : 25/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00020
    Adresse : CENTRE DE GROS RUE DE LA VOYETTE 59273 FRETIN
    Date de création : 27/07/1989
    Date de clôture : 16/07/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Entreposage non frigorifique (63.1E)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    334 836 434 00012
    Adresse : 126 RUE CARNOT 59320 SEQUEDIN
    Date de création : 01/01/1986
    Date de clôture : 21/12/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (36.4Z)

Etablissements de l'entreprise PROMILES

Finances de PROMILES

Dirigeants et représentants de PROMILES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PROMILES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de PROMILES

    • Document inconnu
    16/09/2015
    • Document inconnu
    23/04/2015
    • Document inconnu
    15/04/2015
    • Document inconnu
    30/01/2014
    • Document inconnu
    27/03/2012
    • Document inconnu
    27/03/2012
    • Document inconnu
    12/10/2011
    • Document inconnu
    18/05/2010
    • Document inconnu
    18/05/2010
    • Document inconnu
    30/06/2008
    • Document inconnu
    20/02/2007
    • Document inconnu
    07/02/2006
    • Document inconnu
    16/01/2006
    • Document inconnu
    16/02/2005
    • Document inconnu
    24/10/2000
    • Document inconnu
    24/05/1995
    • Document inconnu
    10/02/1995

Comptes annuels de PROMILES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de PROMILES

0 procédure collective
23 contentieux
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0 sanction
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Alertes de PROMILES

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Procédures collectives de PROMILES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PROMILES

  • Cour d'appel de Paris, 13/03/2018, 17/04536
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, PROJETCLUB, SAS GO SPORT FRANCE
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Paris, 13/03/2018, 2017/04536
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : PROJETCLUB, GO SPORT FRANCE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Amiens, 22/08/2017, 15/04523
    Début du contentieux : 31/07/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, MATEX INTERNATIONAL LLC, DECATHLON FRANCE
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 06/12/2016, 15-18.797
    Début du contentieux : 27/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : SAS GO SPORT FRANCE, BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 24/09/2015, 14-20.135
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : DECATHLON, Trading innovation, GO SPORT FRANCE
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2015, 12/13939
    Début du contentieux : 05/05/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : DECATHLON, S.A.R.L. JIL INTERSPORT, S.A. INTERSPORT, LEISURE'N PLEASURE
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2015, 12/17517
    Début du contentieux : 02/11/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : DECATHLON, GO SPORT FRANCE
  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2015, 2012/13939
    Début du contentieux : 07/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : INTERSPORT FRANCE, LEISURE'N PLEASURE, DECATHLON, S.A.R.L. JIL I, B & B HOTELS FRANCE
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  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2015, 2012/17517
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : GO SPORT FRANCE, DECATHLON, S.A.S. TRADING INNOVATION
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  • Cour d'appel de Douai, 16/04/2014, 2014/00035, 14/00035
    Début du contentieux : 06/09/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : GO SPORT FRANCE, SA DECATHLON, PROJETCLUB
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Douai, 03/04/2014, 2012/05477
    Début du contentieux : 07/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : INTERSPORT FRANCE, LEISURE'N PLEASURE, JIL, SA DECATHLON
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  • Cour d'appel de Toulouse, 18/03/2014, 12/03618
    Début du contentieux : 25/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : FILATURES DU PARC, SA TOUBITEX
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 22/11/2013, 2013/12461, 13/12461
    Début du contentieux : 27/04/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. DECATHLON, SA DECATHLON, SAS GO SPORT FRANCE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 16/04/2013, 11-24.679
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : CYCLES LAPIERRE, DECATHLON, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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  • Cour d'appel de Paris, 29/11/2012, 2012/15991
    Début du contentieux : 07/06/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, TRANSPORTS DELCROIX JL, SA DECATHLON, INTERSPORT FRANCE, SARL JILZAC de la Croix de Fer, LEISURE'N PLEASURE, DECATHLON, SARL JIL
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/07/2011, 09/02302
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société DECATHLON-SA, CYCLES LAPIERRE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Lyon, 13/07/2011, 2009/02302
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société DECATHLON, BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, CYCLES LAPIERRE
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 04/06/2010, 2007/13634
    Début du contentieux : 25/09/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : TRADING INNOVATIONS, BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Lyon, 25/03/2010, 09/02302
    Début du contentieux : 26/02/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : DECATHLON, CYCLES LAPIERRE
  • Cour d'appel de Douai, 13/03/2008, 06/01549
    Début du contentieux : 02/02/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : DECATHLON, TEXPORT TEXLINE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 23/07/2007, 07/03926
    Début du contentieux : 21/06/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : TRADING INNOVATIONS, GO SPORT FRANCE
  • Cour de cassation, 22/11/2006, 06-83.008
    Début du contentieux : 20/12/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, COUR D'APPEL DE DOUAI
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/10/1998, 96-19.186
    Début du contentieux : 07/06/1996
    Position : Défendeur
    Autres parties : Haro Designs INC, BRETZELS MORICETTES MFP POULAILLON, Personne anonymisée 1, BLIX 2000
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de PROMILES

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Bodacc C n°20160045, annonce n°4716
  • RADIATION 04/10/2015
    RCS de Lille Métropole
    Bodacc B n°20150190, annonce n°735
  • VENTE 03/05/2015
    RCS de Lille Métropole
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150085, annonce n°546
  • VENTE 03/05/2015
    RCS de Lille Métropole
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20150085, annonce n°545
  • MODIFICATION 30/04/2015
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PROMILES
    Capital : 1 844 040,00 €
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Associé en nom partant : VALOTHLON
    Bodacc B n°20150084, annonce n°592
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2015
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Bodacc C n°20150006, annonce n°4862
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Bodacc C n°20140012, annonce n°5994
  • MODIFICATION 19/02/2014
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PROMILES
    Capital : 1 844 040,00 €
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Gérant Jordy, Roland
    Bodacc B n°20140035, annonce n°1457
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2012
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 4 BD DE MONS 59650 VILLENEUVE-D ASCQ
    Bodacc C n°20120025, annonce n°5839
  • MODIFICATION 27/04/2012
    RCS de Lille
    Dénomination : PROMILES
    Capital : 1 844 040,00 €
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d Ascq
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20120083, annonce n°689
  • MODIFICATION 23/10/2011
    RCS de Lille
    Dénomination : PROMILES
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d'Ascq
    Description : Changement de gérant
    Administration : Co-gérant : JORDY Roland Gérant non associé : CALLAFE Etienne Associé en nom collectif : DECATHLON Associé en nom collectif : VALOTHLON Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20110206, annonce n°946
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2010
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d'Ascq
    Bodacc C n°20100095, annonce n°6369
  • MODIFICATION 06/06/2010
    RCS de Lille
    Dénomination : PROMILES
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d'Ascq
    Description : Changement de gérant
    Administration : Gérant non associé : ALLEM Yasine Gérant non associé : CALLAFE Etienne Associé en nom collectif : DECATHLON Associé en nom collectif : VALOTHLON Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20100108, annonce n°738
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2010
    RCS de Lille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d'Ascq
    Bodacc C n°20100001, annonce n°2251
  • MODIFICATION 21/07/2008
    RCS de Lille
    Dénomination : PROMILES
    Adresse : 4 boulevard de Mons 59650 Villeneuve-d'Ascq
    Description : Changement de gérant
    Administration : Gérant associé en nom : DECATHLONGérant non associé : ALLEM Yasine. Associé en nom collectif : VALOTHLON. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.
    Bodacc B n°20080127, annonce n°1280

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Comment contacter PROMILES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 BD DE MONS
59491 VILLENEUVE D'ASCQ

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Entreprises citées de PROMILES

Biens immobiliers de PROMILES

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Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Brevets déposés par PROMILES

  • CHAUSSURE DE SPORT, NOTAMMENT DE SKI ALPIN, DE RANDONNEE, DE FOND, DE SURF DES NEIGES, DE PATIN A ROULETTES OU DE PATIN A GLACE
    Enregistré le 17/05/1999
    Expiré le 01/06/2004
    Numéro : FR9906443
    Classes : A43B5/04 , A43B5/0411 , A43B5/0468 , A43B5/0482 , A43B5/049 , A43B5/1625 , A43B5/1691 , A63C2203/50 , A43B5/0496 , A63C9/002 , A43B5/0468 , A43B5/04 , A43B5/049 , A43B5/0482 , A43B5/0411 , A43B5/1691 , A43B5/1625 , A63C2203/50 , A63C9/002 , A43B5/0496
    Déchu
  • CYCLE PLIANT
    Enregistré le 06/10/2000
    Expiré le 31/10/2003
    Numéro : FR0012834
    Classes : B62K15/008
    Déchu
  • CHAUSSURE IMPERMEABLE A SEMELLE INJECTEE SUR TIGE
    Enregistré le 05/06/2001
    Expiré le 28/06/2006
    Numéro : FR0107324
    Classes : A43B7/125 , A43B9/02 , B29D35/061
    Dossier déchu définitivement
  • SANDALE DE PISCINE
    Enregistré le 17/07/2002
    Expiré le 11/07/2008
    Numéro : FR0209050
    Classes : A43B5/08 , A43B7/06
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'AIDE AU LACAGE
    Enregistré le 13/02/2003
    Expiré le 27/02/2008
    Numéro : FR0301758
    Classes : A43C7/00 , A43C3/02 , A43C7/04 , F16D41/12
    Dossier déchu définitivement
  • CHASSIS DE PATIN EN LIGNE OU A GLACE ET PATIN COMPRENANT UN TEL CHASSIS
    Enregistré le 29/09/2003
    Expiré le 01/10/2007
    Numéro : FR0311382
    Classes : A63C1/26 , A63C17/0086 , A63C17/068 , A63C1/26 , A63C17/068 , A63C17/0086
    Déchu
  • COLLANT POUR LA COURSE A EFFET LOCALISE DE CONTENTION
    Enregistré le 24/12/2004
    Expiré le 30/06/2007
    Numéro : FR0413925
    Classes : A41D1/08 , A41D31/18 , A61F13/08 , A41D31/18 , A61F13/08
    Dossier déchu définitivement
  • RAQUETTE A NEIGE A CALE DE MONTEE MOBILE
    Enregistré le 26/07/2006
    Expiré le 13/06/2009
    Numéro : FR0606850
    Classes : A63C13/003 , A63C11/227 , A63C13/006 , A63C13/008
    Demande retirée

Dessins déposés par PROMILES

  • Sac BP 25
    Enregistré le 01/07/2005
    Expiré le 01/07/2015
    Numéro : FR053341
  • Rollers
    Enregistré le 01/07/2005
    Expiré le 01/07/2010
    Numéro : FR053343
  • Lunettes Rockrider 700 SU
    Enregistré le 05/08/2005
    Expiré le 05/08/2010
    Numéro : FR053900
  • Motif apposable sur tous supports
    Enregistré le 08/09/2005
    Expiré le 08/09/2010
    Numéro : FR054351
  • Short
    Enregistré le 08/09/2005
    Expiré le 08/09/2010
    Numéro : FR054352
  • Polaire
    Enregistré le 08/09/2005
    Expiré le 08/09/2010
    Numéro : FR054354
  • Housse de sac de couchage
    Enregistré le 23/09/2005
    Expiré le 23/09/2010
    Numéro : FR054583
  • Waders - combinaison pour la pêche avec bottes intégrées
    Enregistré le 07/12/2005
    Expiré le 07/12/2010
    Numéro : FR055906
  • Chaussure opco girl
    Enregistré le 07/12/2005
    Expiré le 07/12/2010
    Numéro : FR055907
  • Veste
    Enregistré le 07/12/2005
    Expiré le 07/12/2010
    Numéro : FR055908
  • Valise
    Enregistré le 07/12/2005
    Expiré le 07/12/2010
    Numéro : FR055909
  • Ballon
    Enregistré le 07/12/2005
    Expiré le 07/12/2015
    Numéro : FR055910
  • Pantalon
    Enregistré le 21/12/2005
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR056167
  • Motif apposable sur tous supports
    Enregistré le 21/12/2005
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR056168
  • Etiquette
    Enregistré le 21/12/2005
    Expiré le 21/12/2010
    Numéro : FR056169
  • Motif
    Enregistré le 21/12/2005
    Expiré le 21/12/2015
    Numéro : FR056170
  • Chaussure
    Enregistré le 06/02/2006
    Expiré le 06/02/2016
    Numéro : FR060576
  • Attache - boucle de ceinture
    Enregistré le 06/02/2006
    Expiré le 06/02/2011
    Numéro : FR060577
  • Motif apposable sur tout support
    Enregistré le 06/02/2006
    Expiré le 06/02/2011
    Numéro : FR060578
  • Pull
    Enregistré le 24/02/2006
    Expiré le 24/02/2011
    Numéro : FR060981
  • Planche de natation
    Enregistré le 08/03/2006
    Expiré le 08/03/2011
    Numéro : FR061170
  • Motif apposable sur tous supports
    Enregistré le 08/03/2006
    Expiré le 08/03/2011
    Numéro : FR061171
  • Bouteille de shampooing
    Enregistré le 22/03/2006
    Expiré le 22/03/2016
    Numéro : FR061469
  • Sous vêtement forclaz 900 men
    Enregistré le 22/03/2006
    Expiré le 22/03/2011
    Numéro : FR061470
  • Charte graphique
    Enregistré le 25/04/2006
    Expiré le 25/04/2011
    Numéro : FR062010
  • Veste
    Enregistré le 09/06/2006
    Expiré le 09/06/2011
    Numéro : FR062742
  • Raquette de padel
    Enregistré le 03/07/2006
    Expiré le 03/07/2011
    Numéro : FR063105
  • Ceinture de natation
    Enregistré le 08/03/2006
    Expiré le 08/03/2011
    Numéro : FR063331
  • Jeu d'éveil à la natation
    Enregistré le 26/07/2006
    Expiré le 26/07/2011
    Numéro : FR063477

Aides perçues par PROMILES

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