| Autres activités : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 70.1F |
| Domaine d’activité : | Immobilier, location et services aux entreprises |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
| SIREN : | 335 060 489 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 335 060 489 00044 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de GRASSE, le 06/04/2016) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 21/02/1986) |
| Numéro RCS : | 335 060 489 R.C.S. Grasse |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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Etablissements de l'entreprise TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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Adresse : CENTRE LA CARDELE 58 ROUTE DE DRAGUIGNAN 06530 PEYMEINADEDate de création : 10/03/2001Date de clôture : 17/11/2003
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Adresse : MAS COLETTE 518 CHEMIN DE L’ESPAGNOL 06250 MOUGINSDate de création : 20/05/1999Date de clôture : 10/03/2001 et transféré vers un autre établissement
-
Adresse : VILLA LA COLLINE 94 AVENUE JEAN DE LATTRE DE TASSIGNY 06400 CANNESDate de création : 24/01/1991Date de clôture : 20/05/1999 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Dirigeants et représentants de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
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Comptes annuels de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
0 sanction
Alertes de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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Liquidation judiciaire Du 06/04/2016 au 06/04/2016Insuffisance d'actif Depuis le 06/04/2016Jugement de clôture 06/04/2016Bodacc A n°20160077/1876 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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Cour de cassation, 03/07/2001, 99-10.266Début du contentieux : 02/04/1998Position : DéfendeurAutres parties : GERANT BANQUE LA HENIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 28/06/2000, 98-18.494Début du contentieux : 02/04/1998Position : DemandeurAutres parties : Société AIM, Compagnie européenne de garanties immobilières (CEGI), GERANT BANQUE LA HENIN, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
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PROCÉDURE COLLECTIVE 19/04/2016RCS de GrasseBodacc A n°20160077, annonce n°1876Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Cartographie de TBM TERRAINS BOIS MAISONS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter TBM TERRAINS BOIS MAISONS ?
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