| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 68.20B |
| Domaine d’activité : | Activités immobilières |
| Formes d'exercice : | Gestion de biens, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCI LES ATELIERS DU CAILLY applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
| SIREN : | 335 063 368 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 335 063 368 00013 |
| Forme juridique : | SCI, société civile immobilière |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de ROUEN , le 07/04/1986 ) |
|
|
|
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 07/04/1986) |
| Numéro RCS : | 335 063 368 R.C.S. Rouen |
| Capital social : | 18 293,88 € |
Activité de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
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Etablissements de l'entreprise SCI LES ATELIERS DU CAILLY
-
Adresse : 103 RUE DES MARTYRS DE LA RESISTANCE 76150 MAROMMEDate de création : 01/04/1986
Etablissements de l'entreprise SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Dirigeants et représentants de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
-
Gérant
77 ans - 03/1949Depuis le 04/05/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
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Acte sous seing privé
- CESSION DE PARTS ENTRE MR PELCAT JEAN-MARIE/MME MONET MONIQUE
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Alertes de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
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Conseil d'État, 02/03/1994, 140723Début du contentieux : 07/07/1992Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE MAROMME, Préfet de la Seine-Maritime, Ministre de l'équipement, des transports et du tourismeLire sur Pappers Justice
Annonces de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SCI LES ATELIERS DU CAILLY
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