| Code NAF ou APE : | 20.20Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Industrie chimique |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
| SIREN : | 335 336 756 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 335 336 756 00010 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de NARBONNE, le 28/06/2017) |
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|
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 28/06/2017) |
| Numéro RCS : | 335 336 756 R.C.S. Narbonne |
| Capital social : | 117 800,00 € |
Activité de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Etablissements de l'entreprise SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Adresse : PARC D'ACTIVITE CANALET 11210 PORT-LA-NOUVELLEDate de création : 01/04/1986Date de clôture : 28/06/2017
Etablissements de l'entreprise SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
Dirigeants et représentants de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Gérant
84 ans - 11/1941Depuis le 01/10/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Document inconnu
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Document inconnu
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- Cession de parts
- Cession de parts
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Divers
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- Augmentation du capital social
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
- RECTIFICATION ERREUR MISE A JOUR (DEPOT A 410 DU 03/04/00)
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- MODIFICATION ARTICLE 7 DES STATUTS
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Statuts mis à jour
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Divers
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Divers
- DEMISSION D'UN CO-GERANT
- DEMISSION D'UN CO-GERANT
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Divers
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
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Divers
- NOMINATION D'UN CO-GERANT
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Divers
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Acte notarié
- Cession de parts
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Acte notarié
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-
Divers
- MODIFICATION ARTICLE 7
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Procès-verbal d'assemblée
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Statuts mis à jour
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Divers
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-
Déclaration de conformité
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Procès-verbal d'assemblée
- Réduction du capital social
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Statuts mis à jour
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Déclaration de conformité
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-
Divers
- REDUCTION DU CAPITAL SOUS CONDITION SUSPENSIVE
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Procès-verbal d'assemblée
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Divers
Comptes annuels de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
0 sanction
Alertes de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Liquidation judiciaire Du 27/09/2016 au 28/06/2017Insuffisance d'actif Depuis le 28/06/2017Jugement d'ouverture 27/09/2016Bodacc A n°20160194/1301 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire27/09/2016Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée Mention d'office : Par jugement en date du 27/09/2016 le Tribunal de Commerce de Narbonne a ouvert la procédure de liquidation judiciaire simplifiée et a désigné Maître Vanessa ARNAUD - 1, rue Léon Dieudé - 66000 Perpignan en qualité de Liquidateur. Date provisoire de cessation des paiements : 22/09/2016 Date d'effet : 27/09/2016Jugement de clôture 28/06/2017Bodacc A n°20170126/1356 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif28/06/2017Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs Mention d'office : Par jugement en date du 28/06/2017 le Tribunal de Commerce de Narbonne a prononcé la clôture des opérations de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif. Date d'effet : 28/06/2017
Contentieux de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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Cour de cassation, 21/12/2000, 98-17.403Début du contentieux : 27/04/1998Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 13, Personne anonymisée 12, Personne anonymisée 14, Personne anonymisée 15, Personne anonymisée 16, Personne anonymisée 17, Personne anonymisée 18, Personne anonymisée 19, Personne anonymisée 20, Personne anonymisée 21, Personne anonymisée 22, Personne anonymisée 23, Personne anonymisée 24, Personne anonymisée 25, Personne anonymisée 26, Personne anonymisée 27, Personne anonymisée 28, Société Languedocienne de micron couleurs, Association de défense des pêcheurs et des conchyliculteurs du quartier de Port-Vendres, Société Etablissements J. Delpech et fils, MELPOMEN, Société CGE Fermière des stations d'épuration, Société Fermière stations d'épuration, STAS SOC TRANSEUROPEENNE ASSISTANCE SERVICES, SEAN SOCIETE D'EXPLOITATION DES ABATTOIRS DE NARBONNE, Société Callioppe, COMURHEX-SOC CONVER URANI METAL HEXAFLUO, Syndicat indépendant des pêcheurs professionnels du, Prud'homie de Bages Port-la-Nouvelle, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 9, Personne anonymisée 10, Personne anonymisée 11Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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RADIATION 05/07/2017RCS de NarbonneBodacc B n°20170127, annonce n°65
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/07/2017RCS de NarbonneBodacc A n°20170126, annonce n°1356Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 04/10/2016RCS de NarbonneBodacc A n°20160194, annonce n°1301Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 22 Septembre 2016, désignant liquidateur Maître Vanessa ARNAUD 1, rue Léon Dieudé - 66000 Perpignan . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2014RCS de NarbonneBodacc C n°20140031, annonce n°979Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2014RCS de NarbonneBodacc C n°20140031, annonce n°978Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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MODIFICATION 27/05/2014RCS de NarbonneBodacc B n°20140101, annonce n°265Dénomination : SOCIETE OCCITANE DE FABRICATIONS ET DE TECHNOLOGIESDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant : DUSFOUR Jean, Aimé, Marie, Antoine
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DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2013RCS de NarbonneBodacc C n°20130041, annonce n°889Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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MODIFICATION 10/07/2013RCS de NarbonneBodacc B n°20130131, annonce n°309Dénomination : SOCIETE OCCITANE DE FABRICATIONS ET DE TECHNOLOGIESDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant : DUSFOUR Jean, Aimé, Marie, Antoine Commissaire aux comptes titulaire : POCURUL Gilles Commissaire aux comptes suppléant : VIDAL Guy
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DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2011RCS de NarbonneBodacc C n°20110063, annonce n°1347Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2010RCS de NarbonneBodacc C n°20100070, annonce n°1112Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2010RCS de NarbonneBodacc C n°20100010, annonce n°1043Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : Parc d'Activité du Canalet 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2008RCS de NarbonneBodacc C n°20080105, annonce n°675Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : Parc d'Activité du Canalet, 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008RCS de NarbonneBodacc C n°20080004, annonce n°540Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : Parc d'Activité du Canalet, 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008RCS de NarbonneBodacc C n°20080004, annonce n°539Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2005Adresse : Parc d'Activité du Canalet, 11210 Port-la-Nouvelle
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DÉPÔT DES COMPTES 25/01/2008RCS de NarbonneBodacc C n°20080004, annonce n°538Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2004Adresse : Parc d'Activité du Canalet, 11210 Port-la-Nouvelle
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Entreprises citées de SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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ADIRH SARL (439 458 423) Cité 3 fois entre 2003 et 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et ADIRH SARL de la relation : Actionnariat
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BHEST (452 515 695) Cité 1 fois en 2012Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et BHEST de la relation : Actionnariat
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SODIP (333 542 538) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SODIP de la relation : Actionnariat
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D.I. (422 210 708) Cité 11 fois entre 1999 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et D.I. de la relation : Actionnariat
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SOTRAN SOCIETE DES TRANSPORTS NOUVEL (307 278 325) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SOTRAN SOCIETE DES TRANSPORTS NOUVEL de la relation : Actionnariat
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SARL ETABLISSEMENTS CAZALY MOLINES (314 018 573) Cité 2 fois en 1999 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SARL ETABLISSEMENTS CAZALY MOLINES de la relation : Actionnariat
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ETABLISSEMENTS MICHEL BERGER (325 048 841) Cité 2 fois en 1999 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et ETABLISSEMENTS MICHEL BERGER de la relation : Actionnariat
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COMPTOIR AGRICOLE LEON VALETTE ET CIE (895 420 024) Cité 3 fois entre 1999 et 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et COMPTOIR AGRICOLE LEON VALETTE ET CIE de la relation : Actionnariat
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ETABLISSEMENTS JEAN RAYNAUD ET FILS (304 383 045) Cité 2 fois en 1999 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et ETABLISSEMENTS JEAN RAYNAUD ET FILS de la relation : Actionnariat
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ETABLISSEMENTS MICHEL DELRIEU (775 950 132) Cité 2 fois en 1999 et 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et ETABLISSEMENTS MICHEL DELRIEU de la relation : Actionnariat
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CAPEAU ET FILS (350 355 335) Cité 1 fois en 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et CAPEAU ET FILS de la relation : Actionnariat
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AGRIPLUS (350 005 203) Cité 14 fois entre 1997 et 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et AGRIPLUS de la relation : Actionnariat
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SOCIETE CASAL (314 549 890) Cité 2 fois en 1999 et 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SOCIETE CASAL de la relation : Actionnariat
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ETABLISSEMENTS BASTIDON GERARD (321 458 143) Cité 2 fois en 1999 et 2003Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et ETABLISSEMENTS BASTIDON GERARD de la relation : Actionnariat
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SOCIETE REMON ET FILS (311 832 604) Cité 1 fois en 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SOCIETE REMON ET FILS de la relation : Actionnariat
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SOC AGRI SERVICE DE L OUVEZE (712 980 143) Cité 2 fois en 1999 et 2002Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SOC AGRI SERVICE DE L OUVEZE de la relation : Actionnariat
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PRO'SOL (377 509 864) Cité 1 fois en 1998Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et PRO'SOL de la relation : Avocat
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SOC J DELPECH ET SES FILS (550 802 557) Cité 2 fois en 1993 et 1996Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES et SOC J DELPECH ET SES FILS de la relation : Actionnariat
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Marques déposées par SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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FASFEnregistrée le 23/09/2010Expire le 03/07/2026Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3768763Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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FASTEnregistrée le 23/09/2010Expire le 23/09/2020Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3768774Marque expirée
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PROPLUSEnregistrée le 08/09/2010Expire le 03/07/2026Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3764707Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
-
OPTINETEnregistrée le 16/07/2010Expire le 03/07/2026Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3753969Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
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STIFENIAEnregistrée le 25/02/2005Expire le 25/02/2015Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3345579Marque expirée
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VACZENEnregistrée le 25/02/2005Expire le 25/02/2015Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3345580Marque expirée
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MYKATANEnregistrée le 28/10/2003Expire le 28/10/2013Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3255201Marque expirée
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ARCILANEnregistrée le 28/10/2003Expire le 28/10/2013Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3255202Marque expirée
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FOLTANAEnregistrée le 28/10/2003Expire le 28/10/2013Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3255203Marque expirée
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MANTANAEnregistrée le 28/10/2003Expire le 28/10/2013Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3255204Marque expirée
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APILOVEEnregistrée le 07/05/2002Expire le 07/05/2012Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3163271Marque expirée
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STIMULYAEnregistrée le 07/05/2002Expire le 07/05/2012Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR3163272Marque expirée
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SOFEREnregistrée le 13/07/1994Expire le 13/07/2004Classes : 01 , 05 , 31Numéro : FR94529512Marque expirée
Brevets déposés par SOFT SOC OCCITANE FABRICATIONS & TECHNOLOGIES
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PROCEDE DE PREPARATION D'UN NOUVEL ELICITEUR ,A APPLIQUER AUX PLANTES AGRONOMIQUEMENT UTILES, A PARTIR DE GRAINES DE TRIGONELLA FOENUM GRAECUMEnregistré le 10/06/2003Expiré le 15/06/2008Numéro : FR0306957Classes : A01N65/20 , A01N65/20Dossier déchu définitivement
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COMPOSITION PHYTOSANITAIRE UTILISEE EN TANT QU'ELICITEUR DES DEFENSES DES PLANTESEnregistré le 25/06/2004Expiré le 27/06/2012Numéro : FR0451338Classes : A01N65/44 , A01N37/34 , A01N43/40 , A01N45/00 , A01N49/00 , A01N65/00 , A01N65/08 , A01N65/20Dossier déchu définitivement