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Mise à jour RCS : le 28/09/2026 Mise à jour RNE : le 28/09/2026 Mise à jour INSEE : le 27/09/2026

LE MAS TOULOUSAIN

337 849 442 · Radiée depuis le 20/01/2025
Adresse : 41 ROUTE DE FRONTON, 31140 AUCAMVILLE
Activité : Construction de maisons individuelles
Effectif : 0 salarié (donnée 2025)
Création : 16/04/1985
Dirigeant : BEHAR Patrick

Voir les statuts

Informations juridiques de LE MAS TOULOUSAIN

SIREN : 337 849 442
SIRET (siège) : 337 849 442 00021
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR91337849442
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de TOULOUSE, le 20/01/2025)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/04/1986)
Numéro RCS : 337 849 442 R.C.S. Toulouse
Capital social : 76 250,00 €

Extrait INPI

Activité de LE MAS TOULOUSAIN

Activité principale déclarée : ETUDE, REALISATION ET VENTE DE MAISONS INDIVIDUELLES ET DE TOUTE CONSTRUCTION DE TOUTE NATURE.
Code NAF ou APE : 41.20A (Construction de maisons individuelles)
Domaine d’activité : Construction de bâtiments
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LE MAS TOULOUSAIN applique soit différente. : Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Juin

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Etablissements de l'entreprise LE MAS TOULOUSAIN

  • Siège et établissement principal

    Fermé

    337 849 442 00021
    Adresse : 41 ROUTE DE FRONTON 31140 AUCAMVILLE
    Date de création : 01/08/1986
    Date de clôture : 20/01/2025
    Nom commercial : LE MAS TOULOUSAIN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00088
    Adresse : 13 AVENUE DU COMMANDANT PARISOT 32600 L'ISLE-JOURDAIN
    Date de création : 03/01/2011
    Date de clôture : 20/01/2025
    Activité distincte : Promotion immobilière de logements (41.10A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00070
    Adresse : RESIDENCE DU COLOMBIER 1 RUE DU PONT VIEIL 31780 CASTELGINEST
    Date de création : 15/11/2010
    Date de clôture : 20/01/2025
    Activité distincte : Promotion immobilière de logements (41.10A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00062
    Adresse : 68 AVENUE DES PYRENEES 31600 MURET
    Date de création : 01/10/2007
    Date de clôture : 20/01/2025
    Activité distincte : Promotion immobilière de logements (41.10A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00054
    Adresse : 11 ALLEE DU LAURAGAIS 31770 COLOMIERS
    Date de création : 01/04/2007
    Date de clôture : 20/01/2025
    Activité distincte : Promotion immobilière de logements (41.10A)
    Enseigne : LE MAS TOULOUSAIN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00047
    Adresse : 5 AVENUE VICTOR HUGO 81500 LAVAUR
    Date de création : 23/01/2006
    Date de clôture : 22/01/2012
    Enseigne : LE MAS TOULOUSAIN
  • Établissement secondaire

    Fermé

    337 849 442 00039
    Adresse : C CCIAL LABEGE 2-LOCAL K5 ZAC DE LA GRANDE BORDE 31670 LABEGE
    Date de création : 01/11/1993
    Date de clôture : 01/01/2008

Etablissements de l'entreprise LE MAS TOULOUSAIN

Finances de LE MAS TOULOUSAIN

Dirigeants et représentants de LE MAS TOULOUSAIN

  • BEHAR Patrick
    Président
    04/1956 - 03/2016 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
    Depuis le 16/07/2014
  • POUGET Paul
    Commissaire aux comptes suppléant
    Depuis le 16/07/2014
  • RIU Philippe
    Commissaire aux comptes titulaire
    Depuis le 16/07/2014

Entreprises dirigées par LE MAS TOULOUSAIN

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE MAS TOULOUSAIN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LE MAS TOULOUSAIN

    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    22/01/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/10/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    02/05/2005
    • Divers
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    30/07/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
    26/09/2003
    • Document inconnu
    08/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    17/01/2002
    • Document inconnu
    26/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier Divers Divers
    11/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    06/07/1998
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers
    26/02/1997
    • Acte notarié
      • Cession de parts
    13/06/1995

Comptes annuels de LE MAS TOULOUSAIN

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Conformité de LE MAS TOULOUSAIN

3 procédures collectives
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 18 contentieux
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Alertes de LE MAS TOULOUSAIN

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Procédures collectives de LE MAS TOULOUSAIN

  • Liquidation judiciaire Du 17/03/2015 au 20/01/2025
    Insuffisance d'actif Depuis le 20/01/2025
    Jugement prononçant 17/03/2015
    Bodacc A n°20150060/1190 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    17/03/2015
    Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 17/03/2015 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur-judiciaire : Maître BENOIT Olivier 17 RUE DE METZ BP 7132 31071 TOULOUSE CEDEX 7
    17/03/2015
    Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 17/03/2015 prononcant la liquidation judiciaire de SAS LE MAS TOULOUSAIN, 41, Route de Fronton - 31140 AUCAMVILLE. Liquidateur judiciaire : Me BENOIT Olivier 17 rue de Metz - BP 7132 - 31071 TOULOUSE Cedex 7.
    Extrait de jugement 10/05/2016
    Bodacc A n°20160096/1560 Jugement modifiant la date de cessation des paiements
    Jugement de clôture 20/01/2025
    Bodacc A n°20250025/2656 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
  • Redressement judiciaire Du 03/02/2015 au 17/03/2015
    Jugement d'ouverture 03/02/2015
    Bodacc A n°20150030/1263 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    03/02/2015
    Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 03/02/2015 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître BENOIT Olivier 17 RUE DE METZ BP 7132 31071 TOULOUSE CEDEX 7. Date de cessation des paiements : 28/01/2015
    03/02/2015
    Par jugement en date du 03/02/2015, le Tribunal de Commerce de Toulouse a prononcé le redressement judiciaire de SAS LE MAS TOULOUSAIN, A fixé la date de cessation des paiements au 28/01/2015, A désigné : - Juge Commissaire : M BLATCHE - Mandataire Judiciaire : Me BENOIT Olivier - 17, rue de Metz - BP 7132 - 31071 TOULOUSE Cedex 7 - Administrateur Judiciaire : SCP CAVIGLIOLI-BARON-FOURQUIE prise en la personne de Me BARON - 10, rue Alsace Lorraine - 31000 TOULOUSE. Mission : Assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion.
  • Autre procédure collective Du 10/03/2011 au 03/02/2015
    10/03/2011
    Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 1er Avril 2015 remplacant Me Olivier BENOIT en sa qualité de liquidateur par la SELARL BENOIT et Associés - Mandataire judiciaire prise en la personne de Me Olivier BENOIT dans l'affaire SAS LE MAS TOULOUSAIN - 41 route de Fronton 31140 AUCAMVILLE.

Contentieux de LE MAS TOULOUSAIN

  • Tribunal de grande instance de Paris, 01/07/2016, 2013/17438
    Position : Défendeur
    Autres parties : AFNOR ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Société LE MAS TOULOUSAIN
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 02/02/2015, 14/00555
    Début du contentieux : 08/12/2011
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 20/10/2014, 13/05126
    Début du contentieux : 12/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL FERRAS
  • Cour d'appel de Toulouse, 16/06/2014, 13/02794
    Début du contentieux : 23/04/2013
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 15/10/2012, 11/02993
    Début du contentieux : 15/04/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : SA CAMCA ASSURANCES, GROUPAMA D'OC, AXA FRANCE IARD
  • Cour d'appel de Toulouse, 24/09/2012, 12/00305
    Début du contentieux : 08/12/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAISSE RÉGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE TOULOUSE ET DU MIDI TOULOUSAIN
  • Cour d'appel de Toulouse, 09/05/2012, 11/01163
    Début du contentieux : 11/09/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA MMA, Compagnie d'assurances CAMCA ASSURANCES
  • Cour d'appel de Toulouse, 23/04/2012, 10/06514
    Début du contentieux : 08/10/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA CEGC ANCIENNEMENT DENOMMEE CEGI, CAMCA COURTAGE
  • Cour d'appel de Toulouse, 23/05/2011, 09/06252
    Début du contentieux : 13/11/2009
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAMCA COURTAGE
  • Cour d'appel de Toulouse, 28/03/2011, 10/02639
    Début du contentieux : 17/03/2010
    Position : Défendeur
    Autres parties : SMA SMABTP
  • Cour d'appel de Toulouse, 10/12/2010, 09/04944
    Début du contentieux : 03/09/2009
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 01/12/2010, 09/01963
    Début du contentieux : 05/03/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : MF LES MENUISERIES FRANCAISES
  • Cour d'appel de Toulouse, 02/03/2009, 07/05614
    Début du contentieux : 18/12/2006
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP MALET
  • Cour d'appel de Toulouse, 26/01/2009, 08/00470
    Début du contentieux : 27/06/2007
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 21/05/2007, 06/01742
    Début du contentieux : 29/11/2005
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 07/05/2007, 06/03472
    Début du contentieux : 01/12/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : TERREAL
  • Cour d'appel de Toulouse, 05/03/2007, 06/00502
    Début du contentieux : 21/12/2005
    Position : Demandeur
  • Cour d'appel de Toulouse, 11/09/2006, 05/04914
    Début du contentieux : 19/07/2005
    Position : Demandeur
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Annonces BODACC de LE MAS TOULOUSAIN

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 05/02/2025
    RCS de Toulouse
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
    Bodacc A n°20250025, annonce n°2656
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/05/2016
    RCS de Toulouse
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant la date de cessation des paiements
    Complément de jugement : Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 3 août 2013.
    Bodacc A n°20160096, annonce n°1560
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/03/2015
    RCS de Toulouse
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Benoit Olivier 17 rue de Metz BP 7132 31071 Toulouse cedex 7, et mettant fin à la mission de l'administrateur SCP Caviglioli-Baron-Fourquie Prise en la Personne de Me Baron 10 rue d'Alsace-Lorraine 31000 Toulouse.
    Bodacc A n°20150060, annonce n°1190
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/02/2015
    RCS de Toulouse
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Benoit Olivier 17 rue de Metz BP 7132 31071 Toulouse cedex 7.Administrateur judiciaire : SCP CAVIGLIOLI-BARON-FOURQUIE prise en la personne de Me BARON - 10 Rue Alsace Lorraine - 31000 TOULOUSE Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20150030, annonce n°1263
  • MODIFICATION 13/11/2014
    RCS de Toulouse
    Dénomination : LE MAS TOULOUSAIN
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE HOLDING DU GROUPE MAS TOULOUSAIN n'est plus président. BEHAR Patrick nom d'usage : BEHAR devient président.
    Bodacc B n°20140218, annonce n°1436
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20140046, annonce n°2408
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20130072, annonce n°2072
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20120031, annonce n°3961
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/04/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20110021, annonce n°1629
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20100043, annonce n°2054
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20090017, annonce n°1361
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2008
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 41 route de Fronton 31140 Aucamville
    Bodacc C n°20080012, annonce n°3398
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Cartographie de LE MAS TOULOUSAIN

Comment contacter LE MAS TOULOUSAIN ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 41 ROUTE DE FRONTON
31140 AUCAMVILLE

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Marques déposées par LE MAS TOULOUSAIN

  • LE MAS TOULOUSAIN
    Enregistrée le 01/10/1999
    Expire le 01/10/2019
    Classes : 36 , 37
    Numéro : FR99817981
    Marque expirée
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