| Autres activités : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 74.1J |
| Domaine d’activité : | Immobilier, location et services aux entreprises |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/03/2027 |
Informations juridiques de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
| SIREN : | 338 522 501 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 338 522 501 00018 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de VILLEFRANCHE-TARARE, le 14/12/1995) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 01/07/1986) |
| Numéro RCS : | 338 522 501 R.C.S. Villefranche-tarare |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
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Etablissements de l'entreprise RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
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Adresse : PLACE DU MARCHE 69240 THIZY-LES-BOURGSDate de création : 01/07/1986Date de clôture : 23/09/1993
Etablissements de l'entreprise RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Dirigeants et représentants de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Alertes de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
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Tribunal judiciaire de Paris, 05/12/2025, 25/01268Position : DéfendeurAutres parties : S.A.S. BARCQUES CHARPENTE, JPS CONTROLE, SEMOFI, Société MUTUELLE DES ARCHITACTES FRANCAIS (M.A.F.), EVP INGENIERIE, MOOTZ ET PELE ARCHITECTES, TVMC INDUSTRIE, S.A.S. PIERRE, KRAFT ARCHITECTES, PARISOL ET FLOCAGE, S.A.S. L'EXPRESS PLOMBERIE, S.A.S. HALIL CONSTRUCION, ALTIVER, QBE EUROPE SA/NV, FACEA, S.A.S. FRANCAISE D'INGENIERIE ELECTRIQUE, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, COGECLIM ENERGIES, AR-CO, S.A.S. SOCIETE D'ETUDES ET DE RECHERCHES OPERATIONNELLES (S.E.R.O), MOREAU PASCAL, MMA IARD, SMA SADispositif : MEE - incidentLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 01/10/2008, 2007/05251Début du contentieux : 31/01/2007Position : DéfendeurAutres parties : DELTA-MUSIC GMBH, Société EUROPE AUDIOVISUEL, S.A.S. SONY BMG MUSIC ENTERTAINMENT FRANCE, EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, Société R.T.E, S.A.S. UNIVERSAL MUSIC FRANCELire sur Pappers Justice
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Conseil d'État, 15/07/2004, 260711Début du contentieux : 07/02/2003Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
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Cartographie de RTE RHONE TEXTILE EFFILOCHAGE
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.