| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de COEUR DE VILLE ROMILLY
| SIREN : | 339 156 754 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 339 156 754 00022 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 17/11/1959 |
| Identifiant association : | W102000028 |
Activité de COEUR DE VILLE ROMILLY
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Etablissements de l'entreprise COEUR DE VILLE ROMILLY
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Adresse : HOTEL DE VILLE 1 RUE DE LA BOULE D'OR 10100 ROMILLY-SUR-SEINEDate de création : 27/09/2021
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Adresse : 9 AVENUE DU CHATEAU 10100 ROMILLY-SUR-SEINEDate de création : 01/01/1986Date de clôture : 27/09/2021
Etablissements de l'entreprise COEUR DE VILLE ROMILLY
Dirigeants et représentants de COEUR DE VILLE ROMILLY
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de COEUR DE VILLE ROMILLY
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Statuts
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Statuts
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Liste dirigeants
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de COEUR DE VILLE ROMILLY
Alertes de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de COEUR DE VILLE ROMILLY
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Conseil d'État, 28/12/1992, 86304Début du contentieux : 02/02/1987Position : DemandeurAutres parties : VILLE DE BRUILES-LES-MARCHIENNES, VILLE DE MONTREUIL, VILLE D'ILE-SAINT-DENIS, VILLE D'IVRY-SUR-SEINE, VILLE DE BEGLES, SOCIETE NOUVELLE BB, VILLE DE MORSANG-SUR-ORGE, VILLE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS, VILLE DE CHALETTE-SUR-LOING, VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE, VILLE DE SAINT-DENIS, VILLE DE BAGNOLET, VILLE DE BOBIGNY, VILLE DE DRANCY, VILLE D'ESCAUDOEUVRES, VILLE DE ROMAINVILLE, VILLE D'AULNOYE-AYMERIES, VILLE DE DENAIN, VILLE DE CHOISY-LE-ROI, VILLE DE CHAMPIGNY-SUR-MARNE, OMJ OFFICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE DE LA VILLE DE VITRY SUR SEINE, VILLE DE FONTENAY-SOUS-BOIS, VILLE DE MONTATAIRE, VILLE DU HAVRE, VILLE DE PALAISEAU, VILLE DE SAINT-OUEN, SACOVIV SA CONSTRUCT DE LA VILLE DE VENISSIEUX, VILLE DE FLEURY-MEROGIS, SEMM SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE MONTLUCON S.A.Dispositif : Désistement rejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de COEUR DE VILLE ROMILLY
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter COEUR DE VILLE ROMILLY ?
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Labels et certificats de COEUR DE VILLE ROMILLY
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Certifiée



