AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Informations juridiques de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

SIREN :	340 093 608
SIRET (siège) :	340 093 608 00016
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR13340093608
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 26/11/1982
Identifiant association :	W751062454

Activité de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Objet de l'association :	L'association AS Descartes, à buts non lucratif, social et solidaire, a pour objet, aux bénéfices de ses membres : la gestion et l'exploitation de la restauration administrative sociale et solidaire, l'animation et le développement d'activités culturelles, de loisirs, de sports et de cohésion sociale
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives
Convention collective :	Personnel des entreprises de restauration de collectivités - IDCC 1266

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Etablissements de l'entreprise AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

• Établissement

  En activité

  340 093 608 00016
  Adresse : 1 RUE DESCARTES 75005 PARIS

  Voir sur la carte

  Date de création : 11/02/1983

Etablissements de l'entreprise AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Finances de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Dirigeants et représentants de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

• • Récépissé de modification

  27/07/2020
• • Procès verbal

  27/07/2020
• • Statuts

  27/07/2020
• • Récépissé de modification

  05/12/2019
• • Liste dirigeants

  05/12/2019
• • Procès verbal

  05/12/2019
• • Récépissé de modification

  26/06/2013
• • Procès verbal

  26/06/2013
• • Liste dirigeants

  26/06/2013
• • Récépissé de modification

  22/10/2012
• • Procès verbal

  22/10/2012
• • Liste dirigeants

  22/10/2012
• • Récépissé de modification

  25/10/2010
• • Lettre de déclaration

  25/10/2010
• • Procès verbal

  25/10/2010
• • Liste dirigeants

  25/10/2010
• • Statuts

  25/10/2010

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Comptes annuels de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

• Comptes sociaux 2024 08/10/2025
• Comptes sociaux 2023 16/10/2024
• Comptes sociaux 2022 16/10/2024

Conformité de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

0 procédure collective

2 contentieux

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Alertes de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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Procédures collectives de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

• Tribunal judiciaire de Paris, 31/03/2026, 24/15361
  Position : Défendeur
  Autres parties : NETEXIAL
  Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
  Lire sur Pappers Justice
• Cour d'appel d'Orléans, 23/11/2006, 06/01207
  Début du contentieux : 21/03/2006
  Position : Défendeur

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Annonces JOAFE de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

• MODIFICATION 11/02/2025

  Préfecture de police
  Dénomination : ASSOCIATION SOCIALE ET SOLIDAIRE, SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DE L’EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

  Adresse : 1 rue Descartes 75005 Paris

  Activité : l'association AS Descartes, à buts non lucratif, social et solidaire, a pour objet, aux bénéfices de ses membres : la gestion et l'exploitation de la restauration administrative sociale et solidaire, l'animation et le développement d'activités culturelles, de loisirs, de sports et de cohésion sociale
  Joafe n°20250010, annonce n°1903
• MODIFICATION 23/07/2020

  Préfecture de police
  Dénomination : ASSOCIATION SOCIALE, SPORTS, CULTURE, LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DE L' EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE

  Adresse : 1 rue Descartes 75005 Paris
  Joafe n°20200031, annonce n°1177

Cartographie de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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Comment contacter AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	1 RUE DESCARTES 75005 PARIS

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Entreprises citées de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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Biens immobiliers de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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Labels et certificats de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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Aides perçues par AS DESCARTES ASSOCIATION SOCIALE SPORTS CULTURE LOISIRS ET RESTAURATION DES PERSONNELS DU MESRI ET DU MENJI

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