| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Conventions collectives : |
Administratifs du football (n'est pas considérée à l'heure actuelle comme une convention de branche) - IDCC 5507 |
Informations juridiques de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
| SIREN : | 340 866 458 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 340 866 458 00029 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 03/03/1986 |
| Identifiant association : | W103003472 |
Activité de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
-
Adresse : STADE DE L AUBE AVENUE ROBERT SCHUMANN 10000 TROYESDate de création : 23/05/1986Date de clôture : 12/11/2002 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Autres activités sportives (92.6C)
Etablissements de l'entreprise ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Dirigeants et représentants de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
-
Ancien autre
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
-
-
Liste dirigeants
-
Liste dirigeants
-
-
Récépissé de modification
-
Récépissé de modification
-
-
Statuts
-
Statuts
-
-
Procès verbal
-
Procès verbal
Comptes annuels de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
0 procédure collective
Alertes de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
-
Conseil d'État, 23/10/2020, 440810Début du contentieux : 09/06/2020Position : DemandeurAutres parties : LES LOUPS MARCHOIS-SUPPORTERS DE L'OLYMPIQUE LYONNAIS, Fédération française de football, LFP LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNEL, ATHLETIC CLUB AJACCIEN ACA FOOTBALL, SA L'Olympique Lyonnais Groupe, SASP Amiens Sporting Club, SASP Clermont Foot 63Lire sur Pappers Justice
-
Conseil d'État, 26/06/2020, 441163Début du contentieux : 30/04/2020Position : DemandeurAutres parties : CFA CLERMONT FOOT 63, LFP LIGUE DE FOOTBALL PROFESSIONNELLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Nancy, 05/05/2020, 19/00941Début du contentieux : 15/01/2013Position : DéfendeurAutres parties : Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) Champagne ArdenneDispositif : Infirmation totale
-
Cour de cassation, 11/12/2015, 14-25.676Début du contentieux : 10/09/2014Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 18/01/2011, 08-70.333Début du contentieux : 02/04/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel de Reims, 13/10/2008, 08/01810Début du contentieux : 05/11/2007Position : Défendeur
-
Cour de cassation, 01/12/2004, 02-45.111Début du contentieux : 05/06/2002Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Comment contacter ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE ?
Services recommandés pour les associations
| Prestataire | Service | |
|---|---|---|
 |
Comptabilité | En savoir plus |
 |
Assurance | En savoir plus |
 |
Banque | En savoir plus |
 |
Mutuelle | En savoir plus |
Appels d'offres gagnés par ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
-
Objet : Achat de stage de formation de football pour la saison 2026-2027
Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 13/03/2026 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : Prestations de communications et animations sportives de TCM pour la saison 2025-2026
Montant : 103 333,00 € · Notifié le : 14/11/2025 · Durée : 8 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : Achat de stages de formation DE FOOTBALL POUR LA SAISON SPORTIVE 2025-2026
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 26/06/2025 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : PRESTATIONS DE COM SPORTIVES ET ANIMATIONS DE TCM 2024 2025
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 16/12/2024 · Durée : 6 mois
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : Le pouvoir adjudicateur achète par le biais de ce marché des prestations de formation de football via l’achat de places stages ESTAC.
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : ACHAT STAGES FORMATION FOOTBALL SAISON 2024-2025
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 17/05/2024 · Durée : 1 an
Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : ACHAT DE STAGES FOOTBALL SAISON 2023-2024
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 1 an
Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : ACHAT STAGES FOOTBALL SAISON 2023-2023
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 21/12/2022 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : ACHAT STAGES FORMATION FOOTBALL SAISON SPORTIVE 2021-2022
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/08/2021 · Durée : 1 an
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus -
Objet : ACHAT STAGES FORMATION FOOT SAISON 2020-2021
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 11/02/2021 · Durée : 8 mois
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : CA TROYES CHAMPAGNE METROPOLE
En savoir plus
Labels et certificats de ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
| Année | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|---|
| Note | NC | 41 | NC | NC | 47 |
| Écart rémunération (sur 40) | NC | 0 | NC | NC | 0 |
| Écart taux d’augmentation (sur 20) | |||||
| Écart taux promotion (sur 15) | |||||
| Retour congé maternité (sur 15) | NC | NC | NC | NC | NC |
| Hautes rémunérations (sur 10) | 0 | 0 | 0 | 0 | 5 |
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée
Aides perçues par ESTAC ESPERANCE SPORTIVE TROYES AUBE CHAMPAGNE
Intitulé :
Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant :
336 164 €
Autorité :
Ministère de l'économie et des finances
Objectif :
Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument :
Subvention directe