| Code NAF ou APE : | 90.04Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités créatives, artistiques et de spectacle |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
| SIREN : | 341 869 105 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 341 869 105 00013 |
| Forme juridique : | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Comptes annuels de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
0 procédure collective
Alertes de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Procédures collectives de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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Tribunal judiciaire de Draguignan, 02/07/2026, 23/05005Position : DemandeurAutres parties : SNRL DIAG IMMO, AXA FRANCE IARDDispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 21/12/2006, 04/02938Début du contentieux : 13/04/2004Position : DéfendeurAutres parties : I.R.N.E.O INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO, MEMBRE DU GIE GROUPE VAUBAN, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 21/12/2006, 04/02940Début du contentieux : 13/04/2004Position : DéfendeurAutres parties : I.R.N.E.O INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO, MEMBRE DU GIE GROUPE VAUBAN, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Douai, 21/12/2006, 04/2940Début du contentieux : 13/04/2004Position : DéfendeurAutres parties : I.R.N.E.O INSTITUTION DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO, MEMBRE DU GIE GROUPE VAUBAN, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces de ASSOCIATION DE LA MAISON DE L'ENFANCE
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