| Code NAF ou APE : | 25.12Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 30 Septembre |
Informations juridiques de SARL CLAMOUSE
| SIREN : | 342 739 166 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 342 739 166 00011 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de MONTPELLIER, le 16/11/2021) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 16/11/2021) |
| Numéro RCS : | 342 739 166 R.C.S. Montpellier |
| Capital social : | 38 112,25 € |
Activité de SARL CLAMOUSE
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Etablissements de l'entreprise SARL CLAMOUSE
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Adresse : ZAC DE TOURNEZY 471 RUE DU MAS SAINT PIERRE 34000 MONTPELLIERDate de création : 01/10/1987Date de clôture : 15/11/2021Nom commercial : CLAMOUSEEnseigne : STE EXPLOIT DES ETS CLAMOUSE
Etablissements de l'entreprise SARL CLAMOUSE
Dirigeants et représentants de SARL CLAMOUSE
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Gérant
66 ans - 01/1960Depuis le 21/12/2015
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SARL CLAMOUSE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SARL CLAMOUSE
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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Statuts mis à jour
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Décision(s) de l'associé unique
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Acte sous seing privé
- ENTRE M CLAMOUSE MME CLAMOUSE GISELE ET MLLE CLAMOUSE MURIELET LA SARL DH FINANCES
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de gérant(s)
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Procès-verbal d'assemblée
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal d'assemblée
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de dénomination en celle de SARL CLAMOUSE
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Cession de parts
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Divers
- CLAMOUSE MICHEL / CLAMOUSE MURIEL Cession de parts
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Déclaration de conformité
- Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée
- Cession de parts
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Statuts mis à jour
- Cession de parts
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de SARL CLAMOUSE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SARL CLAMOUSE
Alertes de SARL CLAMOUSE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 20/03/1997
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de SARL CLAMOUSE
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Liquidation judiciaire Du 18/12/2015 au 12/11/2021Insuffisance d'actif Depuis le 12/11/2021Jugement prononçant 18/12/2015Bodacc A n°20160008/396 Jugement de conversion en liquidation judiciaireJugement de clôture 12/11/2021Bodacc A n°20210223/3071 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif12/11/2021Cessation d'activité dans le ressort du Tribunal par jugement du 12/11/2021 de clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif.
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Redressement judiciaire Du 02/11/2015 au 18/12/2015Jugement d'ouverture 02/11/2015Bodacc A n°20150219/1406 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire02/11/2015(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire En date du 02/11/2015, LeTribunal de Commerce de MONTPELLIER a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement Judiciaire à l'égard de : SARL CLAMOUSE (SARL) et a désigné : Administrateur Judiciaire : ME OLIVIER FABRE - 7, RUE ECOLE DE MEDECINE - 34000 MONTPELLIER, avec pour mission d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion et de disposition. Mandataire Judiciaire ME LUC MARION - 7, RUE ANDRE MICHEL - 34000 MONTPELLIER , a ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et a fixé au 16/10/2015 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 02/11/2015
Contentieux de SARL CLAMOUSE
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Cour administrative d'appel de Toulouse, 28/05/2024, 22TL21256Début du contentieux : 31/03/2022Position : DemandeurAutres parties : REGION OCCITANIE, Agence régionale de l'aménagement et de la construction Occitanie, FONTES ARCHITECTUREDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Montpellier, 02/05/2024, 21/02415Début du contentieux : 12/03/2021Position : DéfendeurAutres parties : S.A.R.L.U. GIMA INTERIM, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Montpellier, 18/01/2023, 20/00565Début du contentieux : 20/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : GIMA INTERIM, Personne anonymisée 1Dispositif : Prononce la jonction entre plusieurs instancesLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de SARL CLAMOUSE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 17/11/2021RCS de MontpellierBodacc A n°20210223, annonce n°3071Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 07/06/2016RCS de MontpellierBodacc A n°20160111, annonce n°1704Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/01/2016RCS de MontpellierBodacc A n°20160008, annonce n°396Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Luc Marion 7, rue André Michel - 34000 Montpellier et ordonnant la cession de l'entreprise , et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Olivier FABRE.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 13/11/2015RCS de MontpellierBodacc A n°20150219, annonce n°1406Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 16 Octobre 2015 , désignant administrateur Me Olivier Fabre 7, rue Ecole de Médecine - 34000 Montpellier avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Me Luc Marion 7, rue André Michel - 34000 Montpellier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
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DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2015RCS de MontpellierBodacc C n°20150102, annonce n°2414Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2014Adresse : Zone d'Activités Commerciales Tournezy 471 rue du Mas Saint-Pierre 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 02/06/2014RCS de MontpellierBodacc C n°20140031, annonce n°4861Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2013Adresse : Zone d'Activités Commerciales Tournezy 471 rue du Mas Saint-Pierre 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2013RCS de MontpellierBodacc C n°20130009, annonce n°2424Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2012Adresse : 471 rue du Mas Saint-Pierre Zone d'Activités Commerciales Tournezy 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2012RCS de MontpellierBodacc C n°20120019, annonce n°4844Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2011Adresse : 471 rue du Mas Saint-Pierre Zone d'Activités Commerciales Tournezy 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2011RCS de MontpellierBodacc C n°20110014, annonce n°4320Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2010Adresse : 471 rue du Mas Saint-Pierre Zone d'Activités Commerciales Tournezy 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2010RCS de MontpellierBodacc C n°20100017, annonce n°2006Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : 471 rue du Mas Saint-Pierre Zone d'Activités Commerciales Tournezy 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 03/04/2009RCS de MontpellierBodacc C n°20090023, annonce n°1911Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : Zone d'Activités Commerciales Tournezy, 471 rue du Mas Saint-Pierre 34000 Montpellier
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DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2008RCS de MontpellierBodacc C n°20080028, annonce n°3431Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : Zone d'Activités Commerciales Tournezy, 471 rue du Mas Saint-Pierre 34000 Montpellier
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Entreprises citées de SARL CLAMOUSE
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BOULOC (332 711 175) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SARL CLAMOUSE et BOULOC de la relation : ImmobilierDirigeants et bénéficiaires effectifs : Gisele CLAMOUSE
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DH FINANCES (491 162 590) Cité 1 fois en 2006Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SARL CLAMOUSE et DH FINANCES de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Herve MORALES
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