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LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

342 894 508 · Radiée depuis le 03/11/2009
Adresse : CHEZ SDM ETOILE, 88 AV DES TERNES, 75017 PARIS 17
Activité : Edition de livres
Effectif : 0 salarié (donnée 2005)
Création : 21/05/1987

Informations juridiques de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

SIREN : 342 894 508
SIRET (siège) : 342 894 508 00049
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR88342894508
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 03/11/2009)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 19/12/2005)
Numéro RCS : 342 894 508 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Code NAF ou APE : 22.1A (Edition de livres)
Domaine d’activité : Industrie du papier et du carton ; édition et imprimerie
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

  • Établissement secondaire

    Fermé

    342 894 508 00049
    Adresse : CHEZ SDM ETOILE 88 AV DES TERNES 75017 PARIS 17
    Date de création : 29/06/2001
    Date de clôture : 19/12/2005
  • Établissement secondaire

    Fermé

    342 894 508 00031
    Adresse : CHEZ AGAPHONE 68 B BD PEREIRE 75017 PARIS 17
    Date de création : 07/05/1998
    Date de clôture : 29/06/2001 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    342 894 508 00023
    Adresse : 23 AV DE WAGRAM 75017 PARIS 17
    Date de création : 07/05/1993
    Date de clôture : 07/05/1998 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    342 894 508 00015
    Adresse : 10 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS 10
    Date de création : 21/05/1987
    Date de clôture : 07/05/1993 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Finances de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Dirigeants et représentants de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

    • Document inconnu
    16/01/2006
    • Document inconnu
    12/12/2005
    • Document inconnu
    28/11/2005
    • Document inconnu
    17/07/2001
    • Document inconnu
    08/06/1998
    • Document inconnu
    28/05/1998
    • Document inconnu
    13/11/1997
    • Document inconnu
    26/10/1993
    • Document inconnu
    26/01/1993

Comptes annuels de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

0 procédure collective
4 contentieux
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Alertes de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

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Procédures collectives de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

  • Cour de cassation, 21/09/2022, 21-11.889
    Début du contentieux : 31/05/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP MANDATAIRES LIQUID BROUARD DAUDE, UNEDIC Délégation AGS-CGEA Ile-de-France Ouest, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 09/07/2020, 18/13456
    Début du contentieux : 23/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : La SCP BROUARD-DAUDE, Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA IDF OUEST, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 21/03/2018, 16-21.466
    Début du contentieux : 23/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCP MANDATAIRES LIQUID BROUARD DAUDE, CGEA AGS d'Ile-de-France Ouest, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 31/05/2016, 15/06737
    Début du contentieux : 23/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : AGS CGEA IDF OUEST, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
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Cartographie de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

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Comment contacter LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : CHEZ SDM ETOILE
88 AV DES TERNES
75017 PARIS 17

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Labels et certificats de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

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Propriétés intellectuelles de LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

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Aides perçues par LES EDITIONS DE L'OEUVRE D'ART

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