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Mise à jour RCS : le 16/09/2026 Mise à jour RNE : le 16/09/2026 Mise à jour INSEE : le 15/09/2026

FINANCE CULTURE ET LOISIRS

348 413 063 · Radiée depuis le 09/08/2000
Adresse : 84 AV DU PRESIDENT WILSON, 93200 SAINT-DENIS
Activité : Administration d'entreprises
Effectif : 0 salarié (donnée 2000)
Création : 16/09/1988

Informations juridiques de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

SIREN : 348 413 063
SIRET (siège) : 348 413 063 00036
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR84348413063
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de BOBIGNY, le 09/08/2000)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 27/07/2000)
Numéro RCS : 348 413 063 R.C.S. Bobigny
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Code NAF ou APE : 74.1J (Administration d'entreprises)
Domaine d’activité : Immobilier, location et services aux entreprises
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Octobre

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Etablissements de l'entreprise FINANCE CULTURE ET LOISIRS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    348 413 063 00036
    Adresse : 84 AV DU PRESIDENT WILSON 93200 SAINT-DENIS
    Date de création : 02/05/1992
    Date de clôture : 27/07/2000

Etablissements de l'entreprise FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Finances de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Dirigeants et représentants de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

    • Document inconnu
    26/05/2000
    • Document inconnu
    21/02/2000
    • Document inconnu
    06/01/1999
    • Document inconnu
    09/03/1998
    • Document inconnu
    21/01/1997
    • Document inconnu
    20/12/1996
    • Document inconnu
    30/07/1996
    • Document inconnu
    14/12/1993

Comptes annuels de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

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Conformité de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

0 procédure collective
52 contentieux
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Alertes de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

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Procédures collectives de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de FINANCE CULTURE ET LOISIRS

  • Cour d'appel d'Angers, 16/06/2026, 21/01605
    Début du contentieux : 18/06/2021
    Position : Demandeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 16/06/2026, 26/01365
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Meaux, 29/04/2026, 25/03957
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Poitiers, 17/04/2026, 25/00590
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Saint-Omer, 16/04/2026, 25/01598
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains, 07/04/2026, 25/01689
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 02/04/2026, 25/10556
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 12/02/2026, 25/08068
    Position : Demandeur
    Dispositif : Déclare la demande ou le recours irrecevable
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 12/02/2026, 25/08598
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/02/2026, 21/13933
    Début du contentieux : 31/08/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL CAR LOISIRS, SANTANDER CONSUMER BANQUE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire de Pontoise, 20/01/2026, 25/00199
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 08/01/2026, 25/11751
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Brest, 18/12/2025, 25/00343
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 12/12/2025, 25/00161
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Nancy, 04/12/2025, 25/00760
    Début du contentieux : 11/03/2025
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 27/11/2025, 25/00570
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Chambéry, 24/10/2025, 25/00136
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Meaux, 26/09/2025, 25/00789
    Position : Défendeur
    Autres parties : CALAO 251, SAMS CARS, S.A.S.U. CONCEPT FINANCES, Société FRANCE LEASYS, S.A.R.L. BPCC
    Dispositif : Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
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  • Tribunal judiciaire de Rennes, 11/09/2025, 25/04063
    Position : Demandeur
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Versailles, 10/07/2025, 24/00675
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Toulouse, 04/07/2025, 25/01228
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Colmar, 16/06/2025, 24/02617
    Début du contentieux : 31/05/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 22/05/2025, 25/00148
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Meaux, 19/03/2025, 24/03412
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Poitiers, 18/02/2025, 24/00197
    Début du contentieux : 22/12/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire d'Evreux, 27/09/2024, 24/00561
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 19/09/2024, 24/03578
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Rennes, 23/05/2024, 24/00807
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 24/04/2024, 24/03134
    Début du contentieux : 14/11/2023
    Position : Demandeur
    Dispositif : Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Toulouse, 19/10/2023, 23/02033
    Début du contentieux : 15/05/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Déclare l'acte de saisine caduc
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 13/04/2023, 21/01917
    Début du contentieux : 28/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Bordeaux, 11/02/2021, 18/03691
    Début du contentieux : 26/04/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Rennes, 06/12/2019, 16/08014
    Début du contentieux : 16/10/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/07/2019, 19/02945
    Début du contentieux : 15/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Nîmes, 21/02/2019, 17/03411
    Début du contentieux : 02/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : CAR LOISIRS 84, SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 14/02/2019, 18/13008
    Début du contentieux : 15/03/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
  • Cour d'appel de Dijon, 13/12/2018, 17/00520
    Début du contentieux : 04/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel d'Amiens, 09/10/2018, 17/01275
    Début du contentieux : 20/02/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel d'Amiens, 09/10/2018, 17/01277
    Début du contentieux : 14/11/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour de cassation, 12/06/2018, 17-20.288
    Début du contentieux : 30/03/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : MARQUET AUTOMOBILE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Douai, 07/12/2017, 15/05428
    Début du contentieux : 28/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation totale
  • Conseil d'État, 05/10/2016, 393299
    Début du contentieux : 20/09/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie et des finances
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  • Cour d'appel de Paris, 30/06/2016, 15/10013
    Début du contentieux : 24/11/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Douai, 12/05/2016, 15/05428
    Début du contentieux : 28/04/2015
    Position : Défendeur
  • Cour administrative d'appel de Paris, 09/07/2015, 13PA04204
    Début du contentieux : 20/09/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'économie et des finances
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Douai, 02/07/2015, 14/02618
    Début du contentieux : 29/01/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : CGL COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS, CA CONSUMER FINANCE, ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES, MY MONEY BANK, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Douai, 04/06/2015, 14/05926
    Début du contentieux : 07/07/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAR AVENTURE, CA CONSUMER FINANCE, FINANCO, CGL COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Grenoble, 10/03/2015, 14/02348
    Début du contentieux : 06/12/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Besançon, 26/03/2014, 13/00886
    Début du contentieux : 02/11/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Montpellier, 19/02/2014, 11/06734
    Début du contentieux : 16/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : EVASION LOISIRS 77, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour de cassation, 04/09/2002, 01-87.143
    Début du contentieux : 04/09/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Européenne d'Exploitation Hôtelière (SEEH), Société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, Société civile professionnelle BACHELLIER - POTIER de la VARDE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 21/06/2000, 99-85.778
    Début du contentieux : 21/07/1999
    Position : Demandeur
    Autres parties : Procureur général près la cour d'appel de Metz, CTRE EUROPEENNE D'EXPLOITATION HOTELIERE, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Cassation
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    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et FININDUSCO de la relation : Fusion
  • EAUX BONNES LOISIRS (424 756 914) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et EAUX BONNES LOISIRS de la relation : Actionnariat
  • LUZ SAINT SAUVEUR LOISIRS SAS (422 792 283) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et LUZ SAINT SAUVEUR LOISIRS SAS de la relation : Actionnariat
  • YPORT LOISIRS (378 035 653) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et YPORT LOISIRS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin TRANCHANT , Romain TRANCHANT , Michaël PINCHON et 7 autres
  • SOCIETE BRIANCONNAISE DU CASINO VAUBAN (400 110 441) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et SOCIETE BRIANCONNAISE DU CASINO VAUBAN de la relation : Inconnue
  • CAGNES SUR MER LOISIRS SAS (399 214 923) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et CAGNES SUR MER LOISIRS SAS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin TRANCHANT , Romain TRANCHANT , Philippe CLAUSSMANN et 6 autres
  • SOCIETE FRANCIS AUDIBERT ET ASSOCIES (315 483 677) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et SOCIETE FRANCIS AUDIBERT ET ASSOCIES de la relation : Inconnue
  • PREFACES (322 869 520) Cité 1 fois en 1994
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés FINANCE CULTURE ET LOISIRS et PREFACES de la relation : Actionnariat

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