| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 90.01Z |
| Domaine d’activité : | Activités créatives, artistiques et de spectacle |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que UNION MUSICALE DE GAILLAC applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de UNION MUSICALE DE GAILLAC
| SIREN : | 348 636 887 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 348 636 887 00013 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 30/04/1920 |
| Identifiant association : | W811002169 |
Activité de UNION MUSICALE DE GAILLAC
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Etablissements de l'entreprise UNION MUSICALE DE GAILLAC
Etablissements de l'entreprise UNION MUSICALE DE GAILLAC
Dirigeants et représentants de UNION MUSICALE DE GAILLAC
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Trésorier
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de UNION MUSICALE DE GAILLAC
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Formulaire déclaration
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Liste dirigeants
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Télé-récépissé signé automatiquement
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Alertes de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de UNION MUSICALE DE GAILLAC
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Conseil d'État, 22/04/1988, 91841Début du contentieux : 16/09/1987Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat mixte à vocation départementale pour la création et le fonctionnement de l'école nationale de musique du Tarn, COMMUNE DE GAILLAC, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de UNION MUSICALE DE GAILLAC
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Labels et certificats de UNION MUSICALE DE GAILLAC
Economie sociale et solidaire
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