Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 30/06/2026 Mise à jour RNE : le 30/06/2026 Mise à jour INSEE : le 29/06/2026

AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Adresse : 6 B RUE DES ARTISANS, 91480 QUINCY-SOUS-SENART
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif : 0 salarié (donnée 2024)
Création : 01/02/1989
Dirigeants : LEONARDO Modestino , Mr Leonardo Modestino

Informations juridiques de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

SIREN : 349 857 037
SIRET (siège) : 349 857 037 00031
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR83349857037
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'EVRY, le 22/01/2024)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 22/01/2024)
Numéro RCS : 349 857 037 R.C.S. Evry
Capital social : 150 000,00 €

Activité de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Activité principale déclarée : Entreprise générale de bâtiment transactions immobilières
Autres activités : ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT
Code NAF ou APE : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT applique soit différente. : Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

  • Siège

    Fermé

    349 857 037 00031
    Adresse : 6 B RUE DES ARTISANS 91480 QUINCY-SOUS-SENART
    Date de création : 01/07/2015
    Date de clôture : 22/01/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 857 037 00023
    Adresse : 95-9 95 RUE RAYMOND POINCARE 91330 YERRES
    Date de création : 01/04/2004
    Date de clôture : 31/12/2015
    Activité distincte : Construction d'autres bâtiments (41.20B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    349 857 037 00015
    Adresse : 13 RUE PAUL DOUMER 91330 YERRES
    Date de création : 01/02/1989
    Date de clôture : 01/07/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Finances de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Dirigeants et représentants de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Entreprises dirigées par AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • du 13 Rue Paul Doumer 91330 YERRES au 6 Bis Rue des Artisans 91480 QUINCY SOUS SENART
    • Statuts mis à jour
    17/02/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Agrément d'un nouvel associé
    • Statuts mis à jour
    25/01/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    28/07/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    28/07/2015
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    04/07/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    25/11/2013
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    29/07/2010
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    29/07/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    25/01/2008
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • ACTES SSP
    19/11/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Conversion du capital en euros
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    11/08/2000
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    23/07/1999
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    09/10/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/06/1998
    • Document inconnu
    01/01/1997
    • Acte modificatif
      • Divers
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    01/09/1995
    • Acte modificatif
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    22/07/1993

Comptes annuels de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 01/09/1995
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

  • Liquidation judiciaire Depuis le 03/10/2016
    Jugement prononçant 03/10/2016
    Bodacc A n°20160203/2499 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    03/10/2016
    Jugement du tribunal de commerce de Evry en date du 03/10/2016 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2016J00248 désigne liquidateur La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Évry Cedex , met fin à la mission de l'administrateur La Selarl A & M Aj Associés, en la personne de Me Avezou, Administrateur Judiciaire Associé 5 bd de l'Europe 91000 EVRY
    Avis de dépôt 30/01/2017
    Bodacc A n°20170029/2120 Dépôt de l'état des créances
    Jugement de clôture 22/01/2024
    Bodacc A n°20240021/2232 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    22/01/2024
    Jugement du tribunal de commerce de Evry en date du 22/01/2024, prononce la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif, nom du liquidateur : SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire . Radiation d'office art. R.123-129 1° du code de commerce en date du 22/01/2024
    Extrait de jugement 02/06/2025
    Bodacc A n°20250111/2294 Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire
    Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judiciaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéressé.
    02/06/2025
    Jugement du tribunal de commerce de Evry, prononce en date du 02/06/2025 la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Évry Cedex .
    02/06/2025
    Le tribunal de commerce de Evry a décidé par jugement en date du 02/06/2025, de l'application de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée, Liquidateur SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire
    L'état des créances est déposé au greffe du tribunal de commerce de Evry où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. Le dépôt a été fait le 30/01/2017 .
  • Redressement judiciaire Du 04/04/2016 au 03/10/2016
    Jugement d'ouverture 04/04/2016
    Bodacc A n°20160075/2254 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    04/04/2016
    Jugement du tribunal de commerce de Evry , prononce en date du 04/04/2016 , l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2016J00248 , date de cessation des paiements le 15/01/2016 désigne Administrateur La Selarl A & M Aj Associés, en la personne de Me Avezou, Administrateur Judiciaire Associé 5 Boulevard de l'Europe 91000 Évry avec pour mission : d'assister le débiteur pour tous actes concernant la gestion de l'entreprise , Mandataire judiciaire La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Évry Cedex , , et ouvre une période d'observation expirant le 04/10/2016 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc

Contentieux de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

  • Tribunal de commerce d'Évry, 29/05/2026, 2026L00899
    Début du contentieux : 04/04/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : MJC2A
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 10/09/2025, 24/00666
    Début du contentieux : 06/09/2024
    Position : Défendeur
    Autres parties : Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, ANNA RESTAURANT, MAAF ASSURANCES SA, ENTREPRISE BERED PEINTURE, S.D.C, SCI CRC, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SCI MBO, L'AUXILIAIRE-VIE, A.S.L
    Dispositif : MEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 02/07/2025, 24/00666
    Position : Défendeur
    Autres parties : AXA FRANCE IARD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, BAUDIN, L'AUXILIAIRE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 7, MBO, ENTREPRISE BERED PEINTURE, MAAF ASSURANCES SA, ALLIANZ I.A.R.D., ANNA RESTAURANT, CRC
    Dispositif : MEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce d'Évry, 02/06/2025, 2025L00887
    Début du contentieux : 03/10/2016
    Position : Défendeur
    Autres parties : MJC2A
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Bobigny, 13/01/2025, 24/00666
    Début du contentieux : 16/09/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : SCI MBO, L'AUXILIAIRE-VIE, Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, MAAF ASSURANCES SA, Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, SCI CRC, ENTREPRISE BERED PEINTURE, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, ASL, Personne anonymisée 3, ANNA RESTAURANT, S.D.C, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Autres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 12/06/2025
    RCS d'Evry
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex.
    Bodacc A n°20250111, annonce n°2294
  • TRIBUNAUX DE COMMERCE (EXTELIA)
    12/06/2025
    Journal : Le Parisien
    Affaire: AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT. Adresse: 6 Bis Rue des Artisans 91480 Quincy-sous-Senart. Activité: travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment. N° de Registre du Commerce: 349 857 037. Jugement du tribunal de commerce d'evry en date du 2 juin 2025:
    Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné SELARL Mjc2a, prise en la personne de Me Christophe Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex .
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 31/01/2024
    RCS d'Evry
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20240021, annonce n°2232
  • RADIATION 24/01/2024
    RCS d'Evry
    Bodacc B n°20240016, annonce n°2430
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 10/02/2017
    RCS d'Evry
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20170029, annonce n°2120
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/10/2016
    RCS d'Evry
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex, et mettant fin à la mission de l'administrateur La Selarl A & M Aj Associés, en la personne de Me Avezou, Administrateur Judiciaire Associé 5 bd de l'Europe 91000 EVRY.
    Bodacc A n°20160203, annonce n°2499
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/04/2016
    RCS d'Evry
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2016 désignant administrateur La Selarl A & M Aj Associés, en la personne de Me Avezou, Administrateur Judiciaire Associé 5 Boulevard de l'Europe 91000 Evry avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous actes concernant la gestion de l'entreprise, mandataire judiciaire La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
    Bodacc A n°20160075, annonce n°2254
  • MODIFICATION 24/02/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT
    Adresse : 6 Bis rue des Artisans 91480 Quincy-sous-Sénart
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20160038, annonce n°2398
  • MODIFICATION 03/12/2013
    RCS d'Evry
    Dénomination : AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MR LEONARDO MODESTINO Commissaire aux comptes titulaire Commissaire aux comptes suppléant : COFREC COMPAGNIE FRANCAISE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE modification le 25 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET PUJO CHRISTELLE ET ASSOCIES CPCA en fonction le 25 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130232, annonce n°2161
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/11/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20130081, annonce n°7767
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20120084, annonce n°12714
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20110076, annonce n°11693
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/10/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20100078, annonce n°12359
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20090062, annonce n°6415
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 13 rue Paul Doumer 91330 Yerres
    Bodacc C n°20080051, annonce n°7357
  • MODIFICATION 31/01/2008
    RCS d'Evry
    Dénomination : AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Gérant : MR LEONARDO MODESTINO. Commissaire aux comptes suppléant : COFREC COMPAGNIE FRANCAISE DE REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE en fonction le 25 Janvier 2008. Commissaire aux comptes titulaire : CIRIO Pascal en fonction le 25 Janvier 2008 .
    Bodacc B n°20080021, annonce n°4138

Cartographie de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Comment contacter AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 B RUE DES ARTISANS
91480 QUINCY-SOUS-SENART
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SARL

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Biens immobiliers de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par AML AMENAGEMENT MODIFICATION LOGEMENT

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.