| Activité principale déclarée : | |
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| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 82.19Z |
| Domaine d’activité : | Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SCM SCANNER PAUL DESBIEFF applique soit différente. : |
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Informations juridiques de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
| SIREN : | 350 884 078 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 350 884 078 00014 |
| Forme juridique : | Société civile de moyens |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 25/05/1989 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 25/05/1989) |
| Numéro RCS : | 350 884 078 R.C.S. Marseille |
| Capital social : | 6 402,86 € |
Activité de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Etablissements de l'entreprise SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Adresse : 18 RUE D'HOZIER 13002 MARSEILLEDate de création : 24/05/1989Nom commercial : SCM SCANNER PAUL DESBIEF
Etablissements de l'entreprise SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Dirigeants et représentants de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Gérant
01/1920 - 09/2000 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 16/11/2004
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Gérant
83 ans - 07/1942Depuis le 16/11/2004
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Gérant
10/1947 - 02/2023 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 16/11/2004
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Acte sous seing privé
- CESSION DES PARTS DE Mr. CHEVROT Christian A Mr. DAHAN Mickaël. STATUTS A JOUR .
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Acte sous seing privé
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Acte modificatif
- ACTE S.S.P. EN DATE DU 29/09/1993
- CESSION DE PARTS
- STATUTS MIS A JOUR
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Acte modificatif
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Comptes annuels de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
0 procédure collective
Alertes de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/06/2025, 22/02242Début du contentieux : 17/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : HOPITAL AMBROISE PARE, Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/06/2025, 22/02240Début du contentieux : 17/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, HOPITAL AMBROISE PAREDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/06/2025, 22/02241Début du contentieux : 17/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, HOPITAL AMBROISE PAREDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27/06/2025, 22/02243Début du contentieux : 17/01/2022Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, HOPITAL AMBROISE PAREDispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 21/02/2025, 21/14264Début du contentieux : 10/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Fondation HOPITALDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 21/02/2025, 21/14266Début du contentieux : 10/09/2021Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Fondation HOPITALDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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Entreprises citées de SCM SCANNER PAUL DESBIEFF
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SCM SCANNER DE LA CASAMANCE (350 887 345) Cité 1 fois en 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SCM SCANNER PAUL DESBIEFF et SCM SCANNER DE LA CASAMANCE de la relation : Actionnariat
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