| Code NAF ou APE : | 49.39A |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Transports terrestres et transport par conduites |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que KTA applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de KTA
| SIREN : | 351 774 625 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 351 774 625 00039 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de LYON, le 22/08/2016) |
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 02/08/2016) |
| Numéro RCS : | 351 774 625 R.C.S. Lyon |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de KTA
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Etablissements de l'entreprise KTA
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Adresse : IMMEUBLE LE BONNEL 20 RUE DE LA VILLETTE 69003 LYON 3EMEDate de création : 06/12/2010Date de clôture : 02/08/2016
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Adresse : RUE LOUIS ARMAND 01200 VALSERHONEDate de création : 27/05/2009Date de clôture : 28/02/2011 et transféré vers un autre établissement
-
Adresse : 1 PL DE LA GARE 1 PL CHARLES DE GAULLE 01200 VALSERHONEDate de création : 01/09/1989Date de clôture : 27/05/2009 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise KTA
Dirigeants et représentants de KTA
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Gérant
67 ans - 10/1958Depuis le 12/12/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de KTA
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de KTA
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Comptes annuels de KTA
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de KTA
0 procédure collective
Alertes de KTA
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de KTA
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de KTA
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Cour d'appel de Paris, 02/07/2003,Début du contentieux : 25/09/2002Position : DéfendeurAutres parties : Régie Départementale des Transports de l'Ain (R.D.T.A.), SOCIETE NATIONALE SNCF, BUSTOURS, TJC TRANS JURA CARS, KEOLIS VAL DE SAONE, AUTOCARS BAS, Société FÉDÉRATION NATIONALE DU TRANSPORT DE VOYAGEURS (FNTVOI) Cenord, UNION PROFESSIONNELLE DES TRANSPORTS ROUTIERS DE L'AIN (UPTRA) Cenord, SA COURRIER DES DOMBES, FAURE PLAINE DE L'AIN, Société CARS X, Société SECAM, S.A.S, TRANSPORTS VERNEY RHONE ALPES (TVRA), Société FÉDÉRATION NATIONALE DU TRANSPORT DE VOYAGEURS (FNTV), Société VOYAGES ZLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de KTA
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RADIATION 09/09/2016RCS de LyonBodacc B n°20160177, annonce n°2717
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MODIFICATION 19/08/2016RCS de LyonBodacc B n°20160162, annonce n°1751Dénomination : KTADescription : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.
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DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016RCS de LyonBodacc C n°20160005, annonce n°7851Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2014Adresse : Immeuble le Bonnel 20 rue de la Villette 69328 Lyon
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DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2014RCS de LyonBodacc C n°20140067, annonce n°3742Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2013Adresse : Immeuble le Bonnel 20 rue de la Villette 69328 Lyon
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MODIFICATION 11/09/2013RCS de LyonBodacc B n°20130175, annonce n°2629Dénomination : KTACapital : 1 745 685,00 €Description : Modification du capital.
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DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2013RCS de LyonBodacc C n°20130063, annonce n°7293Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2012Adresse : Immeuble le Bonnel 20 rue de la Villette 69328 Lyon
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MODIFICATION 12/12/2012RCS de LyonBodacc B n°20120240, annonce n°2742Dénomination : KTADescription : Modification de l'administration.Administration : RABIER Frédéric nom d'usage : RABIER devient gérant. DOMAS Hervé Pierre nom d'usage : DOMAS n'est plus gérant.
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MODIFICATION 12/12/2012RCS de LyonBodacc B n°20120240, annonce n°2739Dénomination : KTADescription : Modification de l'administration.Administration : DOMAS Hervé Pierre nom d'usage : DOMAS devient gérant. JACQUESSON Pascal nom d'usage : JACQUESSON n'est plus gérant.
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DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2012RCS de LyonBodacc C n°20120070, annonce n°5916Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2011Adresse : 20 rue de la Villette Immeuble le Bonnel 69328 Lyon
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IMMATRICULATION 10/02/2012RCS de LyonBodacc A n°20120029, annonce n°2080Dénomination : KTAAdresse : Immeuble le Bonnel 20 rue de la Villette 69328 Lyon
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DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2011RCS de Bourg-en-BresseBodacc C n°20110067, annonce n°83Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2010Adresse : rue Louis-Armand 01200 Bellegarde-sur-Valserine
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DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2010RCS de Bourg-en-BresseBodacc C n°20100084, annonce n°22Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2009Adresse : rue Louis-Armand 01200 Bellegarde-sur-Valserine
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MODIFICATION 28/10/2009RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20090208, annonce n°66Dénomination : KTADescription : Suppression du nom commercial
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DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2009RCS de Bourg-en-BresseBodacc C n°20090072, annonce n°60Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : 1 place de la Gare 01200 Bellegarde-sur-Valserine
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MODIFICATION 16/09/2009RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20090178, annonce n°27Dénomination : KTAAdresse : rue Louis Armand 01200 Bellegarde-sur-ValserineDescription : Modification survenue sur l'administration, la dénomination et transfert du siège socialAdministration : Gérant(e) : JACQUESSON Pascal Henri Ferdinand
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MODIFICATION 18/12/2008RCS de Bourg-en-BresseBodacc B n°20080232, annonce n°23Dénomination : KEOLIS TOURISCAR AINDescription : Modification survenue sur l'administrationAdministration : Gérant(e) : DOMAS HERVE PIERRE JEAN.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008RCS de Bourg-en-BresseBodacc C n°20080078, annonce n°113Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 1 place de la Gare 01200 Bellegarde-sur-Valserine
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KEOLIS SA (552 111 809) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KTA et KEOLIS SA de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) , Marc Hinfray , ERNST & YOUNG AUDIT et 8 autres
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HOLDING TOURISCAR BUSSAT ET FILS (796 280 089) Cité 2 fois en 2007 et 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés KTA et HOLDING TOURISCAR BUSSAT ET FILS de la relation : Actionnariat
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