| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 43.99C |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Artisanale réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que HOME AZUR applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de HOME AZUR
| SIREN : | 352 056 030 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 352 056 030 00013 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de FREJUS , le 17/10/1989 ) |
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| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 17/10/1989) |
| Numéro RCS : | 352 056 030 R.C.S. Frejus |
| Capital social : | 7 622,45 € |
Activité de HOME AZUR
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise HOME AZUR
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Adresse : COLLINES DE VALESCURE IMPASSE DES GENEVRIERS 83700 SAINT-RAPHAELDate de création : 01/10/1989Nom commercial : HOME AZUR
Etablissements de l'entreprise HOME AZUR
Dirigeants et représentants de HOME AZUR
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Gérant
86 ans - 03/1940Depuis le 14/01/2024
-
Gérant
76 ans - 10/1949Depuis le 14/01/2009
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HOME AZUR
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de HOME AZUR
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Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Rapport de gestion
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Procès-verbal d'assemblée
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Acte sous seing privé
- Changement de gérant
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Procès-verbal d'assemblée
- Changement de gérant
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Acte sous seing privé
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-
Acte sous seing privé
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Divers
- RAPPORT DE GESTION
-
Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Acte sous seing privé
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Acte sous seing privé
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de HOME AZUR
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de HOME AZUR
Alertes de HOME AZUR
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 18/05/2007
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de HOME AZUR
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de HOME AZUR
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Tribunal administratif de Toulon, 24/11/2023, 2100767Début du contentieux : 04/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : MAXIME IMMO INVEST, COMMUNE DE SAINTE MAXIMEDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25/02/2021, 20/00836Début du contentieux : 27/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : Infirmation partielle
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Cour de cassation, 05/12/2019, 18-23.379Début du contentieux : 27/05/2016Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07/06/2018, 16/12719Début du contentieux : 05/12/2019Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de HOME AZUR
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DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2010RCS de FréjusBodacc C n°20100041, annonce n°7081Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : impasse Genévriers Collines de Valescure 83700 Saint-Raphaël
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DÉPÔT DES COMPTES 15/01/2010RCS de FréjusBodacc C n°20100003, annonce n°9079Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : impasse Genévriers Collines de Valescure 83700 Saint-Raphaël
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DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2008RCS de FréjusBodacc C n°20080092, annonce n°6971Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : impasse Genévriers Collines de Valescure, 83700 Saint-Raphaël
Cartographie de HOME AZUR
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