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Mise à jour RNA : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET (I.M.E LE CLOS ST MARTIAL)

379 858 657 · Active
Adresse : 23 FAUBOURG DE BELLEGARDE, 45260 LORRIS
Activité : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/1990

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Informations juridiques de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

SIREN : 379 858 657
SIRET (siège) : 379 858 657 00057
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR01379858657
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 18/02/1988
Identifiant association : W452001209

Activité de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Objet de l'association : Accueillir promouvoir gérer et développer toutes structures concourant à la prise en charrge des enfants , adolescents et adultes handicapés et inadaptés pour répondre à leurs besoins spécifiques l'association peut soit gérer elle-même les établissements soit cogérer avec d'autres associations poursuivant les mêmes buts.dans ce dernier cas une convention devra être passée par l'association avec l'autre organisme précisant les droits et obligations de chacune des parties notamment en ce qui c
Code NAF ou APE : 87.10B (Hébergement médicalisé pour enfants handicapés)
Domaine d’activité : Hébergement médico-social et social

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00057
    Adresse : 23 FAUBOURG DE BELLEGARDE 45260 LORRIS
    Date de création : 05/10/2015
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00081
    Adresse : 125 RUE DU PEGAS 45760 MARIGNY-LES-USAGES
    Date de création : 01/01/2026
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00065
    Adresse : 23 RUE DE LA NOUE 45260 LORRIS
    Date de création : 01/09/2020
    Activité distincte : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00040
    Adresse : 30 RUE RENE CASSIN 45450 FAY-AUX-LOGES
    Date de création : 05/10/2015
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00032
    Adresse : 23 RUE SAINT MARTIAL 45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/09/1994
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)
    Enseigne : SESSD
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00024
    Adresse : 23 FAUBOURG DE BELLEGARDE 45260 LORRIS
    Date de création : 01/01/1990
    Activité distincte : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)
    Enseigne : FOYER DE VIE
  • Établissement

    En activité

    379 858 657 00016
    Adresse : 21 RUE SAINT MARTIAL 45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
    Date de création : 01/01/1990
  • Établissement

    Fermé

    379 858 657 00073
    Adresse : 10 B RUE ISAAC NEWTON 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE
    Date de création : 01/01/2022
    Date de clôture : 31/12/2025
    Activité distincte : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés (88.91B)

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Finances de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

    • Récépissé de modification
    01/04/2016
    • Liste dirigeants
    01/04/2016
    • Récépissé de modification
    01/02/2008
    • Liste dirigeants
    01/02/2008
    • Statuts
    01/02/2008
    • Récépissé de modification
    01/02/2008
    • Statuts
    01/02/2008
    • Liste dirigeants
    01/02/2008
    • Statuts
    18/01/2008
    • Récépissé délivré
    18/01/2008
    • Liste dirigeants
    18/01/2008
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

  • Comptes sociaux 2024 16/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 05/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/04/2023
  • Comptes sociaux 2020 05/04/2023
  • Comptes sociaux 2019 13/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 13/04/2021
  • Comptes sociaux 2017 13/04/2021
  • Comptes sociaux 2016 05/06/2018
  • Comptes sociaux 2015 29/03/2017
  • Comptes sociaux 2014 10/02/2016
  • Comptes sociaux 2013 13/02/2015
  • Comptes sociaux 2012 11/03/2014
  • Comptes sociaux 2011 26/03/2013

Conformité de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

  • Cour d'appel d'Orléans, 04/11/2025, 23/02766
    Début du contentieux : 06/01/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : CRAMA PARIS VAL DE LOIRE, MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS, COLAS FRANCE, GALIAN-SMABTP, SNEF, XL INSURANCE COMPANY SE
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 19/11/2024, 2203147
    Début du contentieux : 28/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
    Dispositif : Satisfaction partielle
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif d'Orléans, 26/07/2022, 2104677
    Début du contentieux : 28/05/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Orléans, 18/09/2008, 08/00704
    Début du contentieux : 19/02/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Comment contacter ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 23 FAUBOURG DE BELLEGARDE
45260 LORRIS

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Entreprises citées de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 87 89 88 89 93
Écart rémunération (sur 40) 39 39 38 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.