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Mise à jour RCS : le 04/10/2026 Mise à jour RNE : le 04/10/2026 Mise à jour INSEE : le 03/10/2026

S.P.S. BOURG EN BRESSE

382 711 067 · Radiée depuis le 06/09/2004
Adresse : 3 RUE DE LIEGE, 75009 PARIS 9
Activité : Gestion d'infrastructures de transports terrestres
Effectif : 0 salarié (donnée 2004)
Création : 09/01/1991
Dirigeant : WEIBEL Monique

Informations juridiques de S.P.S. BOURG EN BRESSE

SIREN : 382 711 067
SIRET (siège) : 382 711 067 00035
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR85382711067
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 06/09/2004)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 12/07/2004)
Numéro RCS : 382 711 067 R.C.S. Paris
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de S.P.S. BOURG EN BRESSE

Code NAF ou APE : 63.2A (Gestion d'infrastructures de transports terrestres)
Domaine d’activité : Transports et communications
Date de clôture d'exercice comptable : 30 Septembre

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Etablissements de l'entreprise S.P.S. BOURG EN BRESSE

  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 711 067 00035
    Adresse : 3 RUE DE LIEGE 75009 PARIS 9
    Date de création : 15/06/2000
    Date de clôture : 12/07/2004

Etablissements de l'entreprise S.P.S. BOURG EN BRESSE

Finances de S.P.S. BOURG EN BRESSE

Dirigeants et représentants de S.P.S. BOURG EN BRESSE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de S.P.S. BOURG EN BRESSE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de S.P.S. BOURG EN BRESSE

    • Document inconnu
    06/09/2004
    • Document inconnu
    26/05/2003
    • Document inconnu
    12/12/2002
    • Document inconnu
    17/05/2002
    • Document inconnu
    28/03/2002
    • Document inconnu
    05/03/2002
    • Document inconnu
    27/09/2001
    • Document inconnu
    21/06/2001
    • Document inconnu
    31/05/2001
    • Document inconnu
    16/01/2001
    • Document inconnu
    25/10/2000
    • Document inconnu
    21/07/2000
    • Document inconnu
    16/05/2000
    • Document inconnu
    05/05/2000
    • Document inconnu
    20/01/2000
    • Document inconnu
    30/07/1999
    • Document inconnu
    17/07/1998
    • Document inconnu
    03/07/1996
    • Document inconnu
    03/07/1996
    • Document inconnu
    26/07/1995
    • Document inconnu
    11/07/1994
    • Document inconnu
    22/11/1993
    • Document inconnu
    26/07/1993
    • Document inconnu
    09/12/1992

Comptes annuels de S.P.S. BOURG EN BRESSE

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Conformité de S.P.S. BOURG EN BRESSE

0 procédure collective
1 contentieux
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Procédures collectives de S.P.S. BOURG EN BRESSE

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Contentieux de S.P.S. BOURG EN BRESSE

  • Cour administrative d'appel de Lyon, 24/10/2000, 00LY00135
    Début du contentieux : 06/12/1999
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMMUNE DE BOURG EN BRESSE
    Lire sur Pappers Justice
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Cartographie de S.P.S. BOURG EN BRESSE

Comment contacter S.P.S. BOURG EN BRESSE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 RUE DE LIEGE
75009 PARIS 9

Services recommandés pour les SA

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Entreprises citées de S.P.S. BOURG EN BRESSE

  • WASHINGTON GROUPE (552 003 014) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés S.P.S. BOURG EN BRESSE et WASHINGTON GROUPE de la relation : Actionnariat
  • FINANC DEVELOP EQUIPEM COLLECT (672 029 261) Cité 2 fois en 1994 et 1995
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés S.P.S. BOURG EN BRESSE et FINANC DEVELOP EQUIPEM COLLECT de la relation : Inconnue
  • CLEMENT AMENAGEMENT (352 517 817) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés S.P.S. BOURG EN BRESSE et CLEMENT AMENAGEMENT de la relation : Inconnue

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Labels et certificats de S.P.S. BOURG EN BRESSE

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Propriétés intellectuelles de S.P.S. BOURG EN BRESSE

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Aides perçues par S.P.S. BOURG EN BRESSE

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