| Autres activités : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 34.3Z |
| Domaine d’activité : | Fabrication de matériel de transport |
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de APPLIFIL VANEL
| SIREN : | 383 607 934 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 383 607 934 00023 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de VILLEFRANCHE-TARARE, le 20/01/2011) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 18/11/1991) |
| Numéro RCS : | 383 607 934 R.C.S. Villefranche-tarare |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de APPLIFIL VANEL
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Etablissements de l'entreprise APPLIFIL VANEL
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Adresse : LE GUILLAUME TELL 305 AVENUE THEODORE BRAUN 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEDate de création : 24/07/2002Date de clôture : 22/09/2003
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Adresse : 24 RUE JEAN DESORGES 03300 CUSSETDate de création : 18/11/1991Date de clôture : 25/12/2002 et transféré vers d'autres établissements
Etablissements de l'entreprise APPLIFIL VANEL
Dirigeants et représentants de APPLIFIL VANEL
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Gérant
54 ans - 08/1972Depuis le 24/07/2002
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de APPLIFIL VANEL
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de APPLIFIL VANEL
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Comptes annuels de APPLIFIL VANEL
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de APPLIFIL VANEL
Alertes de APPLIFIL VANEL
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de APPLIFIL VANEL
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Liquidation judiciaire Du 20/01/2011 au 20/01/2011Insuffisance d'actif Depuis le 20/01/2011Jugement de clôture 20/01/2011Bodacc A n°20110024/1694 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Contentieux de APPLIFIL VANEL
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Cour de cassation, 08/03/2012, 11-10.871Début du contentieux : 04/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : Société Abaque immobilier, COMMUNE DE CUSSET, Société LoftDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 08/03/2012, 11-10.871Début du contentieux : 04/11/2010Position : DéfendeurAutres parties : COMMUNE DE CUSSET, Société Abaque immobilier, Société LoftDispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de APPLIFIL VANEL
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PROCÉDURE COLLECTIVE 03/02/2011RCS de Villefranche-TarareBodacc A n°20110024, annonce n°1694Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.