| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.11Z |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ARCHIGROUP applique soit différente. : |
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Informations juridiques de ARCHIGROUP
| SIREN : | 384 411 278 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 384 411 278 00011 |
| Forme juridique : | GIE, groupement d'intérêt économique |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe d'EVREUX , le 14/02/1992 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 14/02/1992) |
| Numéro RCS : | 384 411 278 R.C.S. Evreux |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de ARCHIGROUP
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise ARCHIGROUP
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Adresse : 3 RUE DE VAUX 27000 EVREUXDate de création : 07/02/1992Enseigne : ARCHIGROUP
Etablissements de l'entreprise ARCHIGROUP
Dirigeants et représentants de ARCHIGROUP
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Autre
80 ans - 12/1945Depuis le 04/05/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ARCHIGROUP
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ARCHIGROUP
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Procès-verbal d'assemblée générale
- MODIFICATION DU CONTRAT
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Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
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Procès-verbal d'assemblée générale
Comptes annuels de ARCHIGROUP
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ARCHIGROUP
0 procédure collective
Alertes de ARCHIGROUP
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ARCHIGROUP
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ARCHIGROUP
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Tribunal judiciaire de Grenoble, 26/03/2026, 26/00155Début du contentieux : 14/03/2024Position : DéfendeurAutres parties : Société QBE, Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCE - MAF, S.A.M.C.V. SMABTP - SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Compagnie d'assurance L'AUXILIAIRE MUTUELLE D'ASSURANCE, S.E.L.A.R.L., MARIE, DUBOISDispositif : Statue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'informationLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 10/10/2025, 24/00554Début du contentieux : 09/01/2024Position : DéfendeurAutres parties : ALLIANZ I.A.R.D., GALIAN-SMABTP, A C T ACIER CONCEPT TECHNIC, SIERRA INSTAL ELECT REG RHONE ALPES, RA ASCENSEURS RHONE-ALPES ASCENSEURS, MCI ROCHA, SAONE BTP CONSTRUCTION, 2 B BATISSEUR BOIS, ENTREPRISE PEYCLIT, S.A. FONDASOL, L'AUXILIAIRE, SOCIETE FOREZIENNE D ETANCHEITE, AMBIANCE PARQUETS, LAFOREST SARL, Société CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES (GROUPAMA) RHONE ALPES AUVERGNE, GES, Société QBE EUROPE SA/NV, ACROPOLE ECONOMIE DE LA CONSTRUCTION, S G C TRAVAUX SPECIAUX, MMA IARD, Compagnie d'assurance MMA IARD, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ORONA, SOCOTEC CONSTRUCTION, AXA FRANCE IARD, PORALU MENUISERIES, CHAMPAGNE FACADES, SIAUX SAS, SOCIETE LYONNAISE DE MENUISERIE ET FERMETURE, ENTREPRISE BOURDIN SA, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, S.A. ALBINGIADispositif : Sursis à statuerLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Lyon, 25/03/2025, 24/01551Position : DéfendeurAutres parties : AXA FRANCE IARD, Association Syndicale Libre (ASL), ARCHIPAT, SOCIETE MAF, Syndicat des Coproriétaires de l'Immeuble duà, MJ SYNERGIE, Société CITINEA ouvrages Fonctionnels, SA SMA, SCI LYON PLAT BELLECOUR, Personne anonymisée 1Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicienLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Lyon, 02/03/2023, 2209744Début du contentieux : 03/09/2020Position : DemandeurAutres parties : MG Plus, l'Auxiliaire, société mutuelle d'assurance des collectivités locales, Lyon Métropole Habitat, syndicat des copropriétaires de l'immeuble Terre d'AvenirDispositif : Rejet irrecevabilité manifeste alinéa 4Lire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 29/02/2012, 10-28.174Début du contentieux : 19/10/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société civile immobilière Parc des fougères (la SCI), GROUPE LAZARD RHONE ALPES, Société Extrapolis, Société Liminvest, Société Patricola, Société Healthcare Clinical Systems (HCS)Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
Annonces de ARCHIGROUP
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