| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 55.10Z |
| Domaine d’activité : | Hébergement |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
| SIREN : | 387 578 164 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 387 578 164 00015 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de PARIS, le 14/06/2007) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/03/1992) |
| Numéro RCS : | 387 578 164 R.C.S. Paris |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
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Etablissements de l'entreprise SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
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Adresse : 6 PLACE D'ANVERS 75009 PARISDate de création : 27/03/1992Date de clôture : 01/01/2008
Etablissements de l'entreprise SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Dirigeants et représentants de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
0 procédure collective
Alertes de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
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Tribunal de commerce de Beauvais, 16/06/2026, 2026001257Position : DéfendeurAutres parties : MAISON MENTION, SCP ALPHA MJLire sur Pappers Justice
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Tribunal de commerce de Gap, 17/04/2026, 2026J00008Début du contentieux : 15/04/2025Position : DéfendeurAutres parties : CAISSE D'EPARGNE CEPACLire sur Pappers Justice
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Tribunal de commerce de Valenciennes, 02/02/2026, 2026000090Début du contentieux : 08/01/2026Position : DéfendeurAutres parties : LE THIERCELire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 30/09/2025, 24/09873Position : DemandeurAutres parties : CHANCELLERIE DES UNIVERSITES DE PARISDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Paris, 05/11/2024, 24/09877Position : DéfendeurAutres parties : Association de locataires "Grand Prieuré" - Syndicat du Logement et de la Consommation, Établissement Public local à Caractère Industriel et CommercialHABITAT - OPH, Société Anonyme SMADispositif : Déclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilièreLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Bordeaux, 02/10/2017, 15BX03139Début du contentieux : 10/09/2013Position : DemandeurAutres parties : OFII OFFICE FRANCAIS DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATIONLire sur Pappers Justice
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INPI, 02/06/2016, 2007-2017Position : DemandeurAutres parties : SARL FENG SPA, S.A. SPA MONOPOLE COMPAGNIE FERMIERE DE SPALire sur Pappers Justice
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Cour d'appel d'Orléans, 16/05/2013, 12/02552Début du contentieux : 15/06/2012Position : DéfendeurAutres parties : SOGERES
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Cour d'appel d'Orléans, 15/03/2012, 11/02391Début du contentieux : 17/06/2011Position : DéfendeurAutres parties : Société à Responsabilité Limitée COMASYS
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Cour d'appel de Nancy, 25/10/2006, 05/02051Début du contentieux : 22/03/2005Position : DemandeurAutres parties : Société Civile Professionnelle BIHR-LE CARRER
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Cour de cassation, 10/03/2004, 02-10.207Début du contentieux : 05/11/2001Position : DemandeurAutres parties : Receveur divisionnaire des Impôts de Belfort-Nord, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : CassationLire sur Pappers Justice
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CEDH, 29/02/2000, 46999/99Début du contentieux : 22/10/1992Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Gouvernement italienDispositif : RecevableLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 21/11/1995, 94PA00524Début du contentieux : 02/04/1993Position : DemandeurAutres parties : Direction des services fiscaux de Paris-centreLire sur Pappers Justice
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CEDH, 27/06/1994, 19053/91Position : DemandeurAutres parties : Gouvernement de la France, Personne anonymisée 1Dispositif : RecevableLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 07/05/1992, 91PA00240Début du contentieux : 12/02/1991Position : DemandeurAutres parties : Tribunal administratif de ParisLire sur Pappers Justice
Annonces de SOC A RESPONSABILITE LIMITEE OTMANE
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