OGEC LA SALLE

Informations juridiques de OGEC LA SALLE

SIREN :	389 029 075
SIRET (siège) :	389 029 075 00022
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR18389029075
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 13/11/1992
Identifiant association :	W191000193

Activité de OGEC LA SALLE

Objet de l'association :	Gestion etablissement scolaire.
Code NAF ou APE :	85.20Z (Enseignement primaire)
Domaine d’activité :	Enseignement
Conventions collectives :	Enseignement privé non lucratif - IDCC 3218 Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique - IDCC 5024

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Etablissements de l'entreprise OGEC LA SALLE

• Établissement

  En activité

  389 029 075 00022
  Adresse : 3 AVENUE THIERS 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/1992
• Établissement

  Fermé

  389 029 075 00014
  Adresse : 14 B AV GEN LECLERC MAL DE FRANCE 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/09/1992

  Date de clôture : 01/09/2005 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Enseignement secondaire général (80.2A)

Etablissements de l'entreprise OGEC LA SALLE

Finances de OGEC LA SALLE

Dirigeants et représentants de OGEC LA SALLE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OGEC LA SALLE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de OGEC LA SALLE

• • Récépissé de modification

  20/04/2022
• • Liste dirigeants

  20/04/2022
• • Procès verbal

  20/04/2022
• • Récépissé de modification

  06/01/2022
• • Liste dirigeants

  06/01/2022
• • Procès verbal

  06/01/2022
• • Récépissé de modification

  05/02/2021
• • Procès verbal

  05/02/2021
• • Liste dirigeants

  05/02/2021
• • Récépissé de modification

  18/09/2020
• • Liste dirigeants

  18/09/2020
• • Procès verbal

  18/09/2020
• • Récépissé de modification

  07/08/2020
• • Procès verbal

  07/08/2020
• • Liste dirigeants

  07/08/2020
• • Récépissé de modification

  23/03/2017
• • Procès verbal

  23/03/2017
• • Liste dirigeants

  23/03/2017
• • Récépissé de modification

  14/03/2016
• • Procès verbal

  14/03/2016
• • Statuts

  14/03/2016
• • Formulaire déclaration

  14/03/2016
• • Télé-récépissé signé automatiquement

  14/03/2016
• • Récépissé de modification

  24/03/2014
• • Procès verbal

  24/03/2014
• • Statuts

  24/03/2014
• • Récépissé de modification

  24/03/2014
• • Procès verbal

  24/03/2014
• • Liste dirigeants

  24/03/2014
• • Récépissé de modification

  13/12/2012
• • Liste dirigeants

  13/12/2012
• • Récépissé de modification

  13/12/2012
• • Liste dirigeants

  13/12/2012
• • Statuts

  13/12/2012
• • Récépissé de modification

  11/05/2006
• • Lettre

  11/05/2006
• • Récépissé de modification

  11/05/2006
• • Lettre

  11/05/2006
• • Statuts
• • Liste dirigeants

Comptes annuels de OGEC LA SALLE

• Comptes sociaux 2018 26/04/2019
• Comptes sociaux 2017 26/04/2019
• Comptes sociaux 2016 07/03/2017
• Comptes sociaux 2015 18/12/2015
• Comptes sociaux 2014 27/10/2015
• Comptes sociaux 2013 17/01/2014
• Comptes sociaux 2012 20/02/2013
• Comptes sociaux 2011 30/10/2012
• Comptes sociaux 2010 30/10/2012
• Comptes sociaux 2009 30/10/2012
• Comptes sociaux 2008 30/10/2012

Conformité de OGEC LA SALLE

0 procédure collective

1 contentieux

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0 sanction

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Alertes de OGEC LA SALLE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de OGEC LA SALLE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de OGEC LA SALLE

• Tribunal judiciaire d'Avignon, 12/01/2026, 25/00439
  Début du contentieux : 15/12/2025
  Position : Défendeur
  Autres parties : GENERALI IARD, BCMC BALAZARD CHARPENTES MATERIAUX COUVERTURE, L'AUXILIAIRE, POGGIA PROVENCE
  Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
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Annonces JOAFE de OGEC LA SALLE

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Cartographie de OGEC LA SALLE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter OGEC LA SALLE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	3 AVENUE THIERS 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE

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Entreprises citées de OGEC LA SALLE

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Appels d'offres gagnés par OGEC LA SALLE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de OGEC LA SALLE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de OGEC LA SALLE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OGEC LA SALLE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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