| Code NAF ou APE : | 94.99Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
| SIREN : | 390 136 505 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 390 136 505 00018 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
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Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
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Adresse : LES IRIS 4 RUE HENRI GUILLAUMET 13700 MARIGNANEDate de création : 01/04/1985
Etablissements de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Dirigeants et représentants de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Information indisponible. Voir section annonces BODACC.
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.
Comptes annuels de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Alertes de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
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Tribunal judiciaire de Toulouse, 25/07/2025, 25/00835Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Ordonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinteLire sur Pappers Justice
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Tribunal judiciaire de Grasse, 05/06/2025, 24/01869Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, IRISDispositif : Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'actionLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/02/2025, 2403808Début du contentieux : 05/12/2023Position : DemandeurAutres parties : COMMUNE DES ALLUES, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Hôtel Le Belvédère, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES MYOSOTIS, SCI AndromèdeDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 26/02/2025, 2401739Début du contentieux : 19/09/2023Position : DemandeurAutres parties : SCI Andromède, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, Société Hôtel le Belvédère, COMMUNE DES ALLUES, Syndicat des copropriétaires Les Garages du Belvédère, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES MYOSOTISDispositif : DésistementLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Grenoble, 18/01/2024, 2104685Début du contentieux : 21/01/2021Position : DemandeurAutres parties : Syndicat des copropriétaires Les garages du Belvédère, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES MYOSOTIS, COMMUNE DES ALLUESLire sur Pappers Justice
Annonces de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
Comment contacter SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LES IRIS ?
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