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Mise à jour RCS : le 15/09/2026 Mise à jour RNE : le 15/09/2026 Mise à jour INSEE : le 14/09/2026

LEA INSTITUT VITAL (INSTITUT PLANTES ET BEAUTE - AMPHORM -)

390 531 929 · Radiée depuis le 14/08/2014
Adresse : AV PAUL LANGEVIN, 17180 PERIGNY
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2014)
Création : 01/02/1993

Informations juridiques de LEA INSTITUT VITAL

SIREN : 390 531 929
SIRET (siège) : 390 531 929 00060
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR20390531929
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LAROCHELLE, le 14/08/2014)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 25/07/2014)
Numéro RCS : 390 531 929 R.C.S. Larochelle
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de LEA INSTITUT VITAL

Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Forme d'exercice : Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LEA INSTITUT VITAL applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre
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Etablissements de l'entreprise LEA INSTITUT VITAL

  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00060
    Adresse : AV PAUL LANGEVIN 17180 PERIGNY
    Date de création : 22/07/1999
    Date de clôture : 25/07/2014 et transféré vers une autre entreprise
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00052
    Adresse : 7 AV JOLIOT CURIE 17180 PERIGNY
    Date de création : 01/10/1996
    Date de clôture : 31/12/2001 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (15.8T)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00045
    Adresse : 71 RUE DE BAGNOLET 75020 PARIS 20
    Date de création : 01/08/1996
    Date de clôture : 31/10/1997
    Activité distincte : Fabrication de produits pharmaceutiques de base (24.4A)
    Enseigne : INSTITUT VITAL INSTITUT PLANTE ET BEAUTE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00037
    Adresse : 14 AV DE MULHOUSE 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 01/04/1996
    Date de clôture : 25/12/1999 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques (15.8T)
    Enseigne : INSTIT VITAL PLANTES ET BEAUTE.....
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00029
    Adresse : TECHNOFORUM AV ALBERT EINSTEIN 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 01/01/1996
    Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de produits pharmaceutiques de base (24.4A)
    Enseigne : INSTITUT VITAL
  • Établissement secondaire

    Fermé

    390 531 929 00011
    Adresse : 24 RUE DU PRE SAINT GERVAIS 93500 PANTIN
    Date de création : 01/02/1993
    Date de clôture : 25/12/1996 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de produits pharmaceutiques de base (24.4A)
    Enseigne : INSTITUT VITAL

Etablissements de l'entreprise LEA INSTITUT VITAL

Finances de LEA INSTITUT VITAL

Dirigeants et représentants de LEA INSTITUT VITAL

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LEA INSTITUT VITAL

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de LEA INSTITUT VITAL

    • Document inconnu
    13/06/2014
    • Document inconnu
    07/08/2007
    • Document inconnu
    06/08/2004
    • Document inconnu
    21/06/2004
    • Document inconnu
    06/03/2003
    • Document inconnu
    15/01/2003
    • Document inconnu
    26/01/2001
    • Document inconnu
    07/11/2000
    • Document inconnu
    09/06/2000
    • Document inconnu
    04/10/1999
    • Document inconnu
    04/06/1998
    • Document inconnu
    01/09/1997
    • Document inconnu
    01/07/1997
    • Document inconnu
    17/12/1996
    • Document inconnu
    08/11/1996
    • Document inconnu
    23/05/1996
    • Document inconnu
    15/01/1996
    • Document inconnu
    04/10/1995
    • Document inconnu
    08/09/1995
    • Document inconnu
    20/06/1995
    • Document inconnu
    27/04/1995
    • Document inconnu
    11/08/1994
    • Document inconnu
    03/03/1994
    • Document inconnu
    24/02/1994
    • Document inconnu
    23/02/1994
    • Document inconnu
    03/02/1994
    • Document inconnu
    15/12/1993
    • Document inconnu
    09/06/1993
    • Document inconnu
    22/03/1993
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Comptes annuels de LEA INSTITUT VITAL

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de LEA INSTITUT VITAL

0 procédure collective
35 contentieux
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Alertes de LEA INSTITUT VITAL

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Procédures collectives de LEA INSTITUT VITAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de LEA INSTITUT VITAL

  • Cour d'appel de Nancy, 12/11/2014, 13/03052
    Début du contentieux : 08/10/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirmation partielle
  • INPI, 24/06/2014, 14-0262
    Position : Défendeur
    Autres parties : NATUR&SENS, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
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  • INPI, 10/09/2013, 13-1597
    Position : Défendeur
    Autres parties : STE VITAL NUTRITION LIMITED, VITAL NUTRITION
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  • INPI, 21/06/2013, 13-0088
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 20/06/2013, 2011/15658
    Début du contentieux : 26/09/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : GROUPE LEA NATURE, LEDMAC AROMANDISE, LABORATOIRES LEA, Société GROUPE LEA NATURE
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 25/09/2012, 11-22.685
    Début du contentieux : 24/05/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Groupe Léa nature, NATURENVIE, LA PHOTOTHEQUE
    Dispositif : Rejet
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  • INPI, 28/09/2011, 11-1517
    Position : Demandeur
    Autres parties : VITAL CENTRE DE BIEN ETRE ET DE DETOXINATION DE L'ORGANISME
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  • Cour d'appel de Poitiers, 24/05/2011, 2010/00316
    Début du contentieux : 24/11/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A. GROUPE LEA NATURE, NATURENVIE, NDLR, GROUPE LEA NATURE
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  • Cour d'appel de Poitiers, 17/05/2011, 09/02348
    Début du contentieux : 18/05/2009
    Position : Défendeur
  • INPI, 18/05/2010, 09-4312
    Début du contentieux : 15/04/2010
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/01/2010, 08-41.502
    Début du contentieux : 29/01/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Tribunal de grande instance de La Rochelle, 24/11/2009, 2008/00750
    Position : Demandeur
    Autres parties : NATURENVIE, S.A. GROUPE LEA NATURE, NDLR, GROUPE LEA NATURE
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  • Cour d'appel de Nîmes, 10/11/2009, 08/01393
    Début du contentieux : 17/03/2008
    Position : Défendeur
  • INPI, 07/10/2008, 08-1266
    Position : Défendeur
    Autres parties : BONDUELLE
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  • Cour d'appel de Poitiers, 29/01/2008, 06/00608
    Début du contentieux : 31/01/2006
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Rennes, 20/09/2007, 06/04936
    Début du contentieux : 12/06/2006
    Position : Défendeur
  • INPI, 31/07/2007, 07-0450
    Position : Défendeur
    Autres parties : HEDOGA AG
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  • INPI, 08/02/2007, 06-2502
    Position : Demandeur
    Autres parties : WANAFIT
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 14/11/2006, 06-1667
    Position : Demandeur
    Autres parties : LABORATOIRES VITAL OMNIUM
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 08/11/2006, 06-1489
    Position : Défendeur
    Autres parties : LESIEUR
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 24/07/2006, 06-0295
    Position : Défendeur
    Autres parties : Pharma Nord ApS
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 10/07/2006, 06-0145
    Position : Défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 04/07/2006, 06-0232
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYNERGIA S.A.R.L, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
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  • INPI, 29/06/2006, 06-0061
    Position : Défendeur
    Autres parties : CHEMICAL FARMA
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  • Cour d'appel de Paris, 05/04/2006, 05/14792
    Début du contentieux : 08/06/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), S.A. AMA
  • Cour d'appel de Paris, 05/04/2006, 05/15385
    Début du contentieux : 08/06/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : Monsieur le Directeur de l'INPI, S.A. AMA
  • INPI, 09/02/2006, 05-2288
    Position : Demandeur
    Autres parties : COMPAGNIE GERVAIS DANONE, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 19/12/2005, 05-1801
    Début du contentieux : 24/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : ITM
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  • INPI, 08/06/2005, 04-3528
    Position : Demandeur
    Autres parties : AMA SA
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  • INPI, 08/06/2005, 04-3527
    Position : Demandeur
    Autres parties : AMA SA
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 26/01/2005, 04-1750
    Position : Défendeur
    Autres parties : DELTA - LSBH
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 26/01/2005, 04-2347
    Début du contentieux : 05/01/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : SYMBIO HERBORN GROUP GmbH & Co
    Lire sur Pappers Justice
  • INPI, 26/01/2005, 04-2346
    Début du contentieux : 02/08/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : VITAL-BIOCHEMIE AG
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  • INPI, 01/01/2004, 04-0001
    Position : Défendeur
    Autres parties : PANETTA HOLDING AG
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  • Cour de cassation, 06/05/2003, 01-03.897
    Début du contentieux : 30/01/2001
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Starvital, Société S'Nature
    Dispositif : Cassation
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Annonces BODACC de LEA INSTITUT VITAL

  • RADIATION 24/08/2014
    RCS de La Rochelle
    Bodacc B n°20140161, annonce n°565
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2014
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 23 avenue Paul Langevin 17180 Périgny
    Bodacc C n°20140040, annonce n°2944
  • VENTE 24/06/2014
    RCS de La Rochelle
    Adresse : 23 avenue Paul Langevin 17180 Périgny
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20140119, annonce n°150
  • MODIFICATION 25/02/2014
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : LEA - INSTITUT VITAL
    Description : Etablissement principal donné en location-gérance
    Bodacc B n°20140039, annonce n°549
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2013
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 23 avenue Paul Langevin 17180 Périgny
    Bodacc C n°20130053, annonce n°3479
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2012
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 23 avenue Paul Langevin 17180 Périgny
    Bodacc C n°20120054, annonce n°846
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2011
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : avenue Paul Langevin BP 47 17183 Périgny Cedex
    Bodacc C n°20110046, annonce n°1947
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2010
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : avenue Paul Langevin BP 47 17183 Périgny Cedex
    Bodacc C n°20100053, annonce n°1024
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2009
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : avenue Paul Langevin BP 47 17183 Périgny Cedex
    Bodacc C n°20090067, annonce n°2450
  • MODIFICATION 29/10/2008
    RCS de La Rochelle
    Dénomination : LEA - INSTITUT VITAL
    Description : Modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20080197, annonce n°470
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2008
    RCS de La Rochelle
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : BP 47, avenue Paul Langevin 17183 Périgny Cedex
    Bodacc C n°20080059, annonce n°803

Cartographie de LEA INSTITUT VITAL

Comment contacter LEA INSTITUT VITAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : AV PAUL LANGEVIN
17180 PERIGNY

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
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Entreprises citées de LEA INSTITUT VITAL

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Labels et certificats de LEA INSTITUT VITAL

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par LEA INSTITUT VITAL

  • L'ESPRIT NATURE
    Enregistrée le 03/11/2000
    Expire le 03/11/2010
    Classes : 05 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33
    Numéro : FR3062333
    Marque expirée
  • FLORESSANCE, LA NATURE A DU BON SENS
    Enregistrée le 24/08/1999
    Expire le 24/08/2009
    Classes : 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR99809123
    Marque expirée
  • Institut vital - Diétidoses - Bien être circulatoire
    Enregistrée le 25/01/1999
    Expire le 25/01/2009
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR99770898
    Marque expirée
  • Institut vital - The Vierge - Aide minceur
    Enregistrée le 25/01/1999
    Expire le 25/01/2009
    Classes : 05 , 30 , 32
    Numéro : FR99770899
    Marque expirée
  • Institut Vital - Diétidoses - Petit creux - Instantanées
    Enregistrée le 25/01/1999
    Expire le 25/01/2009
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR99770900
    Marque expirée
  • Floressance LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 05 , 30 , 32
    Numéro : FR98744064
    Marque expirée
  • AMPHORM Multivitamines
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 05
    Numéro : FR98744065
    Marque expirée
  • L'énergie au naturel Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 23/07/2026
    Classes : 30
    Numéro : FR98744066
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • Coeur de Sucre. Le jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30
    Numéro : FR98744067
    Marque expirée
  • Dessert Le Jardin BIOLOGIQUE certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30
    Numéro : FR98744068
    Marque expirée
  • Coeur de chocolat Le Jardin Biologique certifié AB AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30 , 32
    Numéro : FR98744069
    Marque expirée
  • Floressance Diétidose Instantanées
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR98744071
    Marque expirée
  • Floressance Dietidoses Instantanées
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR98744072
    Marque expirée
  • AMPHORM
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98744073
    Marque expirée
  • Floressance Ginseng Panax C.A. Meyer
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98744075
    Marque expirée
  • Floressance Cocktail au Ginseng Gelée Royale Panax ginseng C.A. MEYER
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98744076
    Marque expirée
  • Poudre de pur Cacao. Le Jardin BIOLOGIQUE CERTIFIE AB. AGRICULTURE BIOLOGIQUE INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 30 , 32
    Numéro : FR98744078
    Marque expirée
  • AMPHORM Multi Vitamines
    Enregistrée le 30/07/1998
    Expire le 30/07/2008
    Classes : 05
    Numéro : FR98744079
    Marque expirée
  • AMPHORM FORME ET NATURE L'ENERGIE AU NATUREL
    Enregistrée le 16/07/1998
    Expire le 23/07/2026
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98742170
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • Natessance. La NATURE en toute confiance
    Enregistrée le 15/06/1998
    Expire le 15/06/2008
    Classes : 05 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR98737055
    Marque expirée
  • DU BIO QUI FAIT DU BIEN, C'EST NATEBIO
    Enregistrée le 28/05/1998
    Expire le 23/07/2026
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98734519
    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
  • MA PREFERENCE, C'EST FLORESSANCE
    Enregistrée le 22/05/1998
    Expire le 22/05/2008
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR98733628
    Marque expirée
  • FLORESSANCE les bienfaits naturels des Plantes - Institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724984
    Marque expirée
  • INSTITUT VITAL Argile + Algues Ventre plat
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724985
    Marque expirée
  • FLORESSANCE les bienfaits naturels des plantes - Institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724986
    Marque expirée
  • FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes. Institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724987
    Marque expirée
  • FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes. Institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724988
    Marque expirée
  • FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 30
    Numéro : FR98724989
    Marque expirée
  • FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes institut VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 30
    Numéro : FR98724990
    Marque expirée
  • FLORESSANCE Les bienfaits naturels des plantes INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 30
    Numéro : FR98724991
    Marque expirée
  • FLORESSANCE les bienfaits naturels des plantes INSTITUT VITAL
    Enregistrée le 26/03/1998
    Expire le 26/03/2008
    Classes : 05 , 29 , 30
    Numéro : FR98724992
    Marque expirée
  • ACTIDYNE
    Enregistrée le 30/07/1997
    Expire le 30/07/2007
    Classes : 03 , 29 , 30 , 32
    Numéro : FR97689958
    Marque expirée
  • NATEDOSE
    Enregistrée le 30/07/1997
    Expire le 30/07/2007
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32
    Numéro : FR97689959
    Marque expirée
  • C'EST FACILE, C'EST FLORESSANCE
    Enregistrée le 25/11/1996
    Expire le 25/11/2006
    Classes : 05 , 31 , 32
    Numéro : FR96652554
    Marque expirée
  • AMPHORM NATURELLEMENT EN FORME
    Enregistrée le 12/11/1996
    Expire le 12/11/2006
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31
    Numéro : FR96650543
    Marque expirée
  • LE JARDIN BIOLOGIQUE
    Enregistrée le 09/10/1996
    Expire le 09/10/2006
    Classes : 35 , 42
    Numéro : FR96645673
    Marque expirée
  • NATURABELLE
    Enregistrée le 09/10/1996
    Expire le 09/10/2006
    Classes : 05 , 30 , 32
    Numéro : FR96645674
    Marque expirée
  • PHARMACONCEPT
    Enregistrée le 09/10/1996
    Expire le 09/10/2006
    Classes : 31 , 35 , 36
    Numéro : FR96645676
    Marque expirée
  • AMPHORM
    Enregistrée le 25/10/1994
    Expire le 25/10/2014
    Classes : 28 , 29 , 30 , 31 , 32 , 35 , 38
    Numéro : FR94541838
    Marque expirée
  • AMPHORM
    Enregistrée le 22/06/1990
    Expire le 22/06/2010
    Classes : 03 , 05
    Numéro : FR1660970
    Marque expirée
  • SYMBIOSE: l'espace vital
    Enregistrée le 09/05/1988
    Expire le 09/05/2008
    Classes : 03 , 05 , 29 , 30 , 31 , 32 , 33 , 34
    Numéro : FR1476172
    Marque expirée

Brevets déposés par LEA INSTITUT VITAL

  • TRAITEMENT DES GRAINES GERMEES ET JEUNES POUSSES PAR LA TECHNOLOGIE DE SECHAGE COUPLEE A LA MICROTEXTURATION
    Enregistré le 12/10/1998
    Expiré le 02/11/2004
    Numéro : FR9812741
    Classes : A23B9/005 , A23B9/02 , A23P30/36 , A23L7/187 , A23L7/20 , A23L11/01 , A23L11/70 , A23L11/70 , A23L7/10
    Déchu

Dessins déposés par LEA INSTITUT VITAL

  • Présentoir en forme de colonne
    Enregistré le 02/11/1999
    Expiré le 02/11/2024
    Numéro : FR996719
  • Pilulier
    Enregistré le 03/12/1999
    Expiré le 03/12/2024
    Numéro : FR997470

Aides perçues par LEA INSTITUT VITAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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