| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 94.91Z |
| Domaine d’activité : | Activités des organisations associatives |
Informations juridiques de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
| SIREN : | 391 605 052 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 391 605 052 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 04/01/1993 |
| Identifiant association : | W932000307 |
Activité de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Etablissements de l'entreprise ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Dirigeants et représentants de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Lettre
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Liste dirigeants
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Procès verbal
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Autre
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Autre
Comptes annuels de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Comptes sociaux 2022 02/06/2023
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Comptes sociaux 2021 02/06/2023
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Comptes sociaux 2020 02/06/2023
Conformité de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Alertes de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
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Cour d'appel de Paris, 08/07/2025, 24/13160Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateurLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 03/07/2025, 24/13160Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 8, Personne anonymisée 7, Personne anonymisée 6, Personne anonymisée 5, Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateurLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.
Cartographie de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de ACMS ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN
Economie sociale et solidaire
Certifiée




