ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Informations juridiques de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

SIREN :	404 308 512
SIRET (siège) :	404 308 512 00023
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR09404308512
Inscription au RNE :	Non inscrit
Inscription au RNA :	INSCRIT le 06/05/1936
Identifiant association :	W224002483

Activité de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Objet de l'association :	Contribuer au fonctionnement des oeuvres de caractère catholique, reconnues comme telle par l'evêque diocésain, à but éducatif, cultuel, culturel, sportif, charitable, sanitaire ou social, créées ou à créer en côtes d'armor, notamment en mettant à leur disposition les moyens d'action qui leur sont nécessaires. pour y parvenir, elle pourra acquérir (à titre gratuit ou onéreux), construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, meubles, installations et équipements utiles à la réali
Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

• Établissement

  En activité

  404 308 512 00023
  Adresse : 81 RUE MATHURIN MEHEUT 22000 SAINT-BRIEUC

  Voir sur la carte

  Date de création : 25/08/2017
• Établissement

  Fermé

  404 308 512 00015
  Adresse : PRESBYTERE DE QUERRIEN 22210 LA PRENESSAYE

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/03/1996

  Date de clôture : 25/08/2017 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Finances de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

• • Récépissé de modification

  19/09/2017
• • Procès verbal

  30/05/2017
• • Liste dirigeants

  30/05/2017
• • Statuts

  30/05/2017
• • Récépissé de modification

  17/03/2017
• • Liste dirigeants

  17/12/2010
• • Récépissé de modification

  07/12/2010

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Comptes annuels de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

0 sanction

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Alertes de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

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Procédures collectives de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

• Tribunal judiciaire de Pontoise, 13/05/2025, 23/00551
  Début du contentieux : 16/02/2024
  Position : Défendeur
  Autres parties : VINCI IMMOBILIER ILE DE FRANCE, NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS
  Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces JOAFE de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucune annonce JOAFE n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	81 RUE MATHURIN MEHEUT 22000 SAINT-BRIEUC

Services recommandés pour les associations

Prestataire	Service
	Comptabilité	En savoir plus
	Assurance	En savoir plus
	Domiciliation	En savoir plus
	Banque	En savoir plus

Entreprises citées de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

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Biens immobiliers de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ASSOCIATION DENIS DE LA BARDE

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