| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 60.10Z |
| Domaine d’activité : | Programmation et diffusion |
| Conventions collectives : |
Radiodiffusion - IDCC 1922 |
Informations juridiques de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
| SIREN : | 405 358 318 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 405 358 318 00013 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 14/11/1994 |
| Identifiant association : | W872002926 |
Activité de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Dirigeants et représentants de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
Comptes annuels de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Alertes de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
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Conseil d'État, 09/03/2009, 288594Début du contentieux : 04/10/2005Position : DéfendeurAutres parties : VORTEX, Association Besbre-et-Loire, FM43 ASSOCIATION RADIO HAUTE LOIRE, Association Les Amis de Radio Coquelicot, ASSOCIATION RADIO VASSIVIERE, Association RCF Corrèze, Association Kaolin, Association Radio Jordanne, SARL RVA, SARL ANIMATION SONORISATION AU SERVICE DE LA COMMUNICATION ET DE LA PROMOTION, CHERIE FM, SAM Lagardère Active Broadcast, SA CLT-UFADispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
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MODIFICATION 26/07/2022Préfecture de Haute-VienneJoafe n°20220033, annonce n°1357Dénomination : RCF LIMOUSINAdresse : 15 rue Eugène Varlin 87000 Limoges
Cartographie de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.
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Labels et certificats de ASSOCIATION EMAIL LIMOUSIN
Economie sociale et solidaire
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