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Mise à jour RNA : le 04/06/2026 Mise à jour INSEE : le 03/06/2026

ASSOCIATION HOPITAL FOCH

408 457 299 · Active
Adresse : 40 RUE WORTH, 92150 SURESNES
Activité : Activités hospitalières
Effectif : Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création : 31/12/1995

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Informations juridiques de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

SIREN : 408 457 299
SIRET (siège) : 408 457 299 00019
Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR09408457299
Inscription au RNE : Non inscrit
Inscription au RNA : INSCRIT le 29/05/1995
Identifiant association : W922000760

Activité de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Objet de l'association : Gérer directement ou indirectement tout établissement ou structure, dont l'hôpital foch, relevant du domaine de la santé, du secteur médico-social ou social, quel que soit leur statut juridique ; mettre en oeuvre toutes actions concourant à l'amélioration de la santé publique incluant le dépistage, le diagnostic, les soins, l'enseignement, la formation, la recherche et l'innovation, sous toutes formes légales appropriées ;
Code NAF ou APE : 86.10Z (Activités hospitalières)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Convention collective : établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) - IDCC 29

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • Établissement

    En activité

    408 457 299 00019
    Adresse : 40 RUE WORTH 92150 SURESNES
    Date de création : 31/12/1995
    Organisme de formation certifié Qualiopi
    Certifiée
    Spécialité(s) : Santé
    Certification(s) : Actions de formation
  • Établissement

    En activité

    408 457 299 00050
    Adresse : 12 PLACE DES REFLETS 92400 COURBEVOIE
    Date de création : 30/05/2022
    Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
  • Établissement

    En activité

    408 457 299 00043
    Adresse : 28 AV DU GEN CHARLES DE GAULLE 92150 SURESNES
    Date de création : 30/05/2022
  • Établissement

    En activité

    408 457 299 00035
    Adresse : 8 RUE DU CALVAIRE 92150 SURESNES
    Date de création : 31/12/1995
    Activité distincte : Accueil de jeunes enfants (88.91A)
    Enseigne : CRECHE DU CENTRE CHIRURGICAL
  • Établissement

    En activité

    408 457 299 00027
    Adresse : 11 RUE GUILLAUME LENOIR 92150 SURESNES
    Date de création : 31/12/1995
    Activité distincte : Enseignement supérieur (85.42Z)
    Enseigne : I F S I

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Finances de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Entreprises dirigées par ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

    • Récépissé de modification
    03/06/2022
    • Procès verbal
    03/06/2022
    • Etablissement(s) (liste complète)
    03/06/2022
    • Récépissé de modification
    29/04/2019
    • Statuts
    29/04/2019
    • Procès verbal
    29/04/2019
    • Récépissé de modification
    06/12/2017
    • Liste dirigeants
    06/12/2017
    • Statuts
    06/12/2017
    • Procès verbal
    06/12/2017
    • Récépissé de modification
    23/04/2013
    • Statuts
    23/04/2013
    • Procès verbal
    09/03/2010
    • Liste dirigeants
    09/03/2010
    • Statuts
    29/07/2009
    • Liste dirigeants
    29/07/2009
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Comptes annuels de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • Comptes sociaux 2024 14/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 13/06/2024
  • Comptes sociaux 2021 13/06/2024
  • Comptes sociaux 2020 13/06/2024
  • Comptes sociaux 2019 16/04/2021
  • Comptes sociaux 2018 16/04/2021
  • Comptes sociaux 2016 07/10/2024
  • Comptes sociaux 2013 03/10/2024
  • Comptes sociaux 2012 03/10/2024
  • Comptes sociaux 2009 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2008 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2007 02/11/2010
  • Comptes sociaux 2006 02/11/2010

Conformité de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

0 procédure collective
34 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • Tribunal judiciaire de Paris, 27/03/2026, 26/50128
    Position : Défendeur
    Autres parties : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES, AP-HP ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, L'OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX (ONIAM), HÔPITAL PRIVÉ D'
    Dispositif : Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 13/11/2025, 24-16.703, 24-16.703
    Début du contentieux : 02/05/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : FRANCE TRAVAIL
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 20/10/2025, 23/00011
    Début du contentieux : 08/12/2022
    Position : Défendeur
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 17/09/2025, 22/05614
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A. CREDIT MUTUEL FACTORING, anciennement dénommée CM-CIC FACTOR
    Dispositif : Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 31/07/2025, 2506555
    Position : Défendeur
    Autres parties : Assistance publique- Hôpitaux de Paris, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 19/06/2025, 23/03564
    Début du contentieux : 20/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Injonction de rencontrer un médiateur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal judiciaire de Nanterre, 20/03/2025, 22/01899
    Début du contentieux : 07/11/2019
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (SHAM), CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE SAINT DENIS, ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 09/01/2025, 2114340
    Début du contentieux : 15/09/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 27/12/2024, 2418523
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Versailles, 19/12/2024, 22/00541
    Début du contentieux : 19/01/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 02/12/2024, 22/00918
    Début du contentieux : 04/02/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 15/11/2024, 2415800
    Début du contentieux : 12/09/2024
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS Île-de-France)
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Versailles, 02/05/2024, 22/03015
    Début du contentieux : 07/09/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Conseil d'État, 30/04/2024, 467889
    Début du contentieux : 13/10/2023
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE LA SOUVERAINETE INDUSTRIELLE ET NUMERIQUE, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
    Dispositif : R. 122-12-6 Rejet série
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  • Conseil d'État, 13/12/2023, 462637
    Début du contentieux : 28/09/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : Fondation ophtalmologique Adolphe de Rothschild, Association Hôpitaux privés de Metz, Groupement de coopération sanitaire " Groupement des hôpitaux de l'Institut catholique de Lille ", CONSEIL D'ETAT, MFPASS MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL
    Dispositif : Rejet
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  • Cour de cassation, 04/10/2023, 22-18.217
    Début du contentieux : 05/06/2020
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Conseil d'État, 26/05/2023, 469022
    Début du contentieux : 09/03/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Conseil départemental de la Ville de Paris de l'ordre des médecins, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Cour d'appel de Versailles, 02/02/2023, 2021/03099
    Début du contentieux : 04/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : KILLARNEY
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  • Cour d'appel de Versailles, 02/02/2023, 21/03099
    Début du contentieux : 04/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : KILLARNEY
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
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  • Cour d'appel de Versailles, 14/12/2022, 20/01285
    Début du contentieux : 30/01/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 28/09/2022, 462637
    Position : Demandeur
    Autres parties : Fondation ophtalmologique Adolphe de Rothschild, Association Hôpitaux privés de Metz, MFPASS MUTUALITE FONCTION PUBLIQUE ACTION SANTE SOCIAL, Groupement de coopération sanitaire "Groupement des hôpitaux de l'Institut catholique de Lille", CONSEIL D'ETAT
    Dispositif : QPC M-Refus transmission (ADD)
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  • Cour d'appel de Versailles, 23/06/2022, 20/01267
    Début du contentieux : 12/02/2020
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 14/04/2022, 20-19.519
    Début du contentieux : 17/10/2017
    Position : Défendeur
    Autres parties : société Bateg, société Demathieu et Bard bâtiment Île-de-France, BAWAG RB FRANCE
    Dispositif : Désistement
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  • Cour de cassation, 19/01/2022, 20-22.429
    Début du contentieux : 20/12/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Alma
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Versailles, 26/01/2021, 19VE02704
    Début du contentieux : 04/07/2019
    Position : Demandeur
    Autres parties : Etablissement français du sang
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  • Cour d'appel de Versailles, 09/10/2017, 14/08205
    Début du contentieux : 17/01/2019
    Position : Défendeur
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 10/11/2016, 15/09619
    Début du contentieux : 30/03/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE, COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA CPAM DE PARIS, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour de cassation, 03/12/2014, 13-22.052
    Début du contentieux : 30/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/12/2014, 13-22.053
    Début du contentieux : 30/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 03/12/2014, 13-22.051
    Début du contentieux : 30/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 27/09/2012, 11/01199
    Début du contentieux : 07/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Versailles, 27/09/2012, 09/00771
    Début du contentieux : 07/03/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour administrative d'appel de Paris, 07/07/2005, 99PA04332
    Début du contentieux : 31/10/1997
    Position : Défendeur
    Autres parties : SOCIETE CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD, MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE, Hôpital européen de Paris La Roseraie, Fondation Hôpital Saint-Joseph, Mutualité Fonction Publique, Société Centre médico-chirurgical de Parly II, Association Marie Y, CMC AMBROISE PARE HA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL AMBROISE PARE HARTMANN
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour de cassation, 06/01/2005, 02-20.604
    Début du contentieux : 28/03/2000
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Nationale des Chemins de fer Français (SNCF)
    Dispositif : Rejet
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Annonces JOAFE de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • MODIFICATION 16/07/2025
    Préfecture de Hauts-de-Seine
    Dénomination : ASSOCIATION HOPITAL FOCH
    Adresse : 40 rue Worth 92150 Suresnes
    Activité : gérer directement ou indirectement tout établissement ou structure, dont l'hôpital foch, relevant du domaine de la santé, du secteur médico-social ou social, quel que soit leur statut juridique ; mettre en œuvre toutes actions concourant à l'amélioration de la santé publique incluant le dépistage, le diagnostic, les soins, l'enseignement, la formation, la recherche et l'innovation, sous toutes formes légales appropriées ;
    Joafe n°20250029, annonce n°1560

Cartographie de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Comment contacter ASSOCIATION HOPITAL FOCH ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 40 RUE WORTH
92150 SURESNES
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 40 Rue Worth 92150 Suresnes

Services recommandés pour les associations

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Appels d'offres lancés par ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transports V

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBULANCES DE BLANC MESNIL

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transpor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBULANCES ZEPHYR

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transpor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : KEOLIS SANTE YVELINES (JUSSIEU SECOURS)

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transpor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DELTA AMBULANCES

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transpor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AO & YOU

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation porte sur la passation d’un accord-cadre à bons de commande de services relatifs au transport sanitaire de patients (transport sanitaire par ambulance & VSL, transport bariatrique), 365 jours par an et 24 heures/24. - Transpor

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 09/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : AMBULANCES AXIS

    En savoir plus

  • Objet : L’acquisition de moyens et de services de communication électronique par un réseau optique sécurisé pour l’e-santé.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 19/11/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : CELESTE

    En savoir plus

  • Objet : L’acquisition de moyens et de services de communication électronique par un réseau optique sécurité pour l’e-santé.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 28/09/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : INTERDATA

    En savoir plus

  • Objet : La présente consultation a pour objet la mise en œuvre de services managés pour les systèmes d’impression de l’Hôpital FOCH et de ses annexes (déploiement et infogérance). Le parc d’impression comprend des imprimantes laser monochromes, couleurs, des mult

    Montant : 3 000 000,00 € · Notifié le : 12/02/2021 · Durée : 5 ans

    Titulaire : 301364824

    En savoir plus

  • Objet : Le présent marché concerne des prestations de maintenance préventive et curative des portes et portails de l’Hôpital Foch.

    Montant : 13 000,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 4 ans

    Titulaire : PRO CLEM

    En savoir plus

Labels et certificats de ASSOCIATION HOPITAL FOCH

Organisme de formation certifié Qualiopi
Certifiée
Cette structure possède 2 établissement(s) certifié(s)
Spécialité(s):  Santé
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 81
Mesures de correction nécessaires
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 86 77 76 75 90 88 88 81
Écart rémunération (sur 40) 36 37 36 35 35 33 33 31
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 0 0 0 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 5 5 5 5 5 5 0
Notes calculées sur un effectif de 1000 et plus salariés
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par ASSOCIATION HOPITAL FOCH

  • HOPITAL FOCH F
    Enregistrée le 09/01/2019
    Expire le 09/01/2029
    Classes : 35 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4513777
    Marque enregistrée
  • HOPITAL FOCH Pour votre santé, Foch s'engage F
    Enregistrée le 09/01/2019
    Expire le 09/01/2029
    Classes : 35 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4513779
    Marque enregistrée
  • HÔPITAL FOCH
    Enregistrée le 27/11/2018
    Expire le 27/11/2028
    Classes : 35 , 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4503429
    Marque enregistrée
  • ALERT'AVC
    Enregistrée le 27/11/2018
    Expire le 27/11/2028
    Classes : 38 , 45
    Numéro : FR4503441
    Marque enregistrée
  • PARIS HOSPITAL FOUNDATIONS Academic Healthcare Excellence
    Enregistrée le 08/02/2017
    Expire le 08/02/2027
    Classes : 41 , 42 , 44
    Numéro : FR4336219
    Marque enregistrée

Aides perçues par ASSOCIATION HOPITAL FOCH

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