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Mise à jour RCS : le 18/09/2026 Mise à jour RNE : le 18/09/2026 Mise à jour INSEE : le 17/09/2026

A.T.P.L

408 737 393 · Radiée depuis le 31/12/2013
Une alerte enregistrée
Adresse : 67 RUE SAMUEL GOULET, 62590 OIGNIES
Activité : Collecte et traitement des eaux usées
Effectif : 0 salarié (donnée 2013)
Création : 29/07/1996
Dirigeant : HOTTIN Jean-Marc

Informations juridiques de A.T.P.L

SIREN : 408 737 393
SIRET (siège) : 408 737 393 00046
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR77408737393
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'ARRAS, le 31/12/2013)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 23/12/2013)
Numéro RCS : 408 737 393 R.C.S. Arras
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de A.T.P.L

Code NAF ou APE : 37.00Z (Collecte et traitement des eaux usées)
Domaine d’activité : Collecte et traitement des eaux usées
Forme d'exercice : Artisanale réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que A.T.P.L applique soit différente. : Déchets liquides - IDCC 2272
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise A.T.P.L

  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 737 393 00046
    Adresse : 67 RUE SAMUEL GOULET 62590 OIGNIES
    Date de création : 01/07/2008
    Date de clôture : 20/12/2013
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 737 393 00038
    Adresse : 29 AV MAURICE TILLOY 62710 COURRIERES
    Date de création : 14/01/2005
    Date de clôture : 01/07/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 737 393 00020
    Adresse : RUE DU GRAND SAINGHIN 59262 SAINGHIN-EN-MELANTOIS
    Date de création : 01/06/1999
    Date de clôture : 14/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (51.5F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 737 393 00012
    Adresse : 220 RUE DENIS CORDONNIER 59162 OSTRICOURT
    Date de création : 29/07/1996
    Date de clôture : 01/06/1999 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (51.5F)

Etablissements de l'entreprise A.T.P.L

Finances de A.T.P.L

Dirigeants et représentants de A.T.P.L

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.T.P.L

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de A.T.P.L

    • Document inconnu
    31/12/2013
    • Document inconnu
    02/12/2013
    • Document inconnu
    08/11/2013
    • Document inconnu
    11/08/2008
    • Document inconnu
    31/03/2005
    • Document inconnu
    24/01/2005
    • Document inconnu
    06/01/2005
    • Document inconnu
    08/07/2004
    • Document inconnu
    12/01/2004
    • Document inconnu
    14/10/2002
    • Document inconnu
    09/10/2002
    • Document inconnu
    31/01/2002
    • Document inconnu
    10/10/2001
    • Document inconnu
    17/11/2000
    • Document inconnu
    17/12/1999
    • Document inconnu
    16/07/1999
    • Document inconnu
    30/08/1996

Comptes annuels de A.T.P.L

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

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Conformité de A.T.P.L

0 procédure collective
2 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de A.T.P.L

1 alerte enregistrée

Date : 20/01/2010
Source :  Autorité de la concurrence
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Procédures collectives de A.T.P.L

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de A.T.P.L

  • Tribunal judiciaire de Nantes, 28/05/2026, 20/01880
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S.CONSTRUCTEUR, Société THELEM ASSURANCES, AXA FRANCE IARD, Compagnie d'assurance SMABTP, MMA IARD, GAN ASSURANCES, Société SELARL GAUTIER & Associés, SOCOTEC CONSTRUCTION, Société SMABTP, MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, Société- GOIC ET ASSOCIES - MAITRE, Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA
    Dispositif : Délibéré pour mise à disposition de la décision
    Lire sur Pappers Justice
  • Autorité de la Concurrence, 20/01/2010, 10-D-03
    Début du contentieux : 17/12/2004
    Position : Défendeur
    Autres parties : Lille Métropole Communauté Urbaine, Eurl Leroy, INOVERT, ETANGS ET RIVIERES, ENTREPRISE CREPEL
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de A.T.P.L

  • RADIATION 12/01/2014
    RCS d'Arras
    Bodacc B n°20140008, annonce n°1353
  • VENTE 19/11/2013
    RCS d'Arras
    Adresse : 67 rue Samuel Goulet 62590 Oignies
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130222, annonce n°622
  • MODIFICATION 10/09/2008
    RCS de Béthune
    Dénomination : ATPL
    Capital : 37 000,00 €
    Adresse : 67 rue Samuel-Goulet 62590 Oignies
    Description : modification sur l'adresse du siège, de l'établissement principal et l'administration le 01/07/2008
    Administration : changement de président, partant : FRANÇOIS (Patrice), nouveau : HOTTIN (Jean-Marc), transfert du siège et de l'établissement principal du 29, rue Maurice-Tilloy, à Courrières.
    Bodacc B n°20080162, annonce n°917

Cartographie de A.T.P.L

Comment contacter A.T.P.L ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 67 RUE SAMUEL GOULET
62590 OIGNIES

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Prestataire Service
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Entreprises citées de A.T.P.L

  • ETANGS ET RIVIERES (423 737 139) Cité 7 fois entre 2013 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et ETANGS ET RIVIERES de la relation : Fusion
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Marc HOTTIN
  • DEFI JEUX (100 562 008) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et DEFI JEUX de la relation : Formaliste
  • HOLDING STAEL (434 665 584) Cité 4 fois entre 2001 et 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et HOLDING STAEL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Eric STAEL , JULIE STAEL , THEO STAEL et 1 autre
  • CAUX JEAN (434 476 701) Cité 1 fois en 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et CAUX JEAN de la relation : Commissaire aux comptes
  • ETS PETITPREZ ET LAMBAERE (475 485 132) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et ETS PETITPREZ ET LAMBAERE de la relation : Avocat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe FALEWEE , Christophe FREMEAUX , Olivier BOIN et 1 autre
  • SARL STORK PRESSING (379 217 284) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et SARL STORK PRESSING de la relation : Avocat
  • CARVAL (440 037 760) Cité 3 fois en 2002 et 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.T.P.L et CARVAL de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Philippe CARPENTIER , HELENE CARPENTIER , JEAN CARPENTIER

Biens immobiliers de A.T.P.L

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Appels d'offres gagnés par A.T.P.L

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de A.T.P.L

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par A.T.P.L

  • passpartou Véhicule d'intervention tout-terrain
    Enregistrée le 04/10/2004
    Expire le 04/10/2014
    Classes : 07 , 12 , 37 , 39
    Numéro : FR3316137
    Marque expirée

Aides perçues par A.T.P.L

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