ASSOCIATION ETNA

Informations juridiques de ASSOCIATION ETNA

SIREN :	411 545 866
SIRET (siège) :	411 545 866 00013
Forme juridique :	Association déclarée
Numéro de TVA :	FR76411545866
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

Activité de ASSOCIATION ETNA

Code NAF ou APE :	94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Domaine d’activité :	Activités des organisations associatives

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Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ETNA

• Établissement

  En activité

  411 545 866 00013
  Adresse : L'ALLEGRERIE 38470 VINAY

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  Date de création : 27/09/1996

Etablissements de l'entreprise ASSOCIATION ETNA

Finances de ASSOCIATION ETNA

Dirigeants et représentants de ASSOCIATION ETNA

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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ASSOCIATION ETNA

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Documents juridiques de ASSOCIATION ETNA

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Comptes annuels de ASSOCIATION ETNA

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Conformité de ASSOCIATION ETNA

0 procédure collective

2 contentieux

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Procédures collectives de ASSOCIATION ETNA

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Contentieux de ASSOCIATION ETNA

• Cour de cassation, 03/03/2009, 08-14.435, 08-14.464
  Début du contentieux : 14/10/2004
  Position : Demandeur
  Autres parties : AFRIPA TELECOM FRANCE, SA STE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE
  Dispositif : Cassation
  Lire sur Pappers Justice
• Cour de cassation, 03/03/2009, 08-14.435, 08-14.464
  Début du contentieux : 14/10/2004
  Position : Défendeur
  Autres parties : AFRIPA TELECOM FRANCE, Conseil de la concurrence, SA STE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONE
  Dispositif : Cassation
  Lire sur Pappers Justice

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Annonces de ASSOCIATION ETNA

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Cartographie de ASSOCIATION ETNA

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Comment contacter ASSOCIATION ETNA ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	L'ALLEGRERIE 38470 VINAY

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Entreprises citées de ASSOCIATION ETNA

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Biens immobiliers de ASSOCIATION ETNA

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Appels d'offres gagnés par ASSOCIATION ETNA

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ASSOCIATION ETNA

Economie sociale et solidaire

Certifiée

Propriétés intellectuelles de ASSOCIATION ETNA

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Aides perçues par ASSOCIATION ETNA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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