| Code NAF ou APE : | 71.12B |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BRACE INGENIERIE applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Décembre |
Informations juridiques de BRACE INGENIERIE
| SIREN : | 413 454 471 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 413 454 471 00025 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe d'AIX-EN-PROVENCE, le 09/01/2026) |
|
|
|
| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 09/01/2026) |
| Numéro RCS : | 413 454 471 R.C.S. Aix-en-provence |
| Capital social : | 368 000,00 € |
Activité de BRACE INGENIERIE
Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.
Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise BRACE INGENIERIE
-
Adresse : LE FELIBRIGE BAT A4 4 PLACE COIMBRA 13090 AIX-EN-PROVENCEDate de création : 01/08/2000Date de clôture : 07/09/2010Nom commercial : BRACE INGENIERIE
-
Adresse : LOTISSEMENT LES CHENES 224 RUE DES DECOUVERTES 83390 CUERSDate de création : 01/06/2007Date de clôture : 07/09/2010
-
Adresse : 475 AVENUE DE LA RESISTANCE 83190 OLLIOULESDate de création : 01/08/2005Date de clôture : 01/06/2007 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
-
Adresse : 475 AVENUE DE LA 1ERE ARMEE FRANCAISE RHIN & DANUBE 83500 LA SEYNE-SUR-MERDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 31/12/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
-
Adresse : 27 BOULEVARD CHRISTOPHE MONCADA 13015 MARSEILLEDate de création : 01/01/2005Date de clôture : 07/09/2010Nom commercial : BRACE INGENIERIE
-
Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE DU CANA 18 AVENUE DE L’EUROPE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEDate de création : 01/01/2004Date de clôture : 30/09/2008Enseigne : BRACE INGENIERIE
-
Adresse : 39 COURS DE BERCY 03000 MOULINSDate de création : 01/01/2001Date de clôture : 07/09/2010Enseigne : BRACE INGENIERIE
-
Adresse : TRA THIBAUT 15 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE 13100 AIX-EN-PROVENCEDate de création : 01/07/1997Date de clôture : 31/12/2000 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Ingénierie, études techniques (74.2C)
Etablissements de l'entreprise BRACE INGENIERIE
Dirigeants et représentants de BRACE INGENIERIE
-
Président du conseil d'administration
70 ans - 03/1956Depuis le 08/09/2010
-
Administrateur
SIREN : 412243750Depuis le 08/09/2010
-
Administrateur
59 ans - 03/1967Depuis le 08/09/2010
-
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 08/09/2010
-
Commissaire aux comptes suppléant
Depuis le 08/09/2010
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRACE INGENIERIE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de BRACE INGENIERIE
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Procès-verbal du conseil d'administration
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- INSERTION D'UNE CLAUSE D'AGREMENT DES CESSIONS D'ACTIONS DANS LES STATUTS
-
Statuts mis à jour
- INSERTION D'UNE CLAUSE D'AGREMENT DES CESSIONS D'ACTIONS DANS LES STATUTS
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
-
Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
-
Statuts mis à jour
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
-
Procès-verbal d'assemblée
-
-
Acte sous seing privé
- Constitution
-
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Procès-verbal du conseil d'administration
-
Acte sous seing privé
Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services
Comptes annuels de BRACE INGENIERIE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de BRACE INGENIERIE
0 sanction
Alertes de BRACE INGENIERIE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de BRACE INGENIERIE
-
Liquidation judiciaire Du 07/09/2010 au 09/01/2026Insuffisance d'actif Depuis le 09/01/2026Jugement prononçant 07/09/2010Bodacc A n°20100184/1071 Jugement de conversion en liquidation judiciaire07/09/2010Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure EN DATE DU 07/09/2010, LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE A PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE BRACE INGENIERIE SA, A DESIGNE : Liquidateur : Maître Eric Verrecchia - 47 BIS A, boulevard Carnot - Résidence La Nativité - Bât D - 13100 AIX EN PROVENCE. DATE D'EFFET : 07/09/2010 Date d'effet : 07/09/201008/09/2010Jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAvis de dépôt 12/12/2016Bodacc A n°20160249/2823 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 09/01/2026Bodacc A n°20260007/2602 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif09/01/2026En date du 09/01/2026, le tribunal de commerce D'AIX EN PROVENCE a prononcé la Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs - L643-9 al. 2 et R643-18 de BRACE INGENIERIE SA.
-
Redressement judiciaire Du 20/05/2010 au 07/09/2010Jugement d'ouverture 20/05/2010Bodacc A n°20100107/1404 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire20/05/2010(Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 20/05/2010, LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE BRACE INGENIERIE SA SOUS LE NUMERO 41010252, ET A DESIGNE : MANDATAIRE JUDICIAIRE Maître Eric Verrecchia - 47 BIS A, boulevard Carnot - Résidence La Nativité - Bât D - 13100 AIX EN PROVENCE - Administrateur judiciaire : SELARL DE SAINT RAPT - BERTHOLET prise en la personne de Me Bruno BERTHOLET - 90, Avenue Gabriel Péri - B.P. 78 - 84302 CAVAILLON CEDEX - , AVEC MISSION d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion , - A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 MOIS ET A FIXE AU 17/05/2010 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS. DATE D'EFFET : 20/05/2010 Date d'effet : 20/05/201021/05/2010Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire28/07/2010Jugement arrêtant le plan de cession
Contentieux de BRACE INGENIERIE
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 24/06/2022, 20MA03284Début du contentieux : 02/07/2020Position : DéfendeurAutres parties : Société Citta, Syndicat des copropriétaires 227 boulevard maréchal Joffre, Société Setb, Société Bureau Alpes Contrôle, Société civile immobilière (SCI) Anzoni Patrimoine, Société civile immobilière (SCI) Asdepik, Association Habitat Plus, SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TAB 1, Métropole Toulon-Provence-Méditerranée (TPM), AREAS DOMMAGES, SACEB, SVCR, SNTTP SOCIETE NOUVELLE TERRASSEMENT ET TPDispositif : Satisfaction partielleLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 16/07/2018, 17MA02574Début du contentieux : 10/06/2016Position : DéfendeurAutres parties : Compagnie Areas Dommages, PNAS PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, Syndicat de copropriétaires de la copropriété 227 boulevard Maréchal Joffre, SARL Citta, BUREAU ALPES CONTROLES, Société Nouvelle de Terrassements et de Travaux Publics (SNTTP), Société Varoise de Construction Routière (SVCR), SACEBLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 29/05/2017, 16MA02320Début du contentieux : 10/06/2016Position : DéfendeurAutres parties : Syndicat de copropriétaires de la copropriété 227 boulevard Maréchal Joffre, Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée, PNAS PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, Compagnie Areas Dommages, Société Citta, SACEB, Société Varoise de Construction Routière (SVCR), Société Nouvelle de Terrassements et de Travaux Publics (SNTTP), ALPES CONTROLELire sur Pappers Justice
-
Cour de cassation, 08/03/2017, 15-15.763Début du contentieux : 20/05/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 30/11/2015, 14MA01489Début du contentieux : 02/12/2008Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Société Cegelec Sud Est, CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUESLire sur Pappers Justice
-
Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/01/2015, 12/17707Début du contentieux : 20/05/2010Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déféréeLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 20/02/2014, 10MA01359Début du contentieux : 02/12/2008Position : DéfendeurAutres parties : CEGELEC MISSENARD QUINT SUD EST, CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES, Personne anonymisée 1Lire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 18/10/2010, 10MA02694Début du contentieux : 08/07/2010Position : DéfendeurAutres parties : Société Anonyme (SA) COLAS MIDI MEDITERRANEE, AXA FRANCE IARD, Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) Le Pays d'Aix HabitatLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Marseille, 08/07/2010, 08MA00091Début du contentieux : 30/10/2007Position : DéfendeurAutres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1, AXA FRANCE IARD, SOCIETE COLAS MIDI MEDITERRANEE, BetR Ingénierie Méditerranée, OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION LE PAYS D'AIX HABITATLire sur Pappers Justice
-
Cour administrative d'appel de Lyon, 07/01/2010, 08LY00326Début du contentieux : 06/12/2007Position : DemandeurAutres parties : MINISTERE DE LA JUSTICELire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de BRACE INGENIERIE
-
RADIATION 14/01/2026RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20260008, annonce n°250
-
RADIATION 14/01/2026RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20260008, annonce n°249
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 13/01/2026RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20260007, annonce n°2602Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
-
JUGEMENT DE CLÔTURE12/01/2026TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCEDénomination : BRACE INGENIERIEJournal : mesinfos.fr/tpbm
2026_1301_7209
413 454 471 RCS Greffe d'Aix-en-Provence - BRACE INGENIERIE Place Coimbra-Zone d'Activités Commerciales de Sextius Mirabeau 13090 Aix-en-Provence - Ingénierie, études techniques
Décision en date du : 09/01/2026, Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. -
PROCÉDURE COLLECTIVE 21/06/2024RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20240119, annonce n°1772Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 22/12/2016RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20160249, annonce n°2823Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
-
VENTE 26/12/2010RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20100250, annonce n°252Adresse : Parc du Golf Bâtiment 5 avenue de la Lauziere 13290 Les MillesAdministration : Président : PEAUGER Vivian Commissaire aux comptes titulaire : CABINET @CERTIS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : COUDERC MichelCatégorie vente : Autre achat, apport, attributionOrigine des fonds : acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.Nouveau propriétaire : BETEM PACA
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 22/09/2010RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20100184, annonce n°1071Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Eric Verrecchia 47 BIS A, boulevard Carnot - Résidence la Nativité - Bât D - 13100 Aix-en-Provence , et mettant fin à la mission de l'administrateur Selarl de saint rapt - Bertholet prise en la personne de Me Bruno Bertholet.
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 11/08/2010RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20100154, annonce n°2978Famille : Extrait de jugementNature : Jugement arrêtant un plan de cessionComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
-
PROCÉDURE COLLECTIVE 04/06/2010RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc A n°20100107, annonce n°1404Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 17 Mai 2010 désignant administrateur Selarl De Saint Rapt - Bertholet Prise En La Personne De Me Bruno Bertholet 90, avenue Gabriel Péri - BP 78 - 84302 Cavaillon Cedex avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Eric Verrecchia 47 BIS A, boulevard Carnot - Résidence la Nativité - Bât D - 13100 Aix-en-Provence . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
-
DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2009RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20090043, annonce n°787Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2008Adresse : le Félibrige Bâtiment A4 - avenue Tardieu place Coimbra - Zone d'Activités Commerciales de Sextius Mirabeau, 13090 Aix-en-Provence
-
DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2009RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20090043, annonce n°786Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : le Félibrige Bâtiment A4 - avenue Tardieu place Coimbra - Zone d'Activités Commerciales de Sextius Mirabeau, 13090 Aix-en-Provence
-
DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20080020, annonce n°1968Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : le Félibrige Bat. A4 - avenue Tardieu place Coimbra - Zone d'Activités Commerciales de Sextius Mirabeau, 13090 Aix-en-Provence
-
DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc C n°20080020, annonce n°1967Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2005Adresse : le Félibrige Bat. A4 - avenue Tardieu place Coimbra - Zone d'Activités Commerciales de Sextius Mirabeau, 13090 Aix-en-Provence
-
MODIFICATION 06/03/2008RCS d'Aix-en-ProvenceBodacc B n°20080041, annonce n°508Dénomination : BRACE INGENIERIECapital : 368 000,00 €Description : Modification survenue sur le capital
Cartographie de BRACE INGENIERIE
Comment contacter BRACE INGENIERIE ?
Entreprises citées de BRACE INGENIERIE
-
CITTA (452 683 667) Cité 2 fois en 2007 et 2015Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et CITTA de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc MONIER
En savoir plus -
CREDIT DU NORD (456 504 851) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et CREDIT DU NORD de la relation : Banque
En savoir plus -
BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2007Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et BNP PARIBAS de la relation : Banque
En savoir plus -
LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE (060 800 968) Cité 1 fois en 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et LA BASTIDE SAINT-JEAN MAISON DE RETRAITE de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
MG INTERNATIONAL (383 855 715) Cité 1 fois en 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et MG INTERNATIONAL de la relation : Actionnariat
En savoir plus -
MICHEL BERNARD CORAY (409 254 018) Cité 1 fois en 2004Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés BRACE INGENIERIE et MICHEL BERNARD CORAY de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel CORAY
En savoir plus