| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 71.11Z |
| Domaine d’activité : | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que JEAN DUBUS ARCHITECTE applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31 Mars |
Informations juridiques de JEAN DUBUS ARCHITECTE
| SIREN : | 420 781 338 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 420 781 338 00041 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de PARIS, le 09/12/2020) |
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| Inscription au RNE : | RADIÉ (le 21/12/2020) |
| Numéro RCS : | 420 781 338 R.C.S. Paris |
| Capital social : | 51 924,14 € |
Activité de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Etablissements de l'entreprise JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Adresse : 23 PASSAGE DE LA MAIN D'OR 75011 PARISDate de création : 30/01/2008Date de clôture : 21/12/2020
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Adresse : LES BATAILLERS 84390 MONIEUXDate de création : 01/12/2005Date de clôture : 21/12/2020
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Adresse : 15 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE 75003 PARISDate de création : 20/08/1999Date de clôture : 30/01/2008 et transféré vers un autre établissement
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Adresse : 34 RUE DE PARADIS 75010 PARISDate de création : 01/10/1998Date de clôture : 20/08/1999 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Activités d'architecture (74.2A)
Etablissements de l'entreprise JEAN DUBUS ARCHITECTE
Dirigeants et représentants de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Gérant
02/1949 - 08/2020 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédéesDepuis le 05/11/1998
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de JEAN DUBUS ARCHITECTE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Transfert du siège social 15 RUE DES FONTAINES DU TEMPLE 75003 PARIS
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social au 31/03
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
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Déclaration de conformité
- Divers
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Augmentation du capital social
- Transfert du siège social 34 RUE DE PARADIS 75010 PARIS
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Statuts mis à jour
- Divers
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Déclaration de conformité
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Document inconnu
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Document inconnu
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Statuts constitutifs
- EURL
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de JEAN DUBUS ARCHITECTE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de JEAN DUBUS ARCHITECTE
Alertes de JEAN DUBUS ARCHITECTE
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 16/06/2003
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Redressement judiciaire Du 22/04/2010 au 12/02/2014Jugement d'ouverture 22/04/2010Bodacc A n°20100099/2669 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire22/04/2010LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS A PRONONCE EN DATE DU 22/04/2010 L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE SOUS LE NUMERO P201001355 DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS LE 22/10/2008, ET A DESIGNE JUGE COMMISSAIRE : Monsieur ELMALEK, JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT : Monsieur MESSINESI, ADMINISTRATEUR : Maître LE MOUX Philippe 11 rue du Quatre Septembre 75002 Paris, AVEC POUR MISSION : d'assister, MANDATAIRE JUDICIAIRE : SCP BROUARD-DAUDE en la personne de Me Florence DAUDE 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris, ET A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION EXPIRANT LE 22/08/2010, LES DECLARATIONS DES CREANCES SONT A DEPOSER AU MANDATAIRE JUDICIAIRE DANS LES DEUX MOIS A COMPTER DE LA DATE DE PUBLICATION AU BODACC.22/04/2010Par jugement en date du 22/04/2010, le Tribunal de commerce de PARIS prononce l'ouverture d'une procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE sur déclaration de cessation des paiments avec période de 4 mois soit jusqu'au 22/08/2010. Date de cessation des paiements : 22/10/2008. Désigne juge commissaire : Monsieur ELMALEK, juge commissaire suppléant : Monsieur MESSINESI, mandataire judiciaire : SCP BROUARD-DAUDE en la personne de Me Florence DAUDE 34 rue Sainte Anne 75001 PARIS, administrateur judiciaire : Me LE MOUX Philippe 11 rue du Quatre Septembre 75002 PARIS dans sa mission d'assister. *Les créanciers sont invités à produire leur titre de crances entre les mains du mandataire judiciaire dans un délai de deux mois à compter de la publication au BODACC du présent jugement.12/08/2010JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 12/08/2010 PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 4 MOIS A COMPTER DU 22/08/2010 soit jusqu'au 22/12/201012/08/2010Par jugement en date du 12/08/2010, le Tribunal de commerce de PARIS renouvelle la période d'observation de 4 mois, à compter du 22/08/2010 soit jusqu'au 22/12/2010.16/12/2010JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 16/12/2010 PROLONGEANT LA PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 4 MOIS A COMPTER DU 22/12/2010 soit jusqu'au 22/04/201116/12/2010Par jugement en date du 16/12/2010, le Tribunal de commerce de PARIS renouvelle la période d'observation de 4 mois, à compter du 22/12/2010 soit jusqu'au 22/04/2011.10/03/2011Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 10-03-2011, arrêtant le plan de redressement, désigne Monsieur Jean DUBUS, comme tenu d'exécuter le plan, durée du plan 9 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan Maître LE MOUX Philippe met fin à la mission de Maitre LE MOUX, 11 rue du Quatre Septembre 75002 Paris, Administrateur , maintient ,SCP BROUARD-DAUDE en la personne de Me Florence DAUDE, 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris,, sous le numéro P201001355 , Dit que le fonds de commerce sera inaliénable pendant la durée du plan.10/03/2011Par jugement en date du 10/03/2011, le Tribunal de commerce de PARIS arrête le plan de continuation, dit que le fonds de commerce sera inaliénable pendant la durée du plan. Fixe la durée du plan à 9 ans, désigne Me Le MOUX Philippe commissaire à l'exécution du plan.07/11/2012JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 07-11-2012, DESIGNANT SELARL Bauland-Gladel-Martinez en la personne de Me Martinez 7 rue de Caumartin 75009 Paris EN REMPLACEMENT DU COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN PRECEDEMMENT DESIGNE07/11/2012Jugement du 07/11/2012, le Tribunal de commerce de PARIS nomme commissaire à l'exécution du plan : SELARL BAULAND-GLADEL-MARTINEZ en la personne de Me MARTINEZ 7 rue de Caumartin 75009 PARIS en remplacement de Me LE MOUX Philippe 42 avenue Montaine 75008 PARIS.
Contentieux de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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Cour administrative d'appel de Versailles, 23/02/2012, 08VE01556Début du contentieux : 18/03/2008Position : DéfendeurAutres parties : BUREAU VERITAS, COMMUNE DE PUTEAUX, ETCO, Société Cerp, SLOMAREP SOC LOCATION MATERIEL REPARATIONLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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PROCÉDURE COLLECTIVE 26/12/2020RCS de ParisBodacc A n°20200251, annonce n°4692Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 31/10/2015RCS de ParisBodacc A n°20150210, annonce n°2021Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 11/03/2014RCS de ParisBodacc A n°20140049, annonce n°2630Famille : Extrait de jugementNature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SCP Brouard-Daudé en la personne de Me Xavier Brouard 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 30/10/2012RCS de ParisBodacc A n°20120210, annonce n°2823Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012RCS de ParisBodacc C n°20120012, annonce n°9730Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2011Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012RCS de ParisBodacc C n°20120012, annonce n°9729Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2010Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2012RCS de ParisBodacc C n°20120012, annonce n°9728Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2009Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 Paris
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PROCÉDURE COLLECTIVE 05/04/2011RCS de ParisBodacc A n°20110067, annonce n°2282Famille : Extrait de jugementNature : Jugement de plan de redressementComplément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître le Moux Philippe.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 23/05/2010RCS de ParisBodacc A n°20100099, annonce n°2669Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 22 octobre 2008 désignant : mandataire judiciaire SCP Brouard-Daude en la personne de Me Florence Daude 34 rue Sainte-Anne 75001 Paris. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2009RCS de ParisBodacc C n°20090057, annonce n°4500Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2007Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 Paris
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DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2009RCS de ParisBodacc C n°20090053, annonce n°8246Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/03/2008Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 Paris
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MODIFICATION 21/07/2008RCS de parisBodacc B n°20080127, annonce n°2535Dénomination : JEAN DUBUS ARCHITECTECapital : 51 924,14 €Adresse : 23 passage de la Main d'Or 75011 ParisDescription : modification survenue sur l'adresse du siège
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Entreprises citées de JEAN DUBUS ARCHITECTE
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LOFT (494 654 601) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEAN DUBUS ARCHITECTE et LOFT de la relation : Actionnariat
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P (AR) K (490 946 225) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEAN DUBUS ARCHITECTE et P (AR) K de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean DUBUS
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SARL J.DUBUS ET JP LOTT ARCHITECTES (388 532 319) Cité 4 fois en 1999Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEAN DUBUS ARCHITECTE et SARL J.DUBUS ET JP LOTT ARCHITECTES de la relation : Banque
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JEAN PIERRE LOTT ARCHITECTE (420 879 975) Cité 4 fois en 1999Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés JEAN DUBUS ARCHITECTE et JEAN PIERRE LOTT ARCHITECTE de la relation : Actionnariat
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