| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 15.20Z |
| Domaine d’activité : | Industrie du cuir et de la chaussure |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que LES CHAUSSURES DE SILLANS applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 30/09/2026 |
Informations juridiques de LES CHAUSSURES DE SILLANS
| SIREN : | 424 264 810 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 424 264 810 00013 |
| Forme juridique : | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de GRENOBLE, le 18/02/2014) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 16/09/1999) |
| Numéro RCS : | 424 264 810 R.C.S. Grenoble |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Etablissements de l'entreprise LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Adresse : RUE PAUL DIJON 38590 SILLANSDate de création : 16/09/1999Date de clôture : 15/03/2011
Etablissements de l'entreprise LES CHAUSSURES DE SILLANS
Dirigeants et représentants de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Président du conseil d'administration, Directeur général
53 ans - 04/1973
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Administrateur
48 ans - 04/1978
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Administrateur
SIREN : 332908979
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Commissaire aux comptes suppléant
67 ans - 03/1959
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Commissaire aux comptes titulaire
77 ans - 07/1949
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LES CHAUSSURES DE SILLANS
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Comptes annuels de LES CHAUSSURES DE SILLANS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
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Conformité de LES CHAUSSURES DE SILLANS
0 sanction
Alertes de LES CHAUSSURES DE SILLANS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Liquidation judiciaire Du 15/03/2011 au 18/02/2014Insuffisance d'actif Depuis le 18/02/2014Jugement prononçant 15/03/2011Bodacc A n°20110059/1166 Jugement de conversion en liquidation judiciaireAvis de dépôt 11/05/2012Bodacc A n°20120108/1526 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 18/02/2014Bodacc A n°20140041/1731 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 15/12/2009 au 15/03/2011Jugement d'ouverture 15/12/2009Bodacc A n°20090250/1860 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Contentieux de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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Cour de cassation, 26/05/2016, 15-16.924Début du contentieux : 26/02/2015Position : DéfendeurAutres parties : Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Grenoble, Générali assurances IARD, Personne anonymisée 1Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 04/12/2009, 2008/23869Début du contentieux : 29/10/2008Position : DéfendeurAutres parties : LES CHAUSSURES DE LA BIEVRE, SILLANAISE DE CHAUSSURES, S.A.R.L. BOOTS AND COMPANYLire sur Pappers Justice
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Tribunal de grande instance de Paris, 29/10/2008, 2006/15118Position : DéfendeurAutres parties : SILLANAISE DE CHAUSSURES, LES CHAUSSURES DE LA BIEVRE, S.A.R.L. BOOTS AND COMPANYLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/02/2014RCS de GrenobleBodacc A n°20140041, annonce n°1731Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 07/06/2012RCS de GrenobleBodacc A n°20120108, annonce n°1526Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/03/2011RCS de GrenobleBodacc A n°20110059, annonce n°1166Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 Grenoble.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 24/09/2010RCS de GrenobleBodacc A n°20100186, annonce n°1003Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010RCS de GrenobleBodacc C n°20100048, annonce n°3148Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2009Adresse : rue Paul Dijon 38590 Sillans
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/12/2009RCS de GrenobleBodacc A n°20090250, annonce n°1860Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 8 décembre 2009 désignant administrateur Me Barbey Régis 14 rue Dominique Villars 38000 GRENOBLE, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 GRENOBLE. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2009RCS de GrenobleBodacc C n°20090035, annonce n°4462Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2008Adresse : rue Paul Dijon 38590 Sillans
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DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2008RCS de GrenobleBodacc C n°20080039, annonce n°3200Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 30/09/2007Adresse : rue Paul Dijon 38590 Sillans
Cartographie de LES CHAUSSURES DE SILLANS
Comment contacter LES CHAUSSURES DE SILLANS ?
Entreprises citées de LES CHAUSSURES DE SILLANS
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PRECIS MECA SERVICES (345 331 508) Cité 1 fois en 2005Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES CHAUSSURES DE SILLANS et PRECIS MECA SERVICES de la relation : Inconnue
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SILLANAISE DE CHAUSSURES (332 908 979) Cité 5 fois en 1999 et 2000Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES CHAUSSURES DE SILLANS et SILLANAISE DE CHAUSSURES de la relation : Actionnariat
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SCI DU VAL DE SILLANS (345 150 213) Cité 2 fois en 2000Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES CHAUSSURES DE SILLANS et SCI DU VAL DE SILLANS de la relation : Immobilier
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LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 1999Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés LES CHAUSSURES DE SILLANS et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
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Marques déposées par LES CHAUSSURES DE SILLANS
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HE HARDRIGEEnregistrée le 26/06/2008Expire le 26/06/2028Classes : 25Numéro : FR3584756Marque renouvelée
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HE HARDRIGEEnregistrée le 29/04/1986Expire le 29/04/2026Classes : 25Numéro : FR1405513Marque renouvelée