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Mise à jour RCS : le 08/08/2026 Mise à jour RNE : le 08/08/2026 Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

ETTIC

428 710 396 · Radiée depuis le 16/12/2020
Une alerte enregistrée
Adresse : ZA PRA DE SERRE III, 63960 VEYRE-MONTON
Activité : Travaux d'étanchéification
Effectif : 0 salarié (donnée 2020)
Création : 23/12/1999
Dirigeant : DUARTE Jaime

Voir les statuts

Informations juridiques de ETTIC

SIREN : 428 710 396
SIRET (siège) : 428 710 396 00048
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR52428710396
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de CLERMONT-FERRAND, le 16/12/2020)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 16/12/2020)
Numéro RCS : 428 710 396 R.C.S. Clermont-ferrand
Capital social : 8 000,00 €

Extrait INPI

Activité de ETTIC

Code NAF ou APE : 43.99A (Travaux d'étanchéification)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ETTIC applique soit différente. : Ouvriers des entreprises du bâtiment de plus de 10 salariés - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ETTIC

  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 710 396 00048
    Adresse : ZA PRA DE SERRE III 63960 VEYRE-MONTON
    Date de création : 23/01/2012
    Date de clôture : 16/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 710 396 00030
    Adresse : 5 RUE DIEUDONNE COSTES 63800 COURNON-D'AUVERGNE
    Date de création : 02/01/2004
    Date de clôture : 23/01/2012 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 710 396 00022
    Adresse : RUE DE LA ROCHELLE 63370 LEMPDES
    Date de création : 01/05/2000
    Date de clôture : 02/01/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux d'étanchéification (45.2K)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    428 710 396 00014
    Adresse : 24 RUE DE MILAN 63370 LEMPDES
    Date de création : 23/12/1999
    Date de clôture : 25/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Travaux d'étanchéification (45.2K)

Etablissements de l'entreprise ETTIC

Finances de ETTIC

Dirigeants et représentants de ETTIC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ETTIC

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ETTIC

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Démission(s) de gérant(s)
      • de SARL pluripersonnelle en SARL à associé unique
    • Statuts mis à jour
    26/08/2014
    • Acte sous seing privé
      • entre Monsieur René Schillaci et Monsieur Jaime Duarte
    26/08/2014
    • Acte sous seing privé
      • entre la société Holding Les Volcans et Monsieur Duarte Jaime
    26/08/2014
    • Acte sous seing privé
      • entre Monsieur Jean-Philippe Schillaci et Monsieur Jaime Duarte
    26/08/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège VEYRE MONTON ZA Pra de Serre III
    • Statuts mis à jour
    13/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège VEYRE MONTON ZA Pra de Serre III
    • Statuts mis à jour
    13/02/2012
    • Acte sous seing privé
      • CESSION ENTRE MR DUARTE ET HOLDING LES VOLCANS
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    25/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
    25/05/2007
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    08/04/2005
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
      • Changement(s) de gérant(s)
    • Statuts mis à jour
    04/11/2004
    • Acte sous seing privé
    • Divers
      • CESSION DE PARTS ENTRE MR EUGENIO DE BRITO ET MR JAIME DUARTE ET SHCILLACI JP ESCHILLACI RENE
    04/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège COURNON 5 RUE DIEUDONNE COSTES
    • Statuts mis à jour
    26/02/2004
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège LEMPDES - RUE DE LA ROCHELLE
    • Statuts mis à jour
    31/07/2000
    • Document inconnu
    28/12/1999

Comptes annuels de ETTIC

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Conformité de ETTIC

1 procédure collective
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 2 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de ETTIC

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 21/03/2017
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de ETTIC

  • Redressement judiciaire Du 21/12/2012 au 21/03/2017
    Jugement d'ouverture 21/12/2012
    Bodacc A n°20130006/2210 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    21/12/2012
    Ouverture d'une procédure de Redressement judiciaire Jugement du Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND en date du 21/12/2012 Ouvre la procédure de redressement judiciaire prévue par les dispositions du titre II du livre VI du Code de Commerce Fixe au 21/12/2012 la date de cessation des paiements Fixe à six mois la durée de la période d'observation Désigne Monsieur Albert GENEIX en qualité de Juge Commissaire Désigne SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE - 2, avenue Bergougnan - 63100 CLERMONT FERRAND en qualité de Mandataire Judiciaire Administrateur judiciaire : SELARL BAULAND, GLADEL & MARTINEZ représentée par Maître Vincent GLADEL - 8, Rue Beaumarchais - 63000 CLERMONT FERRAND Ayant pour mission : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion
    14/06/2013
    Prolongement de la période d'observation (RJ) JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND EN DATE DU 14/06/2013 RENOUVELLE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE PERIODE DE SIX MOIS SOIT JUSQU'AU 13/12/2013 CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L621-3, L631-7 ET R 621-9 DU CODE DE COMMERCE AFIN DE PERMETTRE LE DEPOT D'UN PLAN DE REDRESSEMENT.
    13/12/2013
    Prolongement de la période d'observation (RJ) JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT EN DATE DU 13/12/2013 RENOUVELLE EXCEPTIONNELLEMENT LA PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE PERIODE DE 6 SOIT JUSQU'AU 18.06.204 CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES L621-3, L631-7 ET R 621-9 DU CODE DE COMMERCE AFIN DE PERMETTRE LE DEPOT D'UN PLAN DE REDRESSEMENT.
    Extrait de jugement 04/04/2014
    Bodacc A n°20140079/2804 Jugement de plan de redressement
    04/04/2014
    Plan de redressement : continuation JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND EN DATE DU 04/04/2014 ARRETE LE PLAN DE CONTINUATION ET D'APUREMENT DU PASSIF SELON LE PROJET DE PLAN PRESENTE. FIXE LA DUREE DU PLAN A 10 ans. NOMME POUR LA DUREE DU PLAN : SELARL GLADEL représentée par Maître Vincent GLADEL COMME COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN.
    01/03/2016
    Fin du redressement judiciaire ou clôture Ordonnance de Madame le Président du Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND en date du 01/03/2016 Clôture de la procédure de redressement judiciaire. Date d'effet : 01/03/2016

Contentieux de ETTIC

  • Cour d'appel de Riom, 06/07/2021, 18/02441
    Début du contentieux : 07/04/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, CHARPENTE INDUSTRIELLE LAMELLE COUVERTURE, S.M.A.B.T.P. SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, LECOQ HERVE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, FABRE-SPELLER, GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, AEIC AUVERGNE ETANCHEITE ISOLATION COUVERTURE, ALBINGIA, Société NAVARON, ALLIANZ I.A.R.D., BOUYGUES BATIMENT SUD-EST, Métropole CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Riom, 16/10/2008, 05/03251
    Début du contentieux : 07/12/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : LETESSIER, COMMUNE DE MENET, SB PISCINES SERGE BRANDELY, IGETEC ING GENERALE DES TECHNIQUES CONSTRUCTION, SNC ENTREPRISE VERDIER TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ETTIC

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/12/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20200248, annonce n°4780
  • RADIATION 22/12/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Bodacc B n°20200248, annonce n°2904
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/12/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20190244, annonce n°2949
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/01/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20180010, annonce n°1860
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/10/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20170198, annonce n°1884
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 21/05/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20170097, annonce n°2302
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/04/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , désignant administrateur SELARL GLADEL & associés représentée par Maître Vincent GLADEL 8, rue Beaumarchais - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'administrer l'entreprise, liquidateur la SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
    Bodacc A n°20170065, annonce n°2048
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/08/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Bodacc C n°20160082, annonce n°6907
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Bodacc C n°20150057, annonce n°7916
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Bodacc C n°20140044, annonce n°12433
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 23/04/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL GLADEL représentée par Maître Vincent GLADEL 8, rue Beaumarchais - 63000 Clermont-Ferrand .
    Bodacc A n°20140079, annonce n°2804
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/09/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Bodacc C n°20130068, annonce n°9314
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/01/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Décembre 2012 désignant administrateur SELARL BAULAND, GLADEL & MARTINEZ représentée par Maître Vincent GLADEL 8, rue Beaumarchais - 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL SUDRE, représentée par Me Thierry SUDRE 2, avenue Bergougnan - 63100 Clermont-Ferrand . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20130006, annonce n°2210
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Bodacc C n°20120056, annonce n°9042
  • MODIFICATION 04/03/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : ETTIC
    Adresse : Zone Artisanale Pra de Serre III 63960 Veyre-Monton
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20120045, annonce n°432
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 5 rue Dieudonne Costes 63800 Cournon-d'Auvergne
    Bodacc C n°20110048, annonce n°11167
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 5 rue Dieudonne Costes 63800 Cournon-d'Auvergne
    Bodacc C n°20100052, annonce n°9450
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 5 rue Dieudonne Costes 63800 Cournon-d'Auvergne
    Bodacc C n°20090060, annonce n°2128
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2008
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 5 rue Dieudonne Costes 63800 Cournon-d'Auvergne
    Bodacc C n°20080045, annonce n°4706

Cartographie de ETTIC

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZA PRA DE SERRE III
63960 VEYRE-MONTON

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