| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 43.32B |
| Domaine d’activité : | Travaux de construction spécialisés |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MODUPOSE applique soit différente. : |
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| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de MODUPOSE
| SIREN : | 430 087 759 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 430 087 759 00048 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | RADIÉ (du greffe de MELUN, le 27/02/2012) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/04/2000) |
| Numéro RCS : | 430 087 759 R.C.S. Melun |
| Capital social : | Inconnu |
Activité de MODUPOSE
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise MODUPOSE
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Adresse : 530 RUE DU TUBOEUF 77170 BRIE-COMTE-ROBERTDate de création : 01/10/2005Date de clôture : 28/07/2008
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Adresse : 22 RUE DE PARIS 94220 CHARENTON-LE-PONTDate de création : 01/02/2003Date de clôture : 01/10/2005 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
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Adresse : 83 RUE DE JAVEL 75015 PARISDate de création : 01/04/2001Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
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Adresse : ABC LIV SA 37 RUE DES MATHURINS 75008 PARISDate de création : 03/04/2000Date de clôture : 01/04/2001 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Menuiserie métallique ; serrurerie (45.4D)
Etablissements de l'entreprise MODUPOSE
Dirigeants et représentants de MODUPOSE
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Autre
SIREN : 479369332Depuis le 18/03/2012
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Autre
68 ans - 02/1958Depuis le 18/03/2012
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Autre
66 ans - 12/1959Depuis le 18/03/2012
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MODUPOSE
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de MODUPOSE
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Document inconnu
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Document inconnu
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Document inconnu
Comptes annuels de MODUPOSE
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de MODUPOSE
0 sanction
Alertes de MODUPOSE
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de MODUPOSE
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Liquidation judiciaire Du 28/07/2008 au 27/02/2012Insuffisance d'actif Depuis le 27/02/2012Jugement prononçant 28/07/2008Bodacc A n°20080140/1753 Jugement de conversion en liquidation judiciaireAvis de dépôt 24/11/2010Bodacc A n°20100240/2325 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireJugement de clôture 27/02/2012Bodacc A n°20120046/2412 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
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Redressement judiciaire Du 05/05/2008 au 28/07/2008Jugement d'ouverture 05/05/2008Bodacc A n°20080091/3315 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Contentieux de MODUPOSE
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Cour administrative d'appel de Paris, 07/08/2024, 24PA02759Début du contentieux : 25/09/2018Position : DéfendeurAutres parties : CARESOL, Chambre de commerce et d'industrie de la Nouvelle-CalédonieDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 06/07/2020, 18PA04048Début du contentieux : 25/09/2018Position : DéfendeurAutres parties : CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NOUVELLE-CALEDONIE, R2M, EGIS BATIMENTS MEDITERRANEE, Archipel, Jacques Rougerie, CAPSE NC, Calédonienne de Revêtements de SolsLire sur Pappers Justice
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Cour administrative d'appel de Paris, 24/04/2019, 17PA03486Début du contentieux : 14/09/2017Position : DéfendeurAutres parties : SAEML Grands Projets VKP, OCEAN, Province Nord de Nouvelle-Calédonie, Socotec, SMA BTP, Assistance Conseil Etudes Ingénierie (ACEI), BECARE, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, Alain Varichon Architecte, GAN OUTRE MER IARDLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de MODUPOSE
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RADIATION 18/03/2012RCS de MelunBodacc B n°20120055, annonce n°1858
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PROCÉDURE COLLECTIVE 06/03/2012RCS de MelunBodacc A n°20120046, annonce n°2412Famille : Jugement de clôtureNature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actifComplément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 12/12/2010RCS de MelunBodacc A n°20100240, annonce n°2325Famille : Avis de dépôtNature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireComplément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 27/12/2009RCS de MelunBodacc A n°20090249, annonce n°2202Famille : Avis de dépôtNature : Dépôt de l'état des créancesComplément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 29/09/2008RCS de MelunBodacc C n°20080077, annonce n°10242Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2007Adresse : 530 rue de Tuboeuf 77170 Brie-Comte-Robert
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PROCÉDURE COLLECTIVE 08/08/2008RCS de MelunBodacc A n°20080140, annonce n°1753Famille : Jugement prononçantNature : Jugement de conversion en liquidation judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Sté COUDRAY ANCEL représentée par Me Coudray, 50 boulevard Aristide Briand, résidence le Dauphin, 77000 Melun, et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître MARCHIER Michel.
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MODIFICATION 15/06/2008RCS de MelunBodacc B n°20080103, annonce n°1673Dénomination : MODUPOSECapital : 72 000,00 €Adresse : 530 rue de Tuboeuf 77170 Brie-Comte-RobertDescription : Changement commissaire aux comptesAdministration : Gérant : BOTREL ChantalCommissaire aux comptes titulaire : AUDICA. Commissaire aux comptes suppléant : DEVOS Pierre.
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PROCÉDURE COLLECTIVE 29/05/2008RCS de MelunBodacc A n°20080091, annonce n°3315Famille : Jugement d'ouvertureNature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireComplément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2008 désignant administrateur Maître MARCHIER Michel, 53 rue Saint Merry, 77300 Fontainebleau, avec les pouvoirs : assistance, mandataire judiciaire Sté COUDRAY ANCEL représentée par Me Coudray, 50 boulevard Aristide Briand, résidence le Dauphin, 77000 Melun Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
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DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008RCS de MelunBodacc C n°20080020, annonce n°9857Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2006Adresse : 530 rue de Tuboeuf 77170 Brie-Comte-Robert
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DÉPÔT DES COMPTES 18/04/2008RCS de MelunBodacc C n°20080020, annonce n°9856Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2005Adresse : 530 rue de Tuboeuf 77170 Brie-Comte-Robert
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AUDICA (479 369 332) Cité 1 fois en 2008Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MODUPOSE et AUDICA de la relation : Commissaire aux comptes
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