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Mise à jour RCS : le 08/08/2026 Mise à jour RNE : le 08/08/2026 Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

EUROPOWER TECHNOLOGY

433 035 748 · Radiée depuis le 03/09/2021
Une alerte enregistrée
Adresse : 128 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS 8
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
Effectif : 0 salarié (donnée 2021)
Création : 23/09/2000
Dirigeant : Samaha Fahim

Voir les statuts

Informations juridiques de EUROPOWER TECHNOLOGY

SIREN : 433 035 748
SIRET (siège) : 433 035 748 00162
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR30433035748
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de PARIS, le 03/09/2021)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 03/09/2021)
Numéro RCS : 433 035 748 R.C.S. Paris
Capital social : 1 000 000,00 €

Extrait INPI

Activité de EUROPOWER TECHNOLOGY

Code NAF ou APE : 46.69A (Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique)
Domaine d’activité : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que EUROPOWER TECHNOLOGY applique soit différente. : Commerces de gros - IDCC 573
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise EUROPOWER TECHNOLOGY

  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00162
    Adresse : 128 RUE LA BOETIE 75008 PARIS 8
    Date de création : 19/06/2014
    Date de clôture : 24/08/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00154
    Adresse : SMIRTON CHE RURAL N 3 80640 THIEULLOY L'ABBAYE
    Date de création : 22/03/2010
    Date de clôture : 18/09/2013
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00147
    Adresse : CET DE POYET RUE ANNA RODIER 63600 AMBERT
    Date de création : 17/02/2010
    Date de clôture : 24/08/2021
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00097
    Adresse : CET DE MALLEVILLE SUR LE BEC 27800 MALLEVILLE-SUR-LE-BEC
    Date de création : 13/04/2005
    Date de clôture : 15/02/2011
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00105
    Adresse : LD CET DE LA CHAPELLE HULIN 49420 OMBREE D'ANJOU
    Date de création : 06/09/2004
    Date de clôture : 24/08/2021
    Activité distincte : Distribution d'électricité (35.13Z)
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00121
    Adresse : LA TAUPE 43360 VERGONGHEON
    Date de création : 02/08/2004
    Date de clôture : 18/09/2013
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00048
    Adresse : CSDU LES VAUGARNIERS 72320 MONTMIRAIL
    Date de création : 28/07/2004
    Date de clôture : 15/02/2011
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00139
    Adresse : 10 AV REAUMUR 92140 CLAMART
    Date de création : 16/06/2004
    Date de clôture : 15/03/2011
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00055
    Adresse : CET DE BEAU CHENE 50620 SAINT-FROMOND
    Date de création : 03/06/2004
    Date de clôture : 24/08/2021
    Activité distincte : Distribution d'électricité (35.13Z)
    Enseigne : EURO POWER TECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00022
    Adresse : 40 RUE DE LA CARRIERE 87220 FEYTIAT
    Date de création : 12/05/2004
    Date de clôture : 24/08/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00071
    Adresse : C ET D EPINAY CHAMPLATREUX 95270 LUZARCHES
    Date de création : 22/12/2003
    Date de clôture : 18/09/2013
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00030
    Adresse : CET DE MONTAUBERT 91810 VERT-LE-GRAND
    Date de création : 09/12/2003
    Date de clôture : 18/09/2013
    Enseigne : EURO POWER TECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00089
    Adresse : CET DE PENOL 38260 PENOL
    Date de création : 29/11/2003
    Date de clôture : 18/09/2013
    Activité distincte : Distribution d'électricité (35.13Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00063
    Adresse : CET DE MONTAUTY 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
    Date de création : 30/09/2003
    Date de clôture : 15/02/2011
    Activité distincte : Distribution d'électricité (35.13Z)
    Enseigne : EUROPOWERTECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00113
    Adresse : CET DE LA BABINIERE 81400 SAINT-BENOIT-DE-CARMAUX
    Date de création : 19/09/2003
    Date de clôture : 18/09/2013
    Activité distincte : Production d'électricité (35.11Z)
    Enseigne : EURO POWER TECHNOLOGY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    433 035 748 00014
    Adresse : 22 AV DE LA GRANDE ARMEE 75017 PARIS 17
    Date de création : 23/09/2000
    Date de clôture : 19/06/2014 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise EUROPOWER TECHNOLOGY

Finances de EUROPOWER TECHNOLOGY

Dirigeants et représentants de EUROPOWER TECHNOLOGY

Entreprises dirigées par EUROPOWER TECHNOLOGY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de EUROPOWER TECHNOLOGY

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de EUROPOWER TECHNOLOGY

    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social 22 AV DE LA GRANDE ARMEE 75017 PARIS
    • Statuts mis à jour
    15/04/2015
    • Acte
      • Changement de président
    17/04/2007
    • Procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    29/03/2007
    • Procès-verbal
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    02/08/2004
    • Certificat
      • Attestation bancaire
    • Procès-verbal
      • Extension de l'objet social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    24/10/2001
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    17/09/2001
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de la dénomination sociale SEEM FINANCIERE NOUVELLE DENOMINATION / EURO POWER TECHNOLOGY
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    25/06/2001
    • Statuts constitutifs
      • Divers
    26/09/2000
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Comptes annuels de EUROPOWER TECHNOLOGY

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Conformité de EUROPOWER TECHNOLOGY

5 procédures collectives
En savoir plus
 24 contentieux
En savoir plus
 1 alerte
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Alertes de EUROPOWER TECHNOLOGY

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/10/2003
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de EUROPOWER TECHNOLOGY

  • Liquidation judiciaire Du 08/02/2016 au 30/08/2021
    Insuffisance d'actif Depuis le 24/08/2021
    08/02/2016
    JUGEMENT RENDU LE 24.09.2013 PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS DIT N'Y AVOIR LIEU A LA CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR REQUETE DU PARQUET - PROLONGE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR 1 MOIS A COMPTER DU 02.10.13 SOIT JUSQU'AU 02.11.2013 - MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME VALERIE LELOUP THOMAS 102 RUE DU FG SAINT DENIS CS 10023 75479 PARIS CEDEX 10 - ADMINISTRATEUR : SELARL CABINET ISABELLE DIDIER ET ASSOCIES 67 BD LANNES 75116 PARIS DANS SA MISSION ACTUELLE -
    Jugement de clôture 24/08/2021
    Bodacc A n°20210176/1979 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    24/08/2021
    Radiation d'office : article R. 123-129-1° du code de commerce, clôture pour insuffisance d'actif par jugement du : 24/08/2021
    30/08/2021
    Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judicaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéresse.
  • Liquidation judiciaire Du 05/01/2016 au 05/01/2016
    Extrait de jugement 05/01/2016
    Bodacc A n°20160017/3728 Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    05/01/2016
    JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS, A PRONONCE, EN DATE DU 05/01/2016, LA RESOLUTION DU PLAN DE REDRESSEMENT ET L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SOUS LE NUMERO P201600021, DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS LE 05/07/2014, ET A DESIGNE JUGE COMMISSAIRE M. Daniel Noël , LIQUIDATEUR SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10. LES DECLARATIONS DE CREANCES SONT A DEPOSER AU LIQUIDATEUR DANS LE DELAI DE DEUX MOIS A COMPTER DE LA PUBLICATION AU BODACC DU PRESENT JUGEMENT.
    05/01/2016
    Par jugement en date du 05/01/2016 le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé la résolution du plan de continuation et ouvre une procédure de liquidation judiciaire met fin à la mission du commissaire à l'exécution du plan de la SELARL CABINET ISABELLE DIDIER ET ASSOCIES nomme en qualité de liquidateur judiciaire la SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE MAITRE LELOUP-THOMAS - 102 RUE FAUBOURG SAINT-DENIS 75479 PARIS CEDEX 10 à compter du 05/01/2016
    05/01/2016
    JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 05.01.2016 DE RESOLUTION DU PLAN DE CONTINUATION ET OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS - DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 05.07.2014- MR DANIEL NOEL A ETE NOMME JUGE COMMISSAIRE - FIN DE LA MISSION DU COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN LA SELARL CABINET ISABELLE DIDIER ET ASSOCIES ET NOMINATION COMME MANDATAIRE JUDICIAIRE LIQUIDATEUR DE LA SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME VALERIE LELOUP THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS 75479 PARIS CEDEX 10 -
    05/01/2016
    Sur notification du greffe du Tribunal de Commerce de Paris : Par jugement du 5/01/2016, le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé la résolution du plan de continuation et a ouvert une procédure de liquidation judiciaire. Fixe la date de clôture de la procédure au 4/01/2018. Date de cessation des paiements : 5/07/2014. Met fin à la mission du commissaire à l'exécution du plan la SELARL Cabinet Isabelle Didier et associés. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas en qualité de mandataire judiciaire liquidateur.
  • Redressement judiciaire Du 18/12/2013 au 05/01/2016
    Extrait de jugement 18/12/2013
    Bodacc A n°20140009/1777 Jugement de plan de redressement
    18/12/2013
    Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 18/12/2013, arrêtant le plan de redressement, désigne M. Fahim Samaha, comme tenu d'exécuter le plan, durée du plan 10 ans, nomme commissaire à l'exécution du plan SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 Boulevard Lannes 75116 Paris met fin à la mission de SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés , 67 Boulevard Lannes 75116 Paris , Administrateur , maintient ,SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas , 102 rue du Faubourg Saint-Denis CS10023 75479 Paris Cedex 10 , Mandataire judiciaire, sous le numéro P201201211
    18/12/2013
    Par jugement en date du 18/12/2013 le Tribunal de Commerce de Paris arrête le plan de redressement de la SAS EURO POWER TECHNOLOGY Désigne : M Fahim Samaha, comme tenu d'exécuter le plan, lui donne acte des engagements qu'il a pris à cet égard fixe la durée du plan à 10 ans désigne SELARL Cabinet Isabelle Didier et associés, commissaire à l'exécution du plan, met fin à la mision de : SELARL Cabinet Isabelle Didier et associés 67 bd Lannes 75116 Paris, administrateur Maintient : mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint Denis cs 10023 75479 Paris cedex 10 àcompter du 18/12/2013
    18/12/2013
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS. Par jugement en date du 18/12/2013, le Tribunal de Commerce de PARIS a arrêté le plan de redressement. Désigne M. Fahim Samaha, comme tenu(e) d'exécuter le plan, lui donne acte des engagements qu'il a pris à cet égard. Fixe la durée du plan à 10 ans Désigne SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés commissaire à l'exécution du plan. Met fin à la mission de SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés, 67 Boulevard Lannes - 75116 PARIS, Administrateur. Maintient Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 rue du Faubourg Saint-Denis CS10023 - 75479 PARIS CEDEX 10.
  • Liquidation judiciaire Du 24/09/2013 au 18/12/2013
    24/09/2013
    Par jugement en date du 24/09/2013 le Tribunal de commerce de Paris dit n'y a voir lieu à convertion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire et sur requête du parquet prolonge la période d'observation de 1 mois, à compter du 02/10/2013 , soit jusqu'au 02/11/2013 à compter du 24/09/2013
    24/09/2013
    Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 24/09/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 1 mois à compter du 02/10/2013, soit jusqu'au 02/11/2013
    24/09/2013
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS. Par jugement en date du 24/09/2013, le Tribunal de commerce de PARIS prolonge la période d'observation de 1 mois, à compter du 02/10/2013, soit jusqu'au 02/11/2013.
    Avis de dépôt 14/10/2013
    Bodacc A n°20140192/2233 Dépôt de l'état des créances
  • Redressement judiciaire Du 02/05/2012 au 24/09/2013
    Jugement d'ouverture 02/05/2012
    Bodacc A n°20120104/1206 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    02/05/2012
    Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 02/05/2012 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P201201211 date de cessation des paiements le 02/04/2012, et a désigné juge commissaire : Monsieur BRAIN, administrateur : SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 Boulevard Lannes 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 rue du Faubourg Saint-Denis CS10023 75479 Paris Cedex 10, et a ouvert une période d'observation expirant le 02/11/2012, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
    02/05/2012
    Par jugement en date du 02/05/2012 Le Tribunal de Commerce de Paris prononce le redressement judiciaire avec période d'observation de 6 mois soit jusqu'au 02/11/2012 date de cessation des paiements : : 02/04/2012 nomme : Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS 102 rue du Faubourg Saint Denis CS 10023 - 75479 Paris cedex 10 nomme : Administrateur : SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 bd Lannes 75116 Paris dans sa mission d'assister à compter du 02/05/2012
    02/05/2012
    JUGEMENT DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 02.05.2012 AUTORISANT LA POURSUITE D'OBSERVATION POUR 6 MOIS SOIT JUSQU'AU 02.11.2012 - DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 02.04.2012 DESIGNANT MR BRAIN COMME JUGE COMMISSAIRE - COMME MANDATAIRE JUDICIAIRE : SELAFA MJA EN LA PERSONNE DE ME VALERIE LELOUP THOMAS 102 RUE DU FAUBOURG SAINT DENIS CS10023 75479 PARIS CEDEX 10 ET COMME ADMINISTRATEUR LA SELARL CABINET ISABELLE DIDIER ET ASSOCIES 67 BD LANNES 75116 PARIS DANS LA MISSION D'ASSISTER -
    02/05/2012
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris. Par jugement en date du 2 mai 2012, le Tribunal de Commerce de Paris a ouvert une procédure de redressement judiciaire avec période d'observation de 6 mois, soit jusqu'au 02/11/2012. Date de cessation des paiements : 02/04/2012 Juge-Commissaire : M. BRAIN Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie LELOUP-THOMAS - 102 rue du Faubourg Saint-Denis CS10023 - 75479 Paris Cedex 10 Administrateur : SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés - 67 Boulevard Lannes - 75116 Paris dans sa mission d'assister.
    31/10/2012
    Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 31/10/2012 prolongeant la période d'observation pour une durée de 4 mois à compter du 02/11/2012, soit jusqu'au 02/03/2013
    31/10/2012
    Par jugement en date du 31/10/2012, le Tribunal de Commerce de Paris renouvelle la période d'observation de 4 mois, à compter du 02/11/2012, soit jusqu'au 02/03/2013 à compter du 02/11/2012
    31/10/2012
    JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 31.10.2012 DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR 4 MOIS SOIT JUSQU'AU 02.03.2013 -
    31/10/2012
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS. Par jugement en date du 31/10/2012, le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé le renouvellement de la période d'observation de 4 mois, à compter du 02/11/2012, soit jusqu'au 02/03/2012.
    26/02/2013
    Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 26/02/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 2 mois à compter du 02/03/2013, soit jusqu'au 02/05/2013
    26/02/2013
    Par jugement en date du 26/02/2013 le Tribunal de commerce de Paris renouvelle la période d'observation de 2 mois, à compter du 02/03/2013 soit jusqu'au 02/05/2013
    26/02/2013
    JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 26.02.2013 AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR 2 MOIS A COMPTER DU 02.03.2013 SOIT JUSQU'AU 02.05.2013 -
    26/02/2013
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de Paris. Par jugement en date du 26 février 2013, le Tribunal de Commerce de Paris a prononcé le renouvellement de la période d'observation de 2 mois, à compter du 02/03/2013, soit jusqu'au 02/05/2013. Maintient : Mandataire Judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas - 102 rue du Faubourg Saint Denis - CS10023 - 75479 PARIS CEDEX 10 Maintient : Administrateur : SELARL Cabinet Isabelle Didier et Associés - 67 Boulevard Lannes - 75116 PARIS dans sa mission actuelle
    Avis de dépôt 02/04/2013
    Bodacc A n°20130199/2264 Dépôt de l'état des créances
    23/04/2013
    Jugement du Tribunal de Commerce de PARIS en date du 23/04/2013 prolongeant la période d'observation pour une durée de 5 mois à compter du 02/05/2013, soit jusqu'au 02/10/2013
    23/04/2013
    JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 23.04.2013 DE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR 5 MOIS A COMPTER DU 02.05.2013 SOIT JUSQU'AU 02.10.2013 - NOMME MR GAETAN ROCHE JUGE COMMISSAIRE SUPPLEANT -
    23/04/2013
    Par jugement en date du 23/04/2013 le Tribunal de Commerce de Paris renouvelle la période d'observation de 5 mois, à compter du 02/05/2013, soit jusqu'au 02/10/2013
    23/04/2013
    Sur notification du Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS. Par jugement en date du 23/04/2013, le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé le renouvellement de la période d'observation de 5 mois, à compter du 02/05/2013, soit jusqu'au 02/10/2013.

Contentieux de EUROPOWER TECHNOLOGY

  • Cour administrative d'appel de Paris, 31/05/2018, 17PA02630
    Début du contentieux : 06/06/2017
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'action et des comptes publics
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  • Cour d'appel de Paris, 09/09/2015, 13/05763
    Début du contentieux : 20/02/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : SOFIMAT SOCIETE FRANCAISE DE FOURNITURES POUR INSTALLATIONS MAINTENANCES TECHNIQUES, VERDESIS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 14/04/2015, 13/20749
    Début du contentieux : 06/04/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Selafa MJA, SAMFI - INVEST, BIOGAZELEC
    Dispositif : Infirmation partielle
  • Cour d'appel de Paris, 08/04/2015, 10/22483
    Début du contentieux : 11/10/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : SELAFA MJA, CABINET DENTAIRE DIDIER SIX & ASSOCIES, FERBECK & FUMITHERM
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour administrative d'appel de Paris, 16/03/2015, 13PA04422
    Début du contentieux : 04/10/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SICTOM) des pays de la Bièvre
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  • Cour de cassation, 10/02/2015, 13-27.410
    Début du contentieux : 17/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : FINANCE ORPHEA, SOFFIMAT MARQUETTE COGEN, Société Bio évolution, S.C.P. BTSG
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 16/12/2014, 13/14776
    Début du contentieux : 03/07/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SA SILOXA ENGINEERING, SELARL DIDIER, SELAFA MJA
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 09/12/2014, 13/20702
    Début du contentieux : 20/09/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES MJA, SELARL CABINET DIDIER, SELAFA MJA
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 16/10/2014, 13/21232
    Début du contentieux : 02/05/2013
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA MJA, CABINET DIDIER
    Dispositif : Confirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 13/03/2014, 13/10358
    Début du contentieux : 02/05/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELAFA MJA, SELARL CABINET Isabelle DIDIER, TRESORERIE MUNICIPALE DE
    Dispositif : Infirmation totale
  • Cour d'appel de Paris, 26/09/2013, 11/10437
    Début du contentieux : 17/05/2011
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. BIO EVOLUTION, FINANCE ORPHEA, SOFFIMAT MARQUETTE COGEN, SOFIMAT SOCIETE FRANCAISE DE FOURNITURES POUR INSTALLATIONS MAINTENANCES TECHNIQUES, S. A.S. BIO EVOLUTION
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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  • Cour d'appel de Paris, 04/07/2013, 11/18696
    Début du contentieux : 06/10/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : BIO EVOLUTION
  • Cour d'appel de Paris, 20/06/2013, 12/08207
    Début du contentieux : 12/03/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : FINANCE ORPHEA
  • Cour d'appel de Paris, 31/05/2013, 10/12628
    Début du contentieux : 03/12/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
  • Cour d'appel de Paris, 24/01/2013, 11/22328
    Début du contentieux : 05/03/2009
    Position : Demandeur
    Autres parties : VERDESIS, ELECTRICITE DE FRANCE
  • Cour de cassation, 09/10/2012, 10-28.718
    Début du contentieux : 02/12/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : ELECTRICITE DE FRANCE, Verdesis France
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Paris, 06/12/2011, 11/17163
    Début du contentieux : 19/09/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : MINISTÈRE PUBLIC
    Dispositif : Irrecevabilité
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  • Cour d'appel de Paris, 10/11/2011, 08/19656
    Début du contentieux : 16/09/2008
    Position : Demandeur
    Autres parties : LA SOCIETE ECO POWER TECHNOLOGY, SOFFIMAT MARQUETTE COGEN
  • Cour d'appel de Paris, 02/12/2010, 2010/08010
    Début du contentieux : 16/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, VERDESIS, Verdesis France
  • Cour d'appel de Paris, 01/06/2010, 2010/07349
    Début du contentieux : 16/04/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : VERDESIS, EDF ELECTRICITE DE FRANCE
  • Autorité de la Concurrence, 16/04/2010, 10-D-14
    Position : Demandeur
    Autres parties : EDF ELECTRICITE DE FRANCE, Verdesis France SASU, VERDESIS
  • Cour d'appel de Paris, 24/03/2009, 07/05547
    Début du contentieux : 06/06/2007
    Position : Défendeur
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 11/12/2008, 07/17564
    Début du contentieux : 23/10/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : S.A. ELECTRICITE DE FRANCE, SOFFIMAT MARQUETTE COGEN
  • Cour d'appel de Paris, 14/12/2007, 07/14806
    Début du contentieux : 17/07/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : S.A.S. BIO.VALORISATION, SOFFIMAT MARQUETTE COGEN, OXENBRIDGE BIOGAZ
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  • PROCÉDURE COLLECTIVE 09/09/2021
    RCS de Paris
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20210176, annonce n°1979
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/01/2016
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 5 juillet 2014, désignant liquidateur Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
    Bodacc A n°20160017, annonce n°3728
  • MODIFICATION 30/04/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : EURO POWER TECHNOLOGY
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 128 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20150084, annonce n°793
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 07/10/2014
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20140192, annonce n°2233
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 14/01/2014
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 Boulevard Lannes 75116 Paris.
    Bodacc A n°20140009, annonce n°1777
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 15/10/2013
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20130199, annonce n°2264
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 01/06/2012
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 2 avril 2012 désignant : administrateur Selarl Cabinet Isabelle Didier et Associés 67 Boulevard Lannes 75116 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas 102 rue du Faubourg Saint-Denis Cs10023 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20120104, annonce n°1206
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 22 avenue de la Grande Armée 75017 Paris
    Bodacc C n°20120021, annonce n°8154
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 22 AV DE LA GRANDE ARMEE 75017 PARIS
    Bodacc C n°20100061, annonce n°8835
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 22 AV DE LA GRANDE ARMEE 75017 PARIS
    Bodacc C n°20090099, annonce n°4580
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 22 avenue de la Grande Armée 75017 Paris
    Bodacc C n°20080007, annonce n°7902
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 22 avenue de la Grande Armée 75017 Paris
    Bodacc C n°20080068, annonce n°7518

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  • SOCIETE FRANCAISE DE FOURNITURES POUR INSTALLATIONS MAINTENANCES TECHNIQUES (347 666 844) Cité 5 fois entre 2000 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EUROPOWER TECHNOLOGY et SOCIETE FRANCAISE DE FOURNITURES POUR INSTALLATIONS MAINTENANCES TECHNIQUES de la relation : Commissaire aux comptes
  • BRED BANQUE POPULAIRE (552 091 795) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés EUROPOWER TECHNOLOGY et BRED BANQUE POPULAIRE de la relation : Banque

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