| Objet de l'association : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 93.12Z |
| Domaine d’activité : | Activités sportives, récréatives et de loisirs |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY applique soit différente. : |
|
Informations juridiques de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
| SIREN : | 434 680 583 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 434 680 583 00011 |
| Forme juridique : | Association déclarée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
| Inscription au RNA : | INSCRIT le 31/08/1911 |
| Identifiant association : | W762000861 |
Activité de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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Etablissements de l'entreprise SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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Adresse : STADE DE LA PAIX RTE DE SAINT LAURENT 76700 GONFREVILLE L'ORCHERDate de création : 01/01/2001
Etablissements de l'entreprise SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Dirigeants et représentants de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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Président
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Secrétaire général
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Ancien président
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
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Récépissé de modification
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Statuts
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Procès verbal
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Statuts
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Liste dirigeants
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Récépissé de modification
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Liste dirigeants
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Liste dirigeants
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Statuts
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Statuts
Comptes annuels de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Alertes de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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Tribunal administratif de Caen, 21/08/2025, 2402879Début du contentieux : 18/06/2024Position : DemandeurAutres parties : Ligue de football de Normandie, BELLEVILLE FOOTBALL CLUB, LA FOOTBALL ACADEMY CAUX-MARINE - LA F.A.CDispositif : Désistement d'office défaut confirm. reqLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 23/09/2024, 2422290Début du contentieux : 18/06/2024Position : DemandeurAutres parties : Ligue de football de Normandie, DISTRICT DE FOOTBALL DE SEINE MARITIME, BELLEVILLE FOOTBALL CLUBDispositif : TA RouenLire sur Pappers Justice
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Tribunal administratif de Paris, 10/09/2024, 2423929Début du contentieux : 18/06/2024Position : DemandeurAutres parties : Commission régionale d'appel de la Ligue de football de Normandie, Commission départementale d'appel du district de football de Seine-Maritime, Commission départementale des compétitions masculines sénior du DFSM, BELLEVILLE FOOTBALL CLUBDispositif : RejetLire sur Pappers Justice
Annonces JOAFE de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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MODIFICATION 02/01/2024Préfecture de HavreJoafe n°20240002, annonce n°1014Dénomination : SOLIDARITE DE TIR DE GOURNAY EN CAUXAdresse : rue Romain Rolland 76700 Gonfreville-l'Orcher
Cartographie de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
Comment contacter SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY ?
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Labels et certificats de SOLIDARITE SPORTIVE DE GOURNAY
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