CLEPAN

Informations juridiques de CLEPAN

SIREN :	441 371 143
SIRET (siège) :	441 371 143 00039
Forme juridique :	SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA :	FR03441371143
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de MONTAUBAN , le 25/03/2002 )
Inscription au RNE :	RADIÉ (le 31/12/2013)
Numéro RCS :	441 371 143 R.C.S. Montauban
Capital social :	1 500,00 €

Extrait INPI

Activité de CLEPAN

Activité principale déclarée :	Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Code NAF ou APE :	68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité :	Activités immobilières
Forme d'exercice :	Gestion de biens
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CLEPAN applique soit différente. :	Immobilier - IDCC 1527

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Etablissements de l'entreprise CLEPAN

• Siège

  Fermé

  441 371 143 00039
  Adresse : PARC DE TREVILLE 11 ALL DES MOUSQUETAIRES 91070 BONDOUFLE

  Voir sur la carte

  Date de création : 03/09/2012

  Date de clôture : 31/12/2013
• Établissement secondaire

  Fermé

  441 371 143 00021
  Adresse : AU BOURG RTE DE CAME 64520 BIDACHE

  Voir sur la carte

  Date de création : 21/12/2005

  Date de clôture : 03/09/2012

  Activité distincte : Location de logements (68.20A)
• Établissement secondaire

  Fermé

  441 371 143 00013
  Adresse : 82710 BRESSOLS

  Voir sur la carte

  Date de création : 18/03/2002

  Date de clôture : 21/12/2005 et transféré vers un autre établissement

  Activité distincte : Location de logements (70.2A)

  Nom commercial : CLEPAN

Etablissements de l'entreprise CLEPAN

Finances de CLEPAN

Dirigeants et représentants de CLEPAN

DEPRA
Gérant
SIREN : 341842847
Depuis le 26/09/2003

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CLEPAN

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de CLEPAN

• • Document inconnu

  03/04/2014
• • Document inconnu

  28/11/2013
• • Document inconnu

  23/10/2012
• • Document inconnu

  23/01/2006
• • Procès-verbal d'assemblée
    • Changement de dénomination en celle de CLEPAN
  • Statuts mis à jour

  27/06/2003
• • Document inconnu

  26/03/2002

Comptes annuels de CLEPAN

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de CLEPAN

0 procédure collective

1 contentieux

En savoir plus

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Alertes de CLEPAN

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de CLEPAN

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CLEPAN

• Cour administrative d'appel de Bordeaux, 27/05/2008, 06BX01490
  Début du contentieux : 16/05/2006
  Position : Défendeur
  Autres parties : ASSOCIATION HISTORIQUE ET CULTURELLE DE L'ANCIEN DUCHE DE GRAMONT ET DES PAYS DE BIDACHE, COMMUNE DE BIDACHE, Etat, Personne anonymisée 1
  Lire sur Pappers Justice

Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice

Annonces BODACC de CLEPAN

• RADIATION 11/04/2014

  RCS d'Evry
  Bodacc B n°20140072, annonce n°2083
• IMMATRICULATION 31/10/2012

  RCS d'Evry
  Dénomination : CLEPAN

  Adresse : Parc de Tréville 11 allée des Mousquetaires 91070 Bondoufle
  Bodacc A n°20120211, annonce n°1180

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Cartographie de CLEPAN

Comment contacter CLEPAN ?

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	PARC DE TREVILLE 11 ALL DES MOUSQUETAIRES 91070 BONDOUFLE

Services recommandés pour les SCI

Prestataire	Service
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Entreprises citées de CLEPAN

• L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES (334 055 647) Cité 11 fois entre 2012 et 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : STE ITM ENTREPRISES , KPMG S.A. , Lionel Peluhet et 3 autres
• SOKA (499 261 568) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SOKA de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• PATRIBAL (477 636 351) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et PATRIBAL de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES (443 923 545) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI L ARLESIENNE DU QUARTIER DES MOINES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI PASTEUR (429 868 045) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI PASTEUR de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI ATALANTE (393 892 674) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI ATALANTE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• LES CHATAIGNERS (448 460 345) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et LES CHATAIGNERS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• MARIBER (340 162 841) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et MARIBER de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : AUDIT CONTROLE ET CONSEIL , Bénédicte BUSSIERE , L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES et 1 autre
• FLYROSE (433 405 792) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et FLYROSE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• PIANA (438 072 118) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et PIANA de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dominique MATTLER , ITM ALIMENTAIRE EST , SEBASTIEN HORVAT
• NIMA (500 607 262) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et NIMA de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Alain PETIT , ITM ENTREPRISES , ITM ALIMENTAIRE EST
• MIRANDOLE (529 799 223) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et MIRANDOLE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Yves AUDO
• LE SOLEIL (482 391 240) Cité 1 fois en 2020
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et LE SOLEIL de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI LE PLAN DE ROQUEFORT (430 786 434) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI LE PLAN DE ROQUEFORT de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI PAVE (424 187 276) Cité 2 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI PAVE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• STANISLAS (352 814 628) Cité 3 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et STANISLAS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• PILLORE (378 661 557) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et PILLORE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI ZEUS (420 581 720) Cité 3 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI ZEUS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• IMMO MOUSQUETAIRES SUD EST (500 008 644) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et IMMO MOUSQUETAIRES SUD EST de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , KPMG SA , MBV & ASSOCIES et 4 autres
• OLDIMO (423 963 800) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et OLDIMO de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles BILLAUT
• SCI LES RENARDIERES (400 124 756) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI LES RENARDIERES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , PIERRE LEBLANC
• SCI LES GAVOTTES (342 665 338) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI LES GAVOTTES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• NOLAS (433 877 206) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et NOLAS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• DEVEST (424 267 227) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et DEVEST de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• BELGIL (392 038 667) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et BELGIL de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI DE LA CHESNAIE (332 050 210) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI DE LA CHESNAIE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• BERCO (402 666 168) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et BERCO de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI MIRABEAU (350 639 381) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI MIRABEAU de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI DES FOURS A CHAUX (419 050 273) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI DES FOURS A CHAUX de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• TRICASTE (428 219 158) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et TRICASTE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• VANGELIS (479 461 733) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et VANGELIS de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• S.C.I. LES OCEANES (503 135 816) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et S.C.I. LES OCEANES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• FONCIERE CERES (504 955 436) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et FONCIERE CERES de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI DE LA MILETIERE (341 861 805) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI DE LA MILETIERE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• DIERPAJE (378 956 700) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et DIERPAJE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• CALLISTO (417 495 934) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et CALLISTO de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• ALBRO (339 927 766) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et ALBRO de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES , KPMG S.A , RSM PARIS
• SCI CELA (351 178 355) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI CELA de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI DU BOIS DU LOUP (392 564 282) Cité 1 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI DU BOIS DU LOUP de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI CHARLANDRINE (424 744 290) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI CHARLANDRINE de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• ASTEK (438 568 792) Cité 2 fois en 2018
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et ASTEK de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES
• SCI DES GUES (482 758 968) Cité 2 fois en 2017
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI DES GUES de la relation : Actionnariat
• WILBY (353 144 561) Cité 1 fois en 2016
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et WILBY de la relation : Actionnariat
• MIJAMIG (339 815 821) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et MIJAMIG de la relation : Actionnariat
• TAMI (443 776 745) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et TAMI de la relation : Actionnariat
• EILART (494 133 036) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et EILART de la relation : Actionnariat
• DOC (330 574 757) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et DOC de la relation : Actionnariat
• TILBENIMMO (488 618 141) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et TILBENIMMO de la relation : Actionnariat
• SCI CHATISTE (494 603 244) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI CHATISTE de la relation : Actionnariat
• BAUMARJE (514 818 665) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et BAUMARJE de la relation : Actionnariat
• SCI NAOS DE LA POUPE (440 796 423) Cité 2 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI NAOS DE LA POUPE de la relation : Actionnariat
• SCI JLAB (527 986 301) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI JLAB de la relation : Actionnariat
• SCI JUIVAL (441 804 986) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et SCI JUIVAL de la relation : Actionnariat
• TRAIT-ALIMENTATION (306 128 976) Cité 2 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et TRAIT-ALIMENTATION de la relation : Actionnariat
• ERNAE (513 725 796) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et ERNAE de la relation : Actionnariat
• CRISALI (347 548 158) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et CRISALI de la relation : Actionnariat
• PADIVOI (403 624 109) Cité 1 fois en 2014
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et PADIVOI de la relation : Actionnariat
• DEPRA (341 842 847) Cité 3 fois entre 2002 et 2012
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et DEPRA de la relation : Actionnariat
• ITM SUD OUEST F (403 388 119) Cité 3 fois entre 2002 et 2012
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CLEPAN et ITM SUD OUEST F de la relation : Actionnariat

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Laurent JONQUIERE
Seules 59 sur environ 100 relations (59%) sont affichées dans cette liste.
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